Acquisition d'une balayeuse aspiratrice de voirie

Brest Métropole

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis d'environ 12 tonnes.
La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Les candidats devront obligatoirement faire, à titre gratuit, une présentation du matériel proposé dans leur offre.
Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 28 semaines à compter de la notification du marché.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mathieu — 3D

Qui ?

• Brest Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-05	Avis de marché
2016-03-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-05 📅
Date limite de soumission: 2015-12-15 📅
Date de publication: 2015-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 217-395575
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Renseignements techniques: service propreté — +33 298343210. Référent opérationnel: Sophie Salmon — +33 298343211. — la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage, — le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants, et au vu des performances évaluées lors de la démonstration, nº 1: qualité des fournitures proposées, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 1 concernant la robustesse, la maintenabilité de l'équipement, et les garanties proposées: 10 %; nº 2: performance du balayage et du désherbage, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 2: 20 %; nº 3: performance de l'aspiration, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 3: 20 %; nº 4: maniabilité de l'équipement, confort et ergonomie de pilotage, appréciés au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 4: 10 %. — les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques, — dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de la Métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf.: Brest-M-2015-0047-1); dossiers gratuits. — Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2. — possibilité de répondre par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Informations complémentaires

Renseignements techniques: service propreté — +33 298343210.

Référent opérationnel: Sophie Salmon — +33 298343211.

— la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage,

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants, et au vu des performances évaluées lors de la démonstration,

nº 1: qualité des fournitures proposées, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 1 concernant la robustesse, la maintenabilité de l'équipement, et les garanties proposées: 10 %;

nº 2: performance du balayage et du désherbage, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 2: 20 %;

nº 3: performance de l'aspiration, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 3: 20 %;

nº 4: maniabilité de l'équipement, confort et ergonomie de pilotage, appréciés au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 4: 10 %.

— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,

— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de la Métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf.: Brest-M-2015-0047-1); dossiers gratuits.

— Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

— possibilité de répondre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison d'une balayeuse de voirie sur châssis d'environ 12 tonnes.

La consultation est relative à un marché public passé en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Les candidats devront obligatoirement faire, à titre gratuit, une présentation du matériel proposé dans leur offre.

Les fournitures seront livrées dans le délai maximum de 28 semaines à compter de la notification du marché.

Numéro de référence: Brest-M-2015-0064
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest, 29200 Brest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— L'imprimé Dc1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses co-traitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),

— la copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction de la commande publique cf. paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Pas d'exigences particulières. Une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordée au titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Unité monétaire du marché: euro.

Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.

Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la Collectivité.

Les prix sont fermes et actualisables. Financement sur fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2015-12-15 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest Métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Brest-M-2015-0064
Informations complémentaires

Renseignements techniques: service propreté — +33 298343210.

Référent opérationnel: Sophie Salmon — +33 298343211.

— la pondération mentionnée à l'article IV.2.1 s'entend en pourcentage,

— le critère valeur technique sera apprécié au regard des sous-critères suivants, et au vu des performances évaluées lors de la démonstration,

nº 1: qualité des fournitures proposées, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 1 concernant la robustesse, la maintenabilité de l'équipement, et les garanties proposées: 10 %;

nº 2: performance du balayage et du désherbage, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 2: 20 %;

nº 3: performance de l'aspiration, appréciée au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 3: 20 %;

nº 4: maniabilité de l'équipement, confort et ergonomie de pilotage, appréciés au regard des informations données par le candidat dans sa note nº 4: 10 %.

— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,

— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'Hôtel de la Métropole — direction de la commande publique — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2; ou à télécharger sur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (réf.: Brest-M-2015-0047-1); dossiers gratuits.

— Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat-Ar-Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 2.

— possibilité de répondre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2015/S 217-395575 (2015-11-05)

Avis d'attribution de marché (2016-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 530 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-16 📅
Date de publication: 2016-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 055-091779
Se réfère à l'avis: 2015/S 217-395575
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Modalités de consultation des pièces du marché: sur rendez-vous pris auprès de la division de la commande publique (tél. 02.98.33.54.11), Brest Métropole, hôtel de Métropole, 24 rue Coat-ar-Guéven. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-165925, mise en ligne le 6.11.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.3.2016.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-03 📅
Nom: Mathieu — 3D
Adresse postale: ZI Est — avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3 contour de la Motte — CS 44416
Source: OJS 2016/S 055-091779 (2016-03-16)

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