Acquisition d'enveloppes et papier d'impression pour copieur laser et jet d'encre

Ville de Blagnac

Acquisition d'enveloppes (de différents formats vierge et avec impression) et de papier d'impression (blanc et couleurs) pour copieur, imprimantes laser et jet d'encre pour les services de la Ville de Blagnac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-01 Avis de marché
2016-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-01 📅
Date limite de soumission: 2015-10-13 📅
Date de publication: 2015-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 172-312405
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: — adobe® Acrobat® (.pdf) — document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) — feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) — document texte (.txt) — images Bitmap (.bmp) — images GIF (.gif) — images JPEG (.jpeg) — les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) «A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm ». Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Le dossier de consultation des entreprises est uniquement disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.mairie-blagnac.fr/achats-marches-publics.html. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'enveloppes (de différents formats vierge et avec impression) et de papier d'impression (blanc et couleurs) pour copieur, imprimantes laser et jet d'encre pour les services de la Ville de Blagnac.
Numéro du lot: 1
Brève description: Papier d'impression pour copieur couleur et imprimantes laser jet d'encre.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
40 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3…
… ans.Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
… ans.
Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Enveloppes.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 201513

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1) — attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.(formulaire Dc1) Dans le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le candidat, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents. — Déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé — déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes — présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2) — si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
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Situation économique et financière: Chiffre d'afffaire au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat. — Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. caractéristiques des prix: prix unitaires. modalités de variation des prix: révision périodique. annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: En application du budget principal de la Ville.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le candidat peut se présenter seul.
Autres conditions particulières:
Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Afin d'apprécier les performances de l'offre en matière de développement durable, les candidats sont invités à proposer prioritairement, autant que faire se peut, un maximum de produits éco labellisés ou répondant à des normes environnementales ou à minima intégrant des prescriptions en faveur du développement durable: cet aspect participera à l'appréciation de la performance environnementale en matière de développement durable.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures % (40)
2. Valeur technique des fournitures % (25)
3. Critère de développement durable % (25)
4. Conditions d'exécution du marché % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Point de contact: Keller Bernard, maire
Nom: Direction de la commande publique: Sandrine MARC
Adresse postale: 241 route de Grenade
Téléphone: +33 561710600 📞
Fax: +33 561710840 📠
Nom: Service de réception des candidatures et des offres
Adresse postale: Hôtel de Ville, 1 place Jean Louis Puig
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31706

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201513
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
Unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: — adobe® Acrobat® (.pdf) — document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) — feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) — document texte (.txt) — images Bitmap (.bmp) — images GIF (.gif) — images JPEG (.jpeg) — les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) «A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificat sur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm ». Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Le dossier de consultation des entreprises est uniquement disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.mairie-blagnac.fr/achats-marches-publics.html.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 172-312405 (2015-09-01)
Avis d'attribution de marché (2016-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-05 📅
Date de publication: 2016-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 028-045138
Se réfère à l'avis: 2015/S 172-312405
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Lot 1 — Entreprise Papyrus montant HT de 15 000 EUR à 40 000 EUR; Lot 2 — Entreprise CEPAP La Couronne montant HT de 4 000 EUR à 15 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la commande publique. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an à compter de leur notification et reconductibles 3 fois pour des périodes d'un an. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-134023, mise en ligne le 1.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-08 📅
Nom: Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692

2️⃣
Nom: CEPAP la Couronne
Adresse postale: espace Gutenberg, BP 40007
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Source: OJS 2016/S 028-045138 (2016-02-05)
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