Acquisition d'ouvrages, de livres, de cartes, d'images, de compte-rendus, de publications et de périodiques à finalité documentaire
Institut Geographique National
Cet appel d'offres se compose de 3 lots:
— lot 1: Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications,
— lot 2: achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou sous format papier et numérique,
— lot 3: achat d'accès à des ressources sous format numérique (quotidiens et périodiques, plates-formes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques).
Chaque lot sera attribué à un seul titulaire, un candidat pouvant être titulaire d'un ou de plusieurs lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Le délai de réception des offres était de 2015-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Services de messagerie et d'information électroniques › Services d'information électronique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-01 | Avis de marché |
| 2015-10-09 | Informations complémentaires |
| 2016-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349508
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Description des options:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: GBM 15057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Modalités de traitement des commandes % (30)
2. Services supplémentaires proposés % (30)
3. Taux de remise consenti sur le prix éditeur % (20)
4. Délais et conditions de livraison % (10)
5. Note de responsabilité sociale et environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN — département des marchés: B. Velez
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Nom: IGN — SAM — département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A, pièce 271
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM 15057
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
48 mois.
Source: OJS 2015/S 193-349508 (2015-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-01 📅
Date limite de soumission: 2015-11-12 📅
Date de publication: 2015-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 193-349508
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet appel d'offres se compose de 3 lots:
— lot 1: Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications,
— lot 2: achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou sous format papier et numérique,
— lot 3: achat d'accès à des ressources sous format numérique (quotidiens et périodiques, plates-formes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques).
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Chaque lot sera attribué à un seul titulaire, un candidat pouvant être titulaire d'un ou de plusieurs lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé.
Brève description:
Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achats de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou sous format papier et numérique.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Achat d'accès à des ressources sous format numérique (quotidiens et périodiques, plates-formes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (Consortium unifié des établissements univ.
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Ce marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de 2 ans. Il est ensuite renouvelable par reconduction expresse pour deux nouvelles périodes d'1 an. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
Pendant la durée du marché, l'IGN émettra au fur et à mesure de ses besoins des bons de commande.
Nombre maximal de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: GBM 15057
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat renseignera le formulaire DC1 (lettre de candidature) fourni dans le dossier de consultation des entreprises.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Le candidat renseignera le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation des entreprises et indiquera le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat renseignera le formulaire DC2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Il précisera ses moyens techniques et humains ainsi que des références de prestations équivalentes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'établissement constituées d'une dotation de l'état et des recettes de ses activités.
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En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de l'ensemble des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Modalités de traitement des commandes % (30)
2. Services supplémentaires proposés % (30)
3. Taux de remise consenti sur le prix éditeur % (20)
4. Délais et conditions de livraison % (10)
5. Note de responsabilité sociale et environnementale % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN — département des marchés: B. Velez
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Nom: IGN — SAM — département des marchés
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A, pièce 271
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM 15057
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: sans minimum ni maximum.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du tribunal administratif de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du tribunal administratif de Melun.
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Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du tribunal administratif de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du tribunal administratif de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du tribunal administratif de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
48 mois.
Source: OJS 2015/S 193-349508 (2015-10-01)
Informations complémentaires (2015-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360639
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-349508
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2015/S 199-360639 (2015-10-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 199-360639
Se réfère à l'avis: 2015/S 193-349508
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2015/S 199-360639 (2015-10-09)
Avis d'attribution de marché (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013040
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Groupe Eyrolles SA
Adresse postale: 57-61 bd Saint-Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
2️⃣
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2016/S 010-013040 (2016-01-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013040
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-149806, mise en ligne le 1.10.2015.
Références de publication rectificative:
Annonce n° 15-154835, mise en ligne le 9.10.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.1.2016.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Groupe Eyrolles SA
Adresse postale: 57-61 bd Saint-Germain
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
2️⃣
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
Afficher plus
Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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