Acquisition d'autobus urbains
SMTC 63
Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans décomposé en 2 lots.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • SMTC 63
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-25 | Avis de marché |
| 2016-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
Fax: +33 473446899 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-305590
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans décomposé en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Autobus GNV
Brève description: Autobus standard 3 portes GNV.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Pas de minimum, maximum 22 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Autobus gasoil ou hybride
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Pas de minimum, maximum 20 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 15FBUS
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: La forme exigée est le groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (60)
3. Coût de durée de vie des véhicules (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2015/S 167-305590 (2015-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande d'une durée de 4 ansLot 1 — maxi 22 000 000 EUR HT.Lot 2 — maxi 20 000 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SMTC 63
Adresse postale: 2 bis rue de l'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
Fax: +33 473446899 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 167-305590
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Les dossiers peuvent être téléchargés sur le profil acheteur. Ils seront également remis gratuitement sur simple demande écrite.
Information concernant les sous critères du critère: valeur technique appréciée au regard du mémoire technique:
— descriptif qualitatif et fonctionnel du véhicule — 10 %,
— chaîne cinématique — 20 %,
— plan de maintenance et d'entretien préventif et curatif, organisation, formation, SAV — 30 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans décomposé en 2 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Autobus GNV
Brève description: Autobus standard 3 portes GNV.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Pas de minimum, maximum 22 000 000 EUR HT sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Autobus gasoil ou hybride
Brève description:
Autobus standard 3 portes;
Autobus articulé 3 portes;
Autobus articulé type BHNS.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande d'une durée de 4 ans
Lot 1 — maxi 22 000 000 EUR HT.
Lot 2 — maxi 20 000 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Remise des formulaires Dc1 et Dc2;
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché, qui peut être remplacée par une garantie à première demande.
Pour le versement de l'avance, une garantie à première demande est exigée.
La prestation est financée par le budget propre du SMTC.
Les paiements seront effectués selon les règles de la comptabilité publique.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (35)
2. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (60)
3. Coût de durée de vie des véhicules (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://smtc-ac.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal
Commune postale: Clermont-Ferrand
Source: OJS 2015/S 167-305590 (2015-08-25)
Avis d'attribution de marché (2016-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085852
Se réfère à l'avis: 2015/S 167-305590
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-09 📅
Date de publication: 2016-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 051-085852
Se réfère à l'avis: 2015/S 167-305590
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP annonce nº 15-129872, mise en ligne le 26.8.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2016.
Source: OJS 2016/S 051-085852 (2016-03-09)
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