Acquisition de 2 bioréacteurs instrumentés stérilisables d'un volume de travail de 10 l

INRA Toulouse

Le présent marché porte sur la fourniture, l'installation et la mise en service de 2 bioréacteurs instrumentés de volume de travail de 10 l, pour des techniques de culture microbienne: batch, fed-batch ou continue.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-26.

Qui ?

• INRA Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques › Équipement électronique

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-26	Avis de marché

Avis de marché (2015-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement électronique
Quantité ou étendue:

Pour chaque système, le bioréacteur sera stérilisable en place par chauffage électrique (en n° 1) ou par addition de vapeur à travers un échangeur. Le volume de travail sera compris entre 2,5 l et 10 l. La cuve sera acier inoxydable 316 l avec une double enveloppe pour la régulation de température. Le rapport hauteur/diamètre (total) sera de 3: 1. La cuve aura un fond hémisphérique et une fenêtre latérale verticale d'au moins 10 cm de long. L'aération de la cuve s'effectuera par un diffuseur type sparger. Le mélange du milieu de culture sera réalisé par des turbines type Rushton (un jeu de 2 pales marines ascendant sera livré aussi). La vitesse d'agitation pourra atteindre 1 500 tour. min-1 avec une vitesse minimum 20 tour.min-1. Gamme de viscosité: de l'eau à 10 centipoise. L'agitation se fera par un entraînement mécanique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement électronique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA Toulouse
Adresse postale: 24 chemin de Borde Rouge, CS 52627
Code postal: 31326
Commune postale: Castanet-Tolosan
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse.inra.fr/ 🌏
Courrier électronique: arthur.delvit@toulouse.inra.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-26 📅
Date limite de soumission: 2015-07-15 📅
Date de publication: 2015-05-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 102-185378
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: conformité du dossier de candidature au regard: — des obligations légales, fiscales et sociales, — des capacités professionnelles et techniques, — du niveau, qualité et adéquation des qualifications au projet. Fournir: 1. La lettre de candidature, et le cas échant l'habilitation du mandataire pour ses cotraitants en cas de groupement (réf: Dc1 ou équivalent). 2. La déclaration des candidats aux marchés de l'État (réf: Dc2 ou équivalent). — les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — la liste des références similaires de la clientèle publique et privée sur les 3 dernières années avec notamment les montants des prestations réalisées et les coordonnées de la clientèle (nom et n° de tél.). 3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, attestant de son habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (ou équivalent). Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'INRA, les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les autorités compétentes (ou équivalent). De même l'attributaire du marché devra fournir dans le même délai les trois pièces suivantes: I. Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de 6 mois, II. Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires, III. Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois, (ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM registre des métiers). Les soumissionnaires peuvent fournir ces trois pièces complémentaires dès le départ avec l'ensemble des autres pièces administratives demandées dans l'enveloppe Ces pièces sont à fournir (à l'exception du Dc1 à communiquer uniquement par le mandataire en cas de groupement) également pour chaque cotraitant ou sous-traitant. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2015.

Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: conformité du dossier de candidature au regard:

— des obligations légales, fiscales et sociales,

— des capacités professionnelles et techniques,

— du niveau, qualité et adéquation des qualifications au projet.

Fournir:

1. La lettre de candidature, et le cas échant l'habilitation du mandataire pour ses cotraitants en cas de groupement (réf: Dc1 ou équivalent).

2. La déclaration des candidats aux marchés de l'État (réf: Dc2 ou équivalent).

— les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— la liste des références similaires de la clientèle publique et privée sur les 3 dernières années avec notamment les montants des prestations réalisées et les coordonnées de la clientèle (nom et n° de tél.).

3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, attestant de son habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (ou équivalent).

Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'INRA, les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les autorités compétentes (ou équivalent).

De même l'attributaire du marché devra fournir dans le même délai les trois pièces suivantes:

I. Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de 6 mois,

II. Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires,

III. Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois, (ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM registre des métiers).

Les soumissionnaires peuvent fournir ces trois pièces complémentaires dès le départ avec l'ensemble des autres pièces administratives demandées dans l'enveloppe

Ces pièces sont à fournir (à l'exception du Dc1 à communiquer uniquement par le mandataire en cas de groupement) également pour chaque cotraitant ou sous-traitant.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Option 1: Le fournisseur proposera un analyseur permettant de quantifier en ligne la teneur en gaz dioxygène (O2) et dioxyde de carbone (Co2) dans les gaz de sortie de chacune des cuves. La gamme de mesure sera au minimum [0 % ; 25 %] pour l'O2 et [0 % ;10 %] pour le Co2. Le signal de sortie de cet analyseur devra être intégré au logiciel de la même façon que le signal température de la cuve.

Option 2: Le fournisseur proposera un analyseur permettant de quantifier la concentration en glucose dissous dans la phase liquide de la culture. La gamme de mesure sera au minimum de [0.1 g.l-1; 20 g.l-1]. Le signal de sortie de cet analyseur devra être intégré au logiciel de la même façon que le signal température de la cuve.

Option 3: Le fournisseur proposera un système automatisé (pompe et sonde de conductivité) pour le nettoyage en place automatique sur le principe d'envoi d'acide et de base. Ce système devra être dimensionné aux volumes des cuves.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CRT Critt Bio-Industries, INSA Toulouse, 135 avenue de Rangueil, 31077 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires Dc1, Dc2 ou équivalents.
Situation économique et financière: Formulaires Dc1, Dc2 ou équivalents.
Capacité technique et professionnelle: Formulaires Dc1, Dc2 ou équivalents.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.

Le règlement sera effectué au compte bancaire ou postal indiqué par le titulaire dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement, il sera solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (50)
2. Prix (30)
3. Service après vente, garantie (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Arthur Delvit
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: INRA Toulouse
Adresse postale: 24 chemin de Borde Rouge
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: conformité du dossier de candidature au regard:

— des obligations légales, fiscales et sociales,

— des capacités professionnelles et techniques,

— du niveau, qualité et adéquation des qualifications au projet.

Fournir:

1. La lettre de candidature, et le cas échant l'habilitation du mandataire pour ses cotraitants en cas de groupement (réf: Dc1 ou équivalent).

2. La déclaration des candidats aux marchés de l'État (réf: Dc2 ou équivalent).

— les moyens humains dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— la liste des références similaires de la clientèle publique et privée sur les 3 dernières années avec notamment les montants des prestations réalisées et les coordonnées de la clientèle (nom et n° de tél.).

3. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet, attestant de son habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché (ou équivalent).

Le marché ne peut être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 5 jours à compter de la demande de l'INRA, les certificats fiscaux et sociaux délivrés par les autorités compétentes (ou équivalent).

De même l'attributaire du marché devra fournir dans le même délai les trois pièces suivantes:

I. Une attestation de fourniture de déclarations sociales émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions sociales incombant au cocontractant et datant de moins de 6 mois,

II. Une attestation sur l'honneur du cocontractant du dépôt auprès de l'administration fiscale, à la date de l'attestation, de l'ensemble des déclarations fiscales obligatoires,

III. Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis), délivré par les services du greffe du tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois, (ou une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM registre des métiers).

Les soumissionnaires peuvent fournir ces trois pièces complémentaires dès le départ avec l'ensemble des autres pièces administratives demandées dans l'enveloppe

Ces pièces sont à fournir (à l'exception du Dc1 à communiquer uniquement par le mandataire en cas de groupement) également pour chaque cotraitant ou sous-traitant.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 102-185378 (2015-05-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage (>20 nouveaux marchés)

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques (12)

Équipement électronique (5)