Acquisition d'un équipement de traitement de surface
Université de Franche-Comté
Acquisition d'un équipement de traitement de surface.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boîtes métalliques › Boîtes pour aliments
- • Conteneurs légers, bouchons, couvercles pour conteneurs, cuves et couvercles › Cuves
- • Machines diverses à usage général et à usage spécial › Machines pour le traitement thermique de matériaux
- • Machines diverses à usage spécifique › Machines pour l'industrie chimique
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour l'industrie chimique
Quantité ou étendue: Se reporter au CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour l'industrie chimique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: Service financier — cellule marchés publics, 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665902 📞
Fax: +33 381665805 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365190
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un équipement de traitement de surface.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: CCAP 15.012 DU 28.9.2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Franche-Comté — institut Utinam, 25030 Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Références fixées dans le dossier de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (40)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP 15.012 DU 28.9.2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 202-365190 (2015-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines pour l'industrie chimique
Quantité ou étendue: Se reporter au CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines pour l'industrie chimique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Franche-Comté
Adresse postale: Service financier — cellule marchés publics, 1 rue Claude Goudimel
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: +33 381665902 📞
Fax: +33 381665805 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-15 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 202-365190
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.10.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'un équipement de traitement de surface.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: CCAP 15.012 DU 28.9.2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Franche-Comté — institut Utinam, 25030 Besançon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le jugement des candidatures portera exclusivement sur la situation administrative de l'entreprise.
Situation économique et financière: Références fixées dans le dossier de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références fixées dans le dossier de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement direct sur le budget de l'université. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours dans les conditions fixées par le décret n° 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
En cas de dépassement du délai de paiement, l'université s'engage à verser au titulaire des intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au courus duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre (40)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de l'université de Franche-Comté
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.univ-fcomte.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCAP 15.012 DU 28.9.2015
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 81826000 📞
Fax: +33 81826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel jusqu'à la date de signature du marché (article L. 551-1 code justice administrative),
— référé contractuel dans 1 délai de 1 mois à compter de la publication de 1 avis d'attribution au Joue et dans 1 délai de 6 mois à compter de la notification du marché dans les autres cas (article L. 551-13 à 16 code de justice ADM),
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou recours de pleine juridiction contre le contrat dans 1 délai de 2 mois à compter de l'avis d'attribution.
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines industrielles (>20 nouveaux marchés)