Acquisition d'un châssis et d'une benne pour la collecte des déchets ménagers
Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Pour le lot no1, le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification.
Pour le lot no2, le marché commence à la date de réception du châssis conforme.
A titre d'information, la notification du marché est prévu semaine 28 de l'année 2015.
Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Châssis › Châssis-cabines
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-14 | Avis de marché |
| 2015-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes, BP 59409
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valleedeclisson.fr 🌏
Téléphone: +33 240547515 📞
Fax: +33 240547516 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133536
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un châssis - cabine
Brève description: Fourniture d'un châssis cabine de 26 tonnes de PTAC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et montage d'une benne à compaction à ordures ménagères et d'un lève conteneur simple chaise avec prédisposition pour présentation des bacs en vue de la redevance incitative
Brève description: Fourniture et pose d'une benne de collecte de 21 m3.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint ou solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 076-133536 (2015-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de la Vallée de Clisson
Adresse postale: 15 rue des Malifestes, BP 59409
Code postal: 44194
Commune postale: Clisson Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.valleedeclisson.fr 🌏
Téléphone: +33 240547515 📞
Fax: +33 240547516 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-14 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133536
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu:
- par téléchargement gratuit sur le site "www.marches-securises.fr"
-sur support papier après demande écrite auprès du service commande publique de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson (15 rue des Malifestes - BP 59409 - 44194 Clisson Cedex; Mail: marches.publics@valleedeclisson.fr);
Les offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes:
- transmission par voie électronique (sur le site "www.marches-securises.fr");
-présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique;
-présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé. La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique;
Les offres sous format papier sont transmises à: Communauté de communes de la Vallée de Clisson - 15 rue des Malifestes - BP 59409 - 44194 Clisson Cedex.
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
La transmission des offres par message électronique ou courriel n'est pas autorisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour le lot no1, le marché commence à la date de l'accusé de réception de sa notification.
Pour le lot no2, le marché commence à la date de réception du châssis conforme.
A titre d'information, la notification du marché est prévu semaine 28 de l'année 2015.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison d'un châssis - cabine
Brève description: Fourniture d'un châssis cabine de 26 tonnes de PTAC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et montage d'une benne à compaction à ordures ménagères et d'un lève conteneur simple chaise avec prédisposition pour présentation des bacs en vue de la redevance incitative
Brève description: Fourniture et pose d'une benne de collecte de 21 m3.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2015-15
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature - possibilité d'utiliser le formulaire Cerfa Dc1 à jour (lien: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1, lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant:
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Le nom et l'adresse du candidat;
Le numéro du ou des lot(s) concerné(s);
Si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire;
Document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- Déclaration du candidat - imprimé Cerfa Dc2 (accessible selon le lien ci-dessus)
- déclaration sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 43 du CMP (si imprimé Cerfa Dc1 n'est pas produit);
- attestation sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.—.
- Déclaration, établie sur papier en tête dûment signée par une personne habilitée, concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter le formulaire Dc2).
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- Attestations d'assurances pour risques professionnels.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant les moyens du candidat et les principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres.
Paiement par virement bancaire après mandat administratif dans un délai global de 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-15
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être obtenu:
- par téléchargement gratuit sur le site "www.marches-securises.fr"
-sur support papier après demande écrite auprès du service commande publique de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson (15 rue des Malifestes - BP 59409 - 44194 Clisson Cedex; Mail: marches.publics@valleedeclisson.fr);
Les offres peuvent être adressées ou remises dans les conditions suivantes:
- transmission par voie électronique (sur le site "www.marches-securises.fr");
-présentées sur support papier et adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal. La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique;
Afficher plus
-présentées sur un support papier et remises sous pli cacheté au service destinataire contre récépissé. La présentation sur support physique électronique n'est pas autorisée, sauf en ce qui concerne la copie de sauvegarde accompagnant une transmission électronique;
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Les offres sous format papier sont transmises à: Communauté de communes de la Vallée de Clisson - 15 rue des Malifestes - BP 59409 - 44194 Clisson Cedex.
Le retrait ou la consultation du dossier de consultation sous forme électronique n'oblige pas à une transmission des offres par voie électronique.
La transmission des offres par message électronique ou courriel n'est pas autorisée
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2015/S 076-133536 (2015-04-14)
Avis d'attribution de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237354
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133536
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Renault trucks Loire-Atlantique
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière
Commune postale: Orvault Cedex
Code postal: 44701
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 129-237354 (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 84 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237354
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133536
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Modalités de consultation du marché: Contacter le service commande publique de la Communauté de communes de la Vallée de Clisson (tél: +33 240547515; fax: +33 240547516; émail: marches.publics@valleedeclisson.fr) / Profil d'acheteur de la Communauté de communes: https://www.marches-securises.fr
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-56611, mise en ligne le 15.4.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-29 📅
Nom: Renault trucks Loire-Atlantique
Adresse postale: 28 avenue de la Cholière
Commune postale: Orvault Cedex
Code postal: 44701
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Faun environnement
Adresse postale: 625 rue du Languedoc
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2015/S 129-237354 (2015-07-03)
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