Acquisition d'ouvrages pour la direction de la lecture publique, et la direction des archives départementales

CG Loir-et-Cher

Acquisition d'ouvrages pour la direction de la lecture publique, et la direction des archives départementales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-11-23 Avis de marché
2015-12-09 Informations complémentaires
2016-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché.Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s).En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle.Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après:Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.Le marché est alloti en 7 lots définis ci-après.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CG Loir-et-Cher
Adresse postale: place de la République
Code postal: 41020
Commune postale: Blois Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.le-loir-et-cher.fr 🌏
Courrier électronique: sec.marches@cg41.fr 📧
Téléphone: +33 254584141 📞
Fax: +33 254584228 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-23 📅
Date limite de soumission: 2016-01-04 📅
Date de publication: 2015-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 231-419337
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis. Remise des plis sur support papier: Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par Chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante: Département de Loir-et-Cher Service des marchés publics Hôtel du Département place de la République 41020 Blois Cedex Les dossiers qui parviendraient après la date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. L'enveloppe devra porter la mention suivante: «Affaire n° 15s0057 — acquisition d'ouvrages pour la direction de la lecture publique, et la direction des archives départementales — ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de SIRET. L'enveloppe contiendra les éléments relatif à la candidature et à l'offre cités au présent avis et en complément au règlement de la consultation. Remise des plis par voie électronique: 1. Modalités de la dématérialisation Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41 , qui dispose: — d'un manuel d'utilisation téléchargeable, — d'un service support client [+33 492909327 accessible de 8:30 à 18:30 (les jours ouvrés)]. Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation. Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation. il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (cd, dvd ...). Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres. L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible «Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation». L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer. Les offres sont transmises en une seule fois. Les opérateurs économiques doivent choisir entre l'envoi de leur offre par support papier ou par voie électronique (sauf cas de copie de sauvegarde décrit plus haut). Conformément à l'article 48 du code des marchés publics, dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum.
Brève description:
Acquisition d'ouvrages pour la direction de la lecture publique, et la direction des archives départementales.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 10 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres de fiction pour la jeunesse.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel:10 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel:10 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description: Documentaires pour la jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres en gros caractères.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Romans pour adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Documentaires pour adultes.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Montant minimum annuel: 25 000 EUR HT.
Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Livres en format numérique.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT.Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).
Quantité ou étendue:
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an(s), soit une durée maximale de 3 an(s).
En cas de non reconduction, celle-ci prendra la forme d'un courrier signé par l'autorité compétente au plus tard 3 mois avant l'échéance annuelle.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Le délai d'exécution des prestations est fixé par le pouvoir adjudicateur dans les conditions ci-après:
Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon de commande.
Le marché est alloti en 7 lots définis ci-après.
Numéro de référence: 15S0057

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la déclaration du candidat (formulaire Dc2), complétée dans les cadres A à G, ce formulaire devra être fourni par tous les membres du groupement,
— la déclaration sur l'honneur du candidat stipulant qu'il n'entre pas dans l'un des cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics,
— tout document permettant de vérifier que le signataire a capacité à représenter l'entreprise (pouvoir, extraits de statuts, délibération du Conseil d'administration),
— la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ainsi que tous documents attestant de l'autorisation de poursuite d'activité pendant la durée du marché,
— la lettre de candidature (formulaire Dc1), précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée, ce document devra être datée et signée par le candidat individuel ou en cas de groupement par tous les membres du groupement.
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Ou les renseignements équivalents sur papier libre, y compris l'attestation sur l'honneur mentionnée à l'article 44 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget départemental, fonds propres du conseil départemental de Loir-et-Cher. Paiement: mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Délai de paiement: conforme aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
À l'issue de l'attribution de chaque marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (45)
2. Délai d'exécution (10)
3. Protection de l'environnement (20)
4. Service-après-vente et l'assistance technique (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
M. le président du Conseil départemental de Loir-et-Cher
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0057
Informations complémentaires
Conditions d'envoi ou de remise des plis.
Remise des plis sur support papier:
Les candidats sont invités à transmettre leur offre sous pli cacheté, par pli recommandé avec réception, par Chronopost ou similaire ou contre récépissé à l'adresse suivante:
Département de Loir-et-Cher
Service des marchés publics
Hôtel du Département
place de la République
41020 Blois Cedex
Les dossiers qui parviendraient après la date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
L'enveloppe devra porter la mention suivante:
«Affaire n° 15s0057 — acquisition d'ouvrages pour la direction de la lecture publique, et la direction des archives départementales — ne pas ouvrir» ainsi que le nom de l'opérateur économique et le numéro de SIRET.
L'enveloppe contiendra les éléments relatif à la candidature et à l'offre cités au présent avis et en complément au règlement de la consultation.
Remise des plis par voie électronique:
1. Modalités de la dématérialisation
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, les candidats peuvent déposer une offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante: http://www.marches-securises.fr/perso/cg41 , qui dispose:
— d'un manuel d'utilisation téléchargeable,
— d'un service support client [+33 492909327 accessible de 8:30 à 18:30 (les jours ouvrés)].
Les modalités précises de dématérialisation du cahier des charges sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les formats sous lesquels les documents sont susceptibles d'être transmis sont désignés dans le règlement de la consultation.
il est ici rappelé, que les soumissionnaires conservent la possibilité de transmettre, en parallèle à leur réponse envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde sous forme papier ou sur support électronique (cd, dvd ...).
Cette copie, pour être éventuellement valablement utilisée, doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres.
L'enveloppe d'envoi doit comporter la mention lisible «Copie de sauvegarde + l'intitulé de la consultation».
L'envoi d'une copie de sauvegarde n'est pas une obligation, c'est un droit du soumissionnaire qui peut décider ou non de l'exercer.
Les offres sont transmises en une seule fois. Les opérateurs économiques doivent choisir entre l'envoi de leur offre par support papier ou par voie électronique (sauf cas de copie de sauvegarde décrit plus haut).
Conformément à l'article 48 du code des marchés publics, dans le cas où plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, dans le délai fixé pour la remise des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 231-419337 (2015-11-23)
Informations complémentaires (2015-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-09 📅
Date de publication: 2015-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 241-436821
Se réfère à l'avis: 2015/S 231-419337
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2015/S 241-436821 (2015-12-09)
Avis d'attribution de marché (2016-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-21 📅
Date de publication: 2016-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 059-099471
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par la commission d'appel d'offres.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-27 📅
Nom: librairie Bulle
Adresse postale: 13 rue de la Barillerie
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: librairie Labbé
Adresse postale: 9 rue Porte Chartraine
Commune postale: Blois
Code postal: 41000

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-29 📅
Nom: book'In Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hayes
Commune postale: Verson
Code postal: 14790

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-03-01 📅
Nom: Alizé-Sfl
Adresse postale: 4 rue Charles Christofle
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

6️⃣
Nom: librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33080

7️⃣
Adresse postale: 9 rue porte Chartraine

8️⃣

9️⃣
Nom: lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général par la commission d'appel d'offres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans Cedex 1
Téléphone: +33 0238775900 📞
Adresse Internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 059-099471 (2016-03-21)