Acquisition d'articles de visserie et de quincaillerie destinés à la maintenance des véhicules et matériels militaires en service dans les armées

Mindef/Terre/SIMMT

Acquisition d'articles de visserie et de quincaillerie destinés à la maintenance des véhicules et matériels militaires en service dans les armées.
Il s'agit d'acquérir 516 rechanges dont notamment des vis, des écrous, des rondelles, des goupilles, des bouchons, des rivets, des colliers..

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-03.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-03 Avis de marché
Avis de marché (2015-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boulons et vis
Quantité ou étendue: 825 577,67
Valeur totale du marché: 825 577,67 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boulons et vis 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Terre/SIMMT
Adresse postale: Établissement ingénieur général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sdc.simmt@simmt.terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672854 📞
Fax: +33 139672803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-03 📅
Date limite de soumission: 2015-10-05 📅
Date de publication: 2015-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 173-314905
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Transmission de la candidature et de l'offre: Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier. — 1: Dématérialisation des procédures: Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation. — 2: procédure non dématérialisée: Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés — b.P. 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats — bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat — rue des docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation 14 R6 0231 et la date limite le 5.10.2015 à 12:00. Autres informations: Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 21.9.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre. Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 14 R6 0231 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou +33 139672771. La date previsionnelle de notification est le 22.3.2016. Liste en continu des intitulés présents dans les 516 lots de la consultation: rechanges normalises Normes françaises Vis: Vis à métaux à tête fraisée à empreinte cruciforme de type Z type 2;vis à métaux à tête cylindrique fendue Grade A (Cs);Vis à métaux tête ronde large (dite poêlier) à six lobes internes grade A symbole RLX type 2;vis à tête cylindrique à six pans creux Grade A symbole CHC à tête lisse tige normale type 1;vis à tête cylindrique à six pans creux; vis à tête cylindrique à six pans creux — grade A — avec tête normale; vis à tête cylindrique à six pans creux CHC à tête lisse, à tête normale type 1;vis à tête cylindrique à six pans creux CHC à tête lisse, à tête normale type 2;vis à tête cylindrique à six pans creux, Grade a, chc à tête lisse, à tige normale type 2;vis à tête cylindrique fendue; vis à tête fendue cylindrique bombée (Cb);Vis à tête fendue cylindrique large (Cl);Vis à tête fendue cylindrique large à dépouille pour métaux; vis à tête fendue cylindrique normale (C);Vis à tête fendue cylindrique pour métaux; vis à tête fraisée (F/90);Vis à tête fraisée à six pans creux; vis à tête fraisée bombée (Fb/90);Vis à tête fraisée fendue Grade A Symbole FS Type 2;vis à tête hexagonale (H);Vis à tête hexagonale entièrement filetées, symbole H, type 1;vis à tête hexagonale entièrement filetées, symbole H, type 2;vis à tête hexagonale partiellement filetée type 2;vis à tête hexagonale réduite à pas fins; Vis à tête hexagonale Tige réduite Grade B symbole H Type 2;vis à tête hexagonale, à filetage métrique à pas fin entièrement filetée Grade A et B Type 2;vis sans tête à 6 pans creux, à bout conique — grade A; vis sans tête à 6 pans creux, à bout plat — grade A; vis sans tête à six pans creux à bout cuvette Grade A; vis sans tête à six pans creux à téton; vis sans tête à six pans creux, à téton Grade A,; vis sans tête fendue à bout pointu (90°). Ecrous: Ecrou à oreilles; écrou carré étroit (Q); Ecrou hexagonal — grade A et B -Dia< ou = à 39mm Type 2;ecrou hexagonal à embase; Ecrou hexagonal à embase — grade A, symbole HE Type 2; Ecrou hexagonal auto-freiné; écrou hexagonal autofreiné par frein incorporé; Ecrou hexagonal autofreiné tout métal avec fente(s) Grade A et B, symbole HFR Type 2; Ecrou hexagonal autofreiné tout métal sans fente Grade A et B, symbole HFR Type 2;écrou hexagonal bas autofeiné à anneau non métallique Symbole HMFR Type 1; Ecrou hexagonal bas autofreiné à anneau non métallique Grade A et B, symbole HMFR Type 2;écrou hexagonal borgne DIAM > ou = à 36mm; Ecrou hexagonal normal autofreiné (à anneau non métallique) Grade A et B Symbole HFR Type 1; Ecrou hexagonal normal autofreiné (à anneau non métallique) Grade A et B Symbole HFR Type 2; écrou hexagonal normal Type 2;écrou hexagonal série extra-légère (sens de filetage à gauche);écrou hexagonal usuel (Hu);Ecrou, hexagonal, portée sphérique.; écrous hexagonaux style 1 -Grade A et B — diamètre < ou = à 39 mm Type 1 Rondelles: Rondelle à dents, denture intérieure (Di);Rondelle conique striée de serrage symbole (Cs);Rondelle cuvette emboutie; rondelle élastique ondulée à deux ondes; rondelle Grower — série courante (W) enroulement à gauche sans bec; rondelle Grower — série réduite (Wz) enroulement à gauche avec bec; rondelle grower (W) série courante enroulement à gauche sans bec; rondelle grower (w) série courante pour boulonnerie fine et semi-fine — sans bec; rondelle grower (Wz) série réduite pour boulonnerie fine et semi-fine avec becs; rondelle groxer série réduite (Wz) enroulement à gauche sans bec; rondelle plate épaisse pour application mécanique, grade A, rondelle Z (étroite) chanfreinée; rondelle plate étroite (Z);Rondelle plate Grade A étroite (Z) ;rondelle plate Grade C large (L) ;rondelle plate Grade C très large (Ll) ;rondelle plate large (L);Rondelle plate moyenne (M);Rondelle plate moyenne (M) avec chanfrein; rondelle plate moyenne grade A (M);Rondelle plate très large (Ll);Rondelles à dent extérieures chevauchantes — forme concave; rondelles à dents extérieures chevauchantes; Rondelles frein pour écrous à encoches série légère -type B Goupille: Goupille cannelée type G1;Goupille cannelée type G7;Goupille cannelée type G8;Goupille cylindrique creuse dite «Goupille élastique» série épaisse; goupille cylindrique creuse dite «Goupille élastique» série mince; goupille cylindrique fendue; Goupille fendue à tête déportée; goupille fendue cylindrique; goupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur débouchantes, à chanfrein; goupilles cylindriques creuses, dites goupilles élastiques — type A goupille élastique normalisée; goupilles cylindriques en acier non trempé Bouchon: Bouchon expansible; bouchon fileté à épaulement, tête six pans plein; bouchon métallique à filetage métrique, à joint contre épaulement, à tête cylindrique à six pans creux utilisés avec joint plat Type B. Clavette: Clavette parallèle ordinaire à bouts droits Normes ISO Ecrous hexagonaux autofreinés (à anneau non métallique), style 1;goupilles cylindriques creuses, dites goupilles élastiques Série épaisse;iso4017-m4x16-8.8-a2p;rondelle plate; Vis à métaux; Vis à métaux à tête fraisée fendue grade A; Vis à tête cylindrique à six pans creux; vis à tête fraisée à six pans creux; Vis à tête hexagonale à filetage métrique à pas fin entièrement filetées Grade A et B; Vis à tête hexagonale entièrement filetées Grade A et B; vis cylindrique à six pans creux à pas fin. Normes DIN Divers: Bouchon; collier; écrou; vis; vis CHC; vis H; vis M16 150. Anneaux d'arrêt: Anneaux élastiques — segments d'arrêt à montage axial pour alésage — série normale Colliers: Colliers de serrage métalliques à usage général. Sans vis, non réutilisables à bande deux oreilles, Axes: Axe goupillé, à tête, sans ergot ni fente Goujon: Goujon Grade A et B — longueur d'implantation 1d — type 2 tige normale. rechanges sur norme aeronautique Anneau; Ecrou; Frein écrou; Goupille fendue; rivet; Rondelle; Rondelle plate; vis. Rechanges sur references fabricants Arrêtoir D12, axe, bouchon, boule lisse noire, boulon, cavalier, centreur, chaine, clavette, clips, collier, contre-écrou, coupelle, couvercle, écrou, écrou de raccord, écrou plaque, écrou hexagonal, entretoise, épingle, goujon, goupille, goupille cannelée, grenouillère, jeu, manchon, mousqueton, plaque, ressort, rondelle, rotule, segment, vis Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'articles de visserie et de quincaillerie destinés à la maintenance des véhicules et matériels militaires en service dans les armées.
Il s'agit d'acquérir 516 rechanges dont notamment des vis, des écrous, des rondelles, des goupilles, des bouchons, des rivets, des colliers..
Durée de l'accord: 210 jours
Numéro de référence: 14R60231
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 13ème BSMAT détachement de Moulins — BP 74, 03402 Yzeure Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères relatifs à la situation personnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.
Les candidatures sont recevables en application des articles 216 à 223 du code des marchés public (CMP).
Les formulaires DC 1 (dûments signés avec la ou les signatures originales) et DC 2 doivent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles à l'imprimerie nationale ou sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Documents devant être fournis:
— les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (identification du candidat) cités ci-dessus ou des documents comportant les renseignements équivalents sur papier libre à en-tête de l'entreprise.
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; en cas de candidat étranger, si le candidat est en redressement judiciaire ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger, il doit donner la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
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Critères relatifs à la situation personnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet), y compris exigences relatives à leur inscription à un registre professionnel ou du commerce.
Situation économique et financière:
Critères relatifs à la situation économique et financière d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles devra être fournie (Informations à fournir dans le DC 2).
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir ces documents (entreprise de création récente par exemple), il peut prouver sa capacité financière par tout autre document jugé équivalent
Critères relatifs à la situation économique et financière de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet).
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): (le cas échéant).
Capacité technique et professionnelle:
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle d'opérateurs économiques (susceptibles d'entraîner leur exclusion)
Une liste des principales fournitures fabriquées ou vendues par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des trois dernières années portant sur un objet analogue ou identique à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Préciser si état néant.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Critères relatifs à la capacité technique et/ou professionnelle de sous-traitants (susceptibles d'entraîner leur rejet).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: Budget du ministère de la défense.
Le délai de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L' ensemble des modalités de paiement est régi par le titre IV, chapitre I et II de la III ème partie du code des marchés publics modifié. Ces dispositions fixent notamment les modalités de versement d'avances et d'acomptes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 231 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues:
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Catherine Gicquel
Mme la sous-directrice contrats de la SIMMT
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.gicquel@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Transmission de la candidature et de l'offre:
Le pouvoir adjudicateur privilégie la transmission des candidatures et des offres par voie électronique, toutefois il ne peut rejeter un pli transmis par voie papier.
— 1: Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
— 2: procédure non dématérialisée:
Le pli sera transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats- bureau de l'administration- commission des marchés formalisés — b.P. 345 — 78003 Versailles Cedex, soit remis directement au service à l'adresse suivante: SIMMT- sous-direction des contrats — bureau de l'administration- établissement ingénieur général Jayat — rue des docks — 78 000 Versailles Satory, du lundi au jeudi de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, le vendredi de 9:00 à 12:00. Sur l'enveloppe doivent être mentionnés le no de la consultation 14 R6 0231 et la date limite le 5.10.2015 à 12:00.
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Autres informations:
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de questions de la PLACE jusqu'au 21.9.2015. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
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Pour accéder à l'interface de questions: sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr, indiquer la référence 14 R6 0231 dans la case « Recherche Rapide ». En cas de difficulté, contactez le secrétariat de la SDC au +33 139672765 ou +33 139672771.
La date previsionnelle de notification est le 22.3.2016.
Liste en continu des intitulés présents dans les 516 lots de la consultation:
rechanges normalises
Normes françaises
Vis:
Vis à métaux à tête fraisée à empreinte cruciforme de type Z type 2;vis à métaux à tête cylindrique fendue Grade A (Cs);Vis à métaux tête ronde large (dite poêlier) à six lobes internes grade A symbole RLX type 2;vis à tête cylindrique à six pans creux Grade A symbole CHC à tête lisse tige normale type 1;vis à tête cylindrique à six pans creux; vis à tête cylindrique à six pans creux — grade A — avec tête normale; vis à tête cylindrique à six pans creux CHC à tête lisse, à tête normale type 1;vis à tête cylindrique à six pans creux CHC à tête lisse, à tête normale type 2;vis à tête cylindrique à six pans creux, Grade a, chc à tête lisse, à tige normale type 2;vis à tête cylindrique fendue; vis à tête fendue cylindrique bombée (Cb);Vis à tête fendue cylindrique large (Cl);Vis à tête fendue cylindrique large à dépouille pour métaux; vis à tête fendue cylindrique normale (C);Vis à tête fendue cylindrique pour métaux; vis à tête fraisée (F/90);Vis à tête fraisée à six pans creux; vis à tête fraisée bombée (Fb/90);Vis à tête fraisée fendue Grade A Symbole FS Type 2;vis à tête hexagonale (H);Vis à tête hexagonale entièrement filetées, symbole H, type 1;vis à tête hexagonale entièrement filetées, symbole H, type 2;vis à tête hexagonale partiellement filetée type 2;vis à tête hexagonale réduite à pas fins; Vis à tête hexagonale Tige réduite Grade B symbole H Type 2;vis à tête hexagonale, à filetage métrique à pas fin entièrement filetée Grade A et B Type 2;vis sans tête à 6 pans creux, à bout conique — grade A; vis sans tête à 6 pans creux, à bout plat — grade A; vis sans tête à six pans creux à bout cuvette Grade A; vis sans tête à six pans creux à téton; vis sans tête à six pans creux, à téton Grade A,; vis sans tête fendue à bout pointu (90°).
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Ecrous:
Ecrou à oreilles; écrou carré étroit (Q); Ecrou hexagonal — grade A et B -Dia< ou = à 39mm Type 2;ecrou hexagonal à embase; Ecrou hexagonal à embase — grade A, symbole HE Type 2; Ecrou hexagonal auto-freiné; écrou hexagonal autofreiné par frein incorporé; Ecrou hexagonal autofreiné tout métal avec fente(s) Grade A et B, symbole HFR Type 2; Ecrou hexagonal autofreiné tout métal sans fente Grade A et B, symbole HFR Type 2;écrou hexagonal bas autofeiné à anneau non métallique Symbole HMFR Type 1; Ecrou hexagonal bas autofreiné à anneau non métallique Grade A et B, symbole HMFR Type 2;écrou hexagonal borgne DIAM > ou = à 36mm; Ecrou hexagonal normal autofreiné (à anneau non métallique) Grade A et B Symbole HFR Type 1; Ecrou hexagonal normal autofreiné (à anneau non métallique) Grade A et B Symbole HFR Type 2; écrou hexagonal normal Type 2;écrou hexagonal série extra-légère (sens de filetage à gauche);écrou hexagonal usuel (Hu);Ecrou, hexagonal, portée sphérique.; écrous hexagonaux style 1 -Grade A et B — diamètre < ou = à 39 mm Type 1
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Rondelles:
Rondelle à dents, denture intérieure (Di);Rondelle conique striée de serrage symbole (Cs);Rondelle cuvette emboutie; rondelle élastique ondulée à deux ondes; rondelle Grower — série courante (W) enroulement à gauche sans bec; rondelle Grower — série réduite (Wz) enroulement à gauche avec bec; rondelle grower (W) série courante enroulement à gauche sans bec; rondelle grower (w) série courante pour boulonnerie fine et semi-fine — sans bec; rondelle grower (Wz) série réduite pour boulonnerie fine et semi-fine avec becs; rondelle groxer série réduite (Wz) enroulement à gauche sans bec; rondelle plate épaisse pour application mécanique, grade A, rondelle Z (étroite) chanfreinée; rondelle plate étroite (Z);Rondelle plate Grade A étroite (Z) ;rondelle plate Grade C large (L) ;rondelle plate Grade C très large (Ll) ;rondelle plate large (L);Rondelle plate moyenne (M);Rondelle plate moyenne (M) avec chanfrein; rondelle plate moyenne grade A (M);Rondelle plate très large (Ll);Rondelles à dent extérieures chevauchantes — forme concave; rondelles à dents extérieures chevauchantes; Rondelles frein pour écrous à encoches série légère -type B
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Goupille:
Goupille cannelée type G1;Goupille cannelée type G7;Goupille cannelée type G8;Goupille cylindrique creuse dite «Goupille élastique» série épaisse; goupille cylindrique creuse dite «Goupille élastique» série mince; goupille cylindrique fendue; Goupille fendue à tête déportée; goupille fendue cylindrique; goupilles cannelées à cannelures constantes sur toute la longueur débouchantes, à chanfrein; goupilles cylindriques creuses, dites goupilles élastiques — type A goupille élastique normalisée; goupilles cylindriques en acier non trempé
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Bouchon:
Bouchon expansible; bouchon fileté à épaulement, tête six pans plein; bouchon métallique à filetage métrique, à joint contre épaulement, à tête cylindrique à six pans creux utilisés avec joint plat Type B.
Clavette:
Clavette parallèle ordinaire à bouts droits
Normes ISO
Ecrous hexagonaux autofreinés (à anneau non métallique), style 1;goupilles cylindriques creuses, dites goupilles élastiques Série épaisse;iso4017-m4x16-8.8-a2p;rondelle plate; Vis à métaux; Vis à métaux à tête fraisée fendue grade A; Vis à tête cylindrique à six pans creux; vis à tête fraisée à six pans creux; Vis à tête hexagonale à filetage métrique à pas fin entièrement filetées Grade A et B; Vis à tête hexagonale entièrement filetées Grade A et B; vis cylindrique à six pans creux à pas fin.
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Normes DIN
Divers:
Bouchon; collier; écrou; vis; vis CHC; vis H; vis M16 150.
Anneaux d'arrêt:
Anneaux élastiques — segments d'arrêt à montage axial pour alésage — série normale
Colliers:
Colliers de serrage métalliques à usage général. Sans vis, non réutilisables à bande deux oreilles,
Axes:
Axe goupillé, à tête, sans ergot ni fente
Goujon:
Goujon Grade A et B — longueur d'implantation 1d — type 2 tige normale.
rechanges sur norme aeronautique
Anneau; Ecrou; Frein écrou; Goupille fendue; rivet; Rondelle; Rondelle plate; vis.
Rechanges sur references fabricants
Arrêtoir D12, axe, bouchon, boule lisse noire, boulon, cavalier, centreur, chaine, clavette, clips, collier, contre-écrou, coupelle, couvercle, écrou, écrou de raccord, écrou plaque, écrou hexagonal, entretoise, épingle, goujon, goupille, goupille cannelée, grenouillère, jeu, manchon, mousqueton, plaque, ressort, rondelle, rotule, segment, vis
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles,
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SIMMT/SDC/ADM/Section recours contentieux
Adresse postale: Établissement Ingénieur Général Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672854 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2015/S 173-314905 (2015-09-03)
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