Acquisition d'un équipement de type cold spray pour l'INSA de Lyon (laboratoire Mateis)

INSA de Lyon

Acquisition d'un équipement de type cold spray pour l'INSA de Lyon (laboratoire Mateis).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-21.

Qui ?

• INSA de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-21	Avis de marché
2015-09-11	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSA de Lyon
Adresse postale: 20 avenue Albert Einstein
Code postal: 69621
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Courrier électronique: anne.carmantrand@insa-lyon.fr 📧
Téléphone: +33 472436444 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date limite de soumission: 2015-07-01 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-181909
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un équipement de type cold spray pour l'INSA de Lyon (laboratoire Mateis).

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: Maintenance.
Nombre de reconductions possibles: 4
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: M15.0044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: INSA de Lyon, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf RC.
Situation économique et financière: Cf RC.
Capacité technique et professionnelle: Cf RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cf RC. Et CCP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Cf RC et CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Cf RC.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (30)
3. Service après-vente et assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Carmantrand Anne
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: INSA de Lyon
Adresse postale: bât. INSA Direction, 37 avenue Jean Capelle
Point de contact: Pôle commande et achat public
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M15.0044

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative [CJA]) qui peut être introduit jusqu'à la date de conclusion du contrat, à savoir dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi du présent courrier de rejet ou dans un délai de 11 jours à compter de la transmission de la décision d'attribution à l'ensemble des candidats (art. R. 551-5 du CJA);

— d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative [CJA]), pouvant être introduit jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ou au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou de la notification de la conclusion du contrat (art. R. 551-7 du CJA);

— d'un recours pour excès de pouvoir (art. R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) qui peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification ou de la publication de la décision par l'INSA de Lyon;

— d'un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, pouvant être introduit pendant un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (jurisprudence Société Tropic travaux signalisation - conseil d'État du 16.7.2007 [no 291545]);

— d'un référé suspension (art. L. 521-1 du code de justice administrative) introduit en complément du recours de pleine juridiction.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 69007
Source: OJS 2015/S 100-181909 (2015-05-21)

Informations complémentaires (2015-09-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 179-324661
Se réfère à l'avis: 2015/S 100-181909
Numéro JO-S: 179
Source: OJS 2015/S 179-324661 (2015-09-11)

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