Acquisition d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail
Conseil départemental des Ardennes
Le marché porte sur la fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour l'ensemble des services du Conseil départemental des Ardennes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Fiprotec
- • sans suite
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Équipement de sécurité › Accessoires de sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-17 | Avis de marché |
| 2015-07-22 | Informations complémentaires |
| 2016-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213710
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Vêtements de travail.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures de sécurité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Accessoires de sécurité pour la protection de la main et de la tête.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-143-SDAL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benoît Hure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=498 🌏
Nom: Conseil départemental des Ardennes
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 324366276 📞
Courrier électronique: secretariatsmp@cd08.fr 📧
Fax: +33 324366277 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Commune postale: Charleville Mézières Cedex
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-143-SDAL
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2015/S 118-213710 (2015-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-17 📅
Date limite de soumission: 2015-07-31 📅
Date de publication: 2015-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 118-213710
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Organe chargé des procédures de médiation: Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. +33 383242771.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail pour l'ensemble des services du Conseil départemental des Ardennes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures de sécurité.
Numéro du lot: 3
Brève description: Accessoires de sécurité pour la protection de la main et de la tête.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2015-143-SDAL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas d'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement dans le cadre du budget départemental sur ressources propres
Délais global de paiement de 30 jours Paiement par Virement.
Autres conditions particulières:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique (70)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Benoît Hure
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-ardennes.fr/fr/consult.php?us=cg08001&id=498 🌏
Nom: Conseil départemental des Ardennes
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 324366276 📞
Courrier électronique: secretariatsmp@cd08.fr 📧
Fax: +33 324366277 📠
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Commune postale: Charleville Mézières Cedex
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-143-SDAL
Informations complémentaires
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché. Introduction d'une requête en première instance: article R421-2 du Code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
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Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Organe chargé des procédures de médiation: Secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe et Moselle, 1 rue Préfet C. Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. +33 383242771.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Formulaire DC1, Lettre de candidature — Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Code postal: 51000
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Source: OJS 2015/S 118-213710 (2015-06-17)
Informations complémentaires (2015-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-17 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260569
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213710
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2015/S 142-260569 (2015-07-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-22 📅
Date limite de soumission: 2015-08-17 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260569
Se réfère à l'avis: 2015/S 118-213710
Numéro JO-S: 142
Source: OJS 2015/S 142-260569 (2015-07-22)
Avis d'attribution de marché (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-054669
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Fiprotec
Adresse postale: 74 rue du Docteur Lemoine
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sans suite
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Fax: +33 3326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA, préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242771 📞
Source: OJS 2016/S 034-054669 (2016-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-15 📅
Date de publication: 2016-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 034-054669
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Date de la CAO: 12.1.2016.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n
Références de publication rectificative:
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2016.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-08 📅
Nom: Fiprotec
Adresse postale: 74 rue du Docteur Lemoine
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sans suite
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Fax: +33 3326210187 📠
Nom: Secrétariat CCRA ou CCIRA, préfecture de Meurthe et Moselle
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Requête en référé pré-contractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Référé contractuel après signature du marché: introduction d'une requête en première instance: article R421-1 du code de justice administrative, soit 2 mois à partir de la notification ou de la publication attaquée. Le recours de pleine juridiction doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité.
Afficher plus
Adresse postale: 1 rue Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242771 📞
Source: OJS 2016/S 034-054669 (2016-02-15)
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