Acquisition d'un engin de damage treuil pour une station de ski alpin
Syndicat mixte stations du Champsaur
Dameuse avec treuil.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de nivelage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de nivelage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte stations du Champsaur
Adresse postale: route des Écrins, La Haute Plaine
Code postal: 05260
Commune postale: Chabottes
Contact
Courrier électronique: info@champsaur3gliss.com 📧
Téléphone: +33 486153567 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314578
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dameuse avec treuil.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Numéro de référence: 15FF-HCG-1373-E
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000360600023
Contact
Point de contact: Ricou Patrick, président
Nom: régie Syndicale Champsaur 3gliss: M. le directeur
Adresse postale: route des Ecrins, la Haute-Plaine
Téléphone: +33 492249588 📞
Fax: +33 492503849 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-HCG-1373-E
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 173-314578 (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Engins de nivelage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Engins de nivelage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte stations du Champsaur
Adresse postale: route des Écrins, La Haute Plaine
Code postal: 05260
Commune postale: Chabottes
Contact
Courrier électronique: info@champsaur3gliss.com 📧
Téléphone: +33 486153567 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314578
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Unité monétaire utilisée, EUR
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Dameuse avec treuil.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Le candidat intègrera dans son offre deux prestations supplémentaires (Ps):
— ps1: pour la reprise de deux dameuses
— ps2: le candidat proposera une offre avec une solution de financement type crédit-bail.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
les candidats complèteront les formulaires Dc1 et Dc2.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières
les candidats complèteront les formulaires Dc1 et Dc2.
Certificats ou attestations de conformité aux différentes normes en vigueur concernant les équipements ROPS (Roll Overs Protective Structure).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mandat administratif, paiement sous 30 jours à réception des pièces nécessaires au mandatement, financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Si l'attributaire du marché est un groupement, il pourra se voir contraint de se conformer à la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, à savoir le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières: Service en charge de l'exécution du marché: Régie syndicale Champsaur 3gliss.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000360600023
Contact
Point de contact: Ricou Patrick, président
Nom: régie Syndicale Champsaur 3gliss: M. le directeur
Adresse postale: route des Ecrins, la Haute-Plaine
Téléphone: +33 492249588 📞
Fax: +33 492503849 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FF-HCG-1373-E
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Unité monétaire utilisée, EUR
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre):
— un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja);
— un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16.7.2007 no 291545, CE, 4.4.2014 no 358994).
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