Acquisition de 2 véhicules de déneigement de voiries

Aéroport de Bâle-Mulhouse

Fourniture de 2 véhicules multifonctions de déneigement de voiries pour l'aéroport de Bâle-Mulhouse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ARVEL Industries SARL

Qui ?

• Aéroport de Bâle-Mulhouse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-17	Avis de marché
2016-05-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Quantité ou étendue:

Le marché est découpé en 2 lots attribués à un seul et même candidat:— lot 1: Fourniture de 2 véhicules de déneigement de voiries— lot 2: Maintenance des 2 véhicules de déneigement de voiriesles candidats sont tenus de répondre à la totalité du marché.Délai ou Durée d'exécution: Lot 1: 12 mois. Date prévisionnelle de livraison: avril 2017 — lot 2: 60 mois à compter de la réception du lot 1variante autorisée uniquement pour le lot 1.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Aéroport de Bâle-Mulhouse
Adresse postale: Établissement public franco-suisse, BP 60120
Code postal: 68304
Commune postale: Saint-Louis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.euroairport.com 🌏
Téléphone: +33 389903111 📞
Fax: +33 389902577 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-333047
Se réfère à l'avis: 2014/S 84-146807
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Formes des envois: Les dossiers de candidature sont impérativement et uniquement transmis sous format papier. L'Envoi des demandes de participation par courrier électronique ou par fax n'est pas autorisé. Les candidats supportent les risques liés à l'acheminement. Les candidatures doivent soit être déposées contre récépissé au service marchés, 5ème étage du bâtiment Catering, en zone de Fret Express de l'aéroport, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, soit envoyées avec accusé de réception par courrier express, ou par courrier postal recommandé. Les candidatures sont remises sous pli fermé portant impérativement la mention suivante: «Ne pas ouvrir — candidature pour la fourniture de 2 véhicules de déneigement de voiries». Ouverture des plis: Séance non publique Date limite d'envoi du dossier de consultation aux candidats retenus: 15.12.2015 Traduction des dossiers de consultation: Les entreprises doivent spécifier par écrit lors de la remise des candidatures si elles souhaitent obtenir des pièces écrites en allemand (traduction de courtoisie). Procédure restreinte prévue par les procédures réglementaires de l'aéroport de Bâle-Mulhouse Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de 2 véhicules multifonctions de déneigement de voiries pour l'aéroport de Bâle-Mulhouse.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le marché est découpé en 2 lots attribués à un seul et même candidat:

— lot 1: Fourniture de 2 véhicules de déneigement de voiries

— lot 2: Maintenance des 2 véhicules de déneigement de voiries

les candidats sont tenus de répondre à la totalité du marché.

Délai ou Durée d'exécution: Lot 1: 12 mois. Date prévisionnelle de livraison: avril 2017 — lot 2: 60 mois à compter de la réception du lot 1

variante autorisée uniquement pour le lot 1.

Description des options: Reconduction uniquement pour le lot 2.
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site de l'aéroport de Bâle-Mulhouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se référer aux modalités et conditions fixées à l'adresse suivante: www.euroairport.com , rubrique "Professionnels, puis Marchés publics, puis "Conditions d'accès" pour les documents et renseignements à produire.

Ne peuvent accéder à un contrat ou à un marché de l'aéroport que les seules entreprises qui sont en règle avec les situations prévues au point 1) page 3 de la lettre de candidature citée ci-dessus.

Contenu des dossiers de candidatures: Produire une lettre de candidature dûment remplie et signée, unique en cas de groupement, et une déclaration du candidat, dûment complétée (une par membre en cas de groupement), précisant les capacités financières, professionnelles et techniques, attestant que le candidat n'est pas dans une situation d'exclusion des marchés publics. Ces documents spécifiques à l'aéroport sont fournis sur simple demande ou téléchargeables sur le site www.euroairport.com , rubrique "Professionnels, puis Marchés publics, puis Documentation Générale".

Situation économique et financière:

Chaque candidat (chaque membre en cas de groupement), doit indiquer:

— le chiffre d'affaires hors taxes de ses 3 derniers exercices disponibles,

— la forme juridique, le montant du capital social et la ou les personnes ayant le pouvoir de l'engager.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat (chaque membre en cas de groupement) doit remettre un dossier de présentation comportant notamment:

— une liste d'expériences professionnelles ou de références de moins de trois ans pour l'exécution de prestations de même nature, indiquant leur montant et leur durée;

— les moyens matériels et l'effectif moyen annuel du candidat et ceux correspondant à l'objet du marché;

— une attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité, soit l'engagement sur l'honneur de les produire, dans un délai de 10 jours à réception de la demande, au cas où l'aéroport déciderait de lui attribuer le marché.

Le candidat fournira un dossier de présentation de la gamme de véhicules qu'il propose.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres de l'aéroport de Bâle-Mulhouse. Paiement selon article 8 du Cahier des Clauses Générales Produits et Services édité par l'aéroport de Bâle-Mulhouse.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Candidat unique ou groupement solidaire. Une même entreprise ne peut figurer dans la composition de plus d'un groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: allemand 🗣️
français 🗣️
Autres langues:

Les dossiers de candidatures et les offres peuvent être rédigés en Français ou Allemand mais le marché définitif sera rédigé en français.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Aéroport de Bâle-Mulhouse
Adresse postale: BP 60120
Point de contact: Service maintenance programmée
M. Franck Branswyck
Téléphone: +33 389902553 📞
Courrier électronique: fbranswyck@euroairport.com 📧
Fax: +33 389904343 📠
Adresse postale: Zone de fret express — bâtiment Catering — BP 60120
Point de contact: Service marchés-achats
M. Daniel Leroy
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-04-30 📅
Identifiants
Type de publication antérieure: Notice_buyer_profile
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 84-146807

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 183-333047 (2015-09-17)

Avis d'attribution de marché (2016-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et maintenance de 2 véhicules de déneigement de voiries.
Valeur totale du marché: 565 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 60120
Contact
Courrier électronique: information@euroairport.com 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 088-154865
Se réfère à l'avis: 2015/S 183-333047
Numéro JO-S: 88

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de 2 véhicules de déneigement de voiries
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de 2 véhicules de déneigement de voiries.
Intitulé du lot: Maintenance des 2 véhicules pour 5 ans
Numéro du lot: 2
Brève description: Maintenance des 2 véhicules pour 5 ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-04 📅
Nom: Arvel industries SARL
Adresse postale: ZA Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Établissement public Franco-Suisse

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 088-154865 (2016-05-02)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)