Acquisition d'un système de RHEED haute pression

CNRS-Délégation Alsace

Acquisition d'un système de RHEED haute pression en complément d'un dispositif de dépôt par ablation laser dédié au dépôt de films minces d'oxydes et d'hétérostructures oxyde/métal.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-03 Avis de marché
2015-11-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-Délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess — BP 20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106864 📞
Fax: +33 388106791 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-27 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237007
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=259727&orgAcronyme=f2h Attention: L'attention des candidats est attirée sur le fait que cette plateforme sera fermée du 15 au 17.8.2015 inclus, de sorte que les entreprises candidates ne pourront en aucun cas déposer leur offre durant cette période. Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites soit par voie dématérialisée sur la plateforme à l' adresse ci-dessus, soit par remise en mains propres contre récepissé (accueil), soit soit par voie postale: CNRS Délégation Alsace SFC-PAM A l'attention de Mme Fayol 23 rue du Loess, BP 20 67037 Strasbourg Cedex 2 Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant la mention suivante: Marché public — Ne pas ouvrir: Rheed Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceuxci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/ formulaires-notification Pièces à fournir pour l'offre: — les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant — un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque — un extrait Kbis ou équivalent — l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) répondant aux caractéristiques du marché mentionnées aux CCTP et CPA et aux critères de sélection.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'un système de RHEED haute pression en complément d'un dispositif de dépôt par ablation laser dédié au dépôt de films minces d'oxydes et d'hétérostructures oxyde/métal.
Durée de l'accord: 14 mois
Numéro de référence: 10201427
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
IPCMS
23 rue du Loess, BP 43
67034 Strasbourg Cedex 2.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— avis de situation au registre du commerce et des sociétés (ex: extrait Kbis ou équivalent),
— formulaire DC1 « Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses cotraitants » disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent,
— pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » disponible sur Internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou équivalent
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres de l'établissement
Pas d'avances ni d'acomptes.
Paiement 30 jours aprés service fait (PV admission du matériel).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (Dont: performance du canon à électrons 16 %, performance du système permettant d'utiliser le RHEED sous hautes pressions 17 %, fonctionnalité du système d'observation et d'acquisition des données RHEED 17 %) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ann-Audrey Fayol
URL pour la participation: http://https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=259727&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 10201427
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante:
Attention: L'attention des candidats est attirée sur le fait que cette plateforme sera fermée du 15 au 17.8.2015 inclus, de sorte que les entreprises candidates ne pourront en aucun cas déposer leur offre durant cette période.
Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites soit par voie dématérialisée sur la
plateforme à l' adresse ci-dessus, soit par remise en mains propres contre récepissé (accueil), soit soit par voie
postale:
CNRS Délégation Alsace
SFC-PAM
A l'attention de Mme Fayol
23 rue du Loess, BP 20
67037 Strasbourg Cedex 2
Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant la mention
suivante: Marché public — Ne pas ouvrir: Rheed
Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceuxci
n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/
formulaires-notification
Pièces à fournir pour l'offre:
— les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes
le cas échéant
— un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque
— un extrait Kbis ou équivalent
— l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) répondant aux caractéristiques du marché mentionnées aux CCTP et CPA et aux critères de sélection.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix — BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 388212333 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 129-237007 (2015-07-03)
Avis d'attribution de marché (2015-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 74 885 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS-délégation Alsace

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 224-407697
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237007
Numéro JO-S: 224

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2016455

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique (dont: performance du canon à électrons 16 %, performance du système permettant d'utiliser le RHEED sous hautes pressions 17 %, fonctionnalité du système d'observation et d'acquisition des données RHEED 17 %) (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-15 📅
Nom: Twente SOLID STATE Technology
Adresse postale: Po Box 256
Commune postale: Enschede
Code postal: 7500
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 224-407697 (2015-11-16)
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