Acquisition d'instruments à vent et accessoires pour les 4 centres du conservatoire à rayonnement régional

Conseil régional de La Reunion

Acquisition d'instruments à vent et accessoires pour les 4 centres du conservatoire a rayonnement régional — 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Qui ?

• Conseil régional de La Reunion

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique › Instruments à vent

Où ?

• Réunion

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-28	Avis de marché

Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments à vent
Quantité ou étendue:

La présente consultation concerne la prestation relative à l'acquisition d'instruments, d'accessoires associés et de divers matériels de concert pour le compte du conservatoire à rayonnement Régional (Crr), en vue de renouveler et / ou compléter son parc existant.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments à vent 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de la Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région, Pierre Lagourgue, avenue René Cassin, Le Moufia
Code postal: 97490
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: marches@cr-reunion.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270187
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est à téléchargersur la plate forme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com — consultation no20150181 Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plate forme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'instruments à vent et accessoires pour les 4 centres du conservatoire a rayonnement régional — 5 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de saxophones modèle professionnel
Brève description: Acquisition de saxophones modèle professionnel.
Quantité ou étendue: 2 saxophone alto professionnel, 1 saxophone ténor professionnel, 1 saxophone baryton professionnel.
Durée de l'accord: 10 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de clarinettes modèle professionnel
Brève description: Acquisition de clarinettes modèle professionnel.
Quantité ou étendue: 1 clarinette basse en SIB, 1 clarinette en LA, 1 clarinette en MIB, 1 clarinetten en alto MIB.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de cor anglais modèle professionnel
Brève description: Acquisition de cor anglais modèle professionnel.
Quantité ou étendue: 1 cor anglais.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Acquisition de flute piccolo
Brève description: Acquisition de flute piccolo.
Quantité ou étendue: 1 flûte piccolo professionel en ut.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Acquisition d'instruments à vents d'étude
Brève description: Acquisition d'instruments à vents d'étude.
Quantité ou étendue: 4 trombones ténor, 2 trombones complet, 12 clarinettes modèle étude, 1 trompette basse, 2 trompettes tons SIB et LA, 1 bugle, 1 euphonium.
Numéro de référence: 20150181
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de la Réunion, 97400 Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature ou Dc1 indiquant les noms et les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ainsi que les coordonnées du candidat, et en cas de groupement, la forme du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que les habilitations nécessaires pour représenter les candidats membres du groupement si l'offre n'est pas signée par l'ensemble des membres qui le compose;

— une déclaration sur l'honneur dument datée et signée que le candidat respecte ses obligations sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes prevues aux articles L. 1146-1 et L. 2242-5 du code du travail;

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager les candidatures;

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;

— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée que le candidat ne fait pas l'objet des interdictions de concourir mentionnées à l'article 43 du CMP et respecte les dispositions relatives à l'emploi des travailleurs handicapés (cf imprimé Dc2).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois (3) derniers exercices (cf. Imprimé Dc2);

— pour les entreprises créées après le 1er janvier de l'année de lancement de la consultation le récépissé du dépôt de déclaration auprès du Centre de Formalité des Entreprises justifiera l'absence de déclaration concernant le chiffre d'affaires. Dans ce cas, l'entreprise est autorisée à justifier sa capacité financière par tous moyens, notamment par une déclaration appropriée de banques.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (cf. DC 2);

La présentation d'une liste des principales fournitures effectuées indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Une description de l'équipement technique.

Les prestations effectuées sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'entreprise (cf.imprimé DC 2). Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il est tenu de produire d'une part pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et d'autre part un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

Les candidats peuvent se procurer, les formulaires Dc1 et Dc2. Ces formulaires sont disponibles sur le site:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics

Ces pièces devront être retournées dûment complétées, signées et accompagnées des documents auxquels elles font référence.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au présent marché seront payées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes.

Conformément au décret 2013-269 du 29.3.2013, en cas de retard de paiement, le titulaire du marché a droit, sans qu'il ait à les demander, au versement d'une indemnité forfaitaire de 40 EUR pour frais de recouvrement ainsi qu'au paiement des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.

En matière d'avances, il sera fait application de l'article 87-III du code des marchés publics, en retenant une avance au taux de 5 %.

Les offres sont présentées en euros.

Le présent marché est lancé en application des dispositions de l'article 28 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Soit avec un prestataire unique

Soit avec des prestataires groupés conjoint, mais avec mandataire solidaire si le groupement ne se présente pas dans la forme requise, sa candidature ne sera pas éliminée, par contre il sera contraint d'assurer cette transformation après attribution du marché.

Il est rappelé qu'un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement. Un même prestataire pourra être membre de plusieurs groupements mais ne pourra pas dans ce cas se présenter comme mandataire de l'un de ces groupements, ni se présenter comme prestataire individuel.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (45)
3. Durée de garantie (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Région Réunion
Adresse postale: Hôtel de Région Pierre Lagourgue
Commune postale: Sainte Clotilde
Pays: La Réunion 🇷🇪
Point de contact: M. le président du Conseil régional
URL des documents: http://marches-publics.regionreunion.com 🌏
Nom: Les offres sont à déposer au bureau du courrier de la Région Réunion
URL pour la participation: http://marchespublics.regionreunion.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20150181
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est à téléchargersur la plate forme dématérialisée de la Région Réunion https://marches-publics.regionreunion.com — consultation no20150181

Les entreprises n'ont plus l'obligation de s'identifier sur la plate forme dématérialisée de la Région Réunion lors du retrait du DCE mais nous attirons l'attention du candidat sur le fait que l'absence d'identification implique l'impossibilité pour la collectivité de l'alerter sur les éventuelles modifications apportées au DCE en cours de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 97488
Pays: La Réunion 🇷🇪
Courrier électronique: greffe.ta.saint-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: +262 262924360 📞
Fax: +262 262924362 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Fé
Commune postale: Saint-Denis Cédex
Code postal: 97400
Source: OJS 2015/S 147-270187 (2015-07-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Instruments de musique et pièces pour instruments de musique (3)

Instruments de musique (3)

Instruments à vent