Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou FACS (Fluorescence Activated Cell Sorter) et d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules

Université Claude Bernard Lyon 1

Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou FACS (Fluorescence Activated Cell Sorter) et d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Becton Dickinson
• Noroit

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-18	Avis de marché
2015-11-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Le budget alloué à l'opération ne pourra excéder 298 000 EUR HT. Le choix de retenir les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) prévues au lot 1 sera apprécié au regard du prix de l'offre de base.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Téléphone: +33 472447966 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-18 📅
Date limite de soumission: 2015-10-29 📅
Date de publication: 2015-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 184-333888
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres. Il est transmis sur demande écrite (mail ou télécopie) adressée au service de l'achat. Le DCE est téléchargeable sur www.marches-publics.gouv.fr Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou FACS (Fluorescence Activated Cell Sorter) et d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou Fluorescence Activated Cell Sorter
Brève description:

Acquisition d'un cytomètre analyseur trieur de cellules ou Fluorescence Activated Cell Sorter.

Informations complémentaires sur les lots:

L'équipement objet du lot 1 doit être livré et installé au plus tard le…

… 17.12.2015.Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles décrites ci-dessous.Si le candidat ne répond pas à une prestation supplémentaire éventuelle, l'ensemble de l'offre sera considéré comme irrégulière.Les prestations supplémentaires éventuelles, si elles sont retenues, seront analysées selon les mêmes critères que l'offre de base.PSE 1: Ajout d'un laser 375 nm associé à au moins 2 détecteurs de fluorescence.PSE 2: Le candidat proposera une extension d'un an de la garantie et de la maintenance à l'expiration du délai de garantie et de maintenance initiale de deux ans. Les prestations attendues au titre de l'extension de la garantie et de la maintenance sont identiques à celles initialement fixées à l'article 6 du C.C.P.

… 17.12.2015.

Chaque candidat devra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles décrites ci-dessous.

Si le candidat ne répond pas à une prestation supplémentaire éventuelle, l'ensemble de l'offre sera considéré comme irrégulière.

Les prestations supplémentaires éventuelles, si elles sont retenues, seront analysées selon les mêmes critères que l'offre de base.

PSE 1: Ajout d'un laser 375 nm associé à au moins 2 détecteurs de fluorescence.

PSE 2: Le candidat proposera une extension d'un an de la garantie et de la maintenance à l'expiration du délai de garantie et de maintenance initiale de deux ans. Les prestations attendues au titre de l'extension de la garantie et de la maintenance sont identiques à celles initialement fixées à l'article 6 du C.C.P.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules
Brève description:

Acquisition d'une enceinte de confinement des aérosols issus d'un trieur de cellules.

Informations complémentaires sur les lots:

L'équipement objet du lot 2 doit être livré et installé au plus tard le 17.12.2015.

Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.

Le budget alloué à l'opération ne pourra excéder 298 000 EUR HT. Le choix de retenir les prestations supplémentaires éventuelles (Pse) prévues au lot 1 sera apprécié au regard du prix de l'offre de base.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des avenants ou des décisions de poursuivre et des marchés complémentaires au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 15034F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Faculté de médecine Lyon Sud — 165 chemin du Petit Revoyet — BP 12, 69921 Oullins Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

.Concernant le lot 2, le justificatif attestant du respect de la norme européenne — en12469 pour la protection de l'utilisateur et des échantillons.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de l'université et convention de reversement de fonds provenant de l'irccs (Institut de Recherche Clinique sur les Cancers et le Sang).

Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Filippini Virginie
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: Bâtiment Daubié — 43 boulevard du 11 Novembre 1918
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Point de contact: Service de l'achat
Mme Thoral Violaine
Téléphone: +33 472447964 📞
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Point de contact: Mme Nouet Delphine
Téléphone: +33 472447960 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=271357&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15034F
Informations complémentaires

Le service de l'achat est ouvert au public du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du Tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du Cja.

Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. R.421-1 du Cja).

Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'etat du 16.7.2007).

Une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2015/S 184-333888 (2015-09-18)

Avis d'attribution de marché (2015-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 277 152,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 233-423445
Se réfère à l'avis: 2015/S 184-333888
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires

Les critères d'attribution décrits plus haut correspondant au lot 1, les critères du lot 2 sont les suivants: — valeur technique (Cf RC pour les critères de sous-pondération): 35 %, — prix des prestations ou du matériel: 45 %, — délai de livraison et d'installation: 15 %, — conditions de garantie et de maintenance: 4 %, — performance en matière de protection de l'environnement: 1 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-143452, mise en ligne le 21.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.11.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (Cf RC pour les critères de sous-pondération) (25)
2. Prix des prestations ou du matériel (35)
3. Délai de livraison et d'installation (25)
4. Conditions de garantie et de maintenance (14)
5. Performance en matière de protection de l'environnement (1)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-26 📅
Nom: Becton Dickinson
Adresse postale: 11 rue Aristide Bergès — BP 4
Commune postale: Le Pont-de-Claix Cedex
Code postal: 38801

2️⃣
Nom: Noroit
Adresse postale: 13 rue des Côteaux de Grand Lieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut-être saisi avant la conclusion du marché: référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative).

Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA.

Source: OJS 2015/S 233-423445 (2015-11-27)

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