Acquisition d'une dameuse de ski alpin d'occasion reconditionnée à neuf pour pour les stations de la Drôme
Conseil général de la Drôme
Le marché concerne l'acquisition d'une dameuse de ski alpin d'occasion reconditionnée à neuf:
— puissance: 450 ch minimum,
— largeur: 5 m minimum,
— lame 12 positions,
— chenilles renforcées acier, ou chenilles en acier,
— kit balais essuie-glaces chauffants,
— roues pleines,
— huile hydraulique bio,
— cabine norme ROPS.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-29 | Avis de marché |
| 2015-07-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Service tourisme et économie Montagnarde
Code postal: 26026
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: slangenecker@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475792757 📞
Fax: +33 475792672 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151734
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: AOdameuseSTEM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de Font d'Urle, 26190 Bouvante.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) % (55)
2. Prix global et forfaitaire % (35)
3. Étendue et modalités de la garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: département de la Drôme: Marc Monaci
Adresse postale: Service tourisme et économie Montagnarde, 26 avenue du Président Herriot
Commune postale: Valence Cedex 9
Téléphone: +33 619115061 📞
Courrier électronique: mmonaci@ladrome.fr 📧
Nom: Département de la Drôme
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOdameuseSTEM
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 085-151734 (2015-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet à compter de sa notification et expire à la fin du délai de garantie.Le titulaire devra livrer impérativement l'engin semaine 45 maximum de l'année 2015.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Drôme
Adresse postale: Service tourisme et économie Montagnarde
Code postal: 26026
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.ladrome.fr 🌏
Courrier électronique: slangenecker@ladrome.fr 📧
Téléphone: +33 475792757 📞
Fax: +33 475792672 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-29 📅
Date limite de soumission: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 085-151734
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr
Dépôt par porteur: Département de la Drôme service courrier 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur www.ladrome.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne l'acquisition d'une dameuse de ski alpin d'occasion reconditionnée à neuf:
— puissance: 450 ch minimum,
— largeur: 5 m minimum,
— lame 12 positions,
— chenilles renforcées acier, ou chenilles en acier,
— kit balais essuie-glaces chauffants,
— roues pleines,
— huile hydraulique bio,
— cabine norme ROPS.
Le marché prend effet à compter de sa notification et expire à la fin du délai de garantie.
Le titulaire devra livrer impérativement l'engin semaine 45 maximum de l'année 2015.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de Font d'Urle, 26190 Bouvante.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; les entreprises de création récente pourront justifier de leur capacité financière par tout autre document et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banque et/ou par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leur(s) responsables(s).
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— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres - virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) % (55)
2. Prix global et forfaitaire % (35)
3. Étendue et modalités de la garantie % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Nom: département de la Drôme: Marc Monaci
Adresse postale: Service tourisme et économie Montagnarde, 26 avenue du Président Herriot
Commune postale: Valence Cedex 9
Téléphone: +33 619115061 📞
Courrier électronique: mmonaci@ladrome.fr 📧
Nom: Département de la Drôme
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOdameuseSTEM
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladrome.fr
Dépôt par porteur: Département de la Drôme service courrier 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence les jours ouvrés de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur www.ladrome.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun, BP 1335
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429006 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr 🌏
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 085-151734 (2015-04-29)
Avis d'attribution de marché (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 920 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267721
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151734
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (55)
2. Prix global et forfaitaire (35)
3. Etendue et modalités de la garantie (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Prinoth France
Adresse postale: ZA Alpespace, 241 voie Galilée — CS 50001
Commune postale: Francin-Montmelian
Code postal: 73800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 145-267721 (2015-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 920 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267721
Se réfère à l'avis: 2015/S 85-151734
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladrome.fr
Le marché a été signé le 20.7.2015. La date d'attribution correspond à la date de notification du marché.
Le dossier peut faire l'objet d'une consultation auprès du Département de la Drôme, service tourisme et économie Montagnarde ou être communiqué après demande écrite à l'adresse suivante: Département de la Drôme, 26 avenue du Président Herriot, 26026 Valence Cedex 9
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce nº 15-66987, mise en ligne le 30.4.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (55)
2. Prix global et forfaitaire (35)
3. Etendue et modalités de la garantie (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Prinoth France
Adresse postale: ZA Alpespace, 241 voie Galilée — CS 50001
Commune postale: Francin-Montmelian
Code postal: 73800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf. le greffe du tribunal administratif de Grenoble à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2015/S 145-267721 (2015-07-27)
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