Achats de denrées alimentaires
Caisse des écoles du 14ème ardt Paris
Achat de denrées alimentaires allotis.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fromages › Fromage frais
- • Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification préparés › Sandwichs › Sandwichs préparés
- • Produits laitiers › Beurre
- • Produits laitiers › Produits laitiers divers
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-06 | Avis de marché |
| 2015-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème ardt Paris
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: thierry.gaonach@cde14.fr 📧
Téléphone: +33 145404001 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084925
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 💰
4 000 000 💰
Brève description: Achat de denrées alimentaires allotis.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gamme bio
Brève description:
Quantité ou étendue: Marché d'un an reconductible au plus 3 fois. Coût estimé pour 4 ans.
Valeur estimée hors TVA: 215 000 💰
265 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gamme bio et durable
Brève description:
200 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description:
Liste complète des produits dans le bordereau des produits et des prix.
Quantité ou étendue: Marché d'un an reconductible au plus trois fois. Coût estimé pour 4 ans.
Valeur estimée hors TVA: 860 000 💰
1 050 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromages, dessert lactés
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 💰
1 900 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pique-Niques
Brève description:
570 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
par ailleurs, un exemplaire de pique-nique est également à fournir.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: ALIM-2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
CA62
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni retenue de garanties n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 35 % et 30 % pour le lot 2
2. Qualité et fraîcheur des produits: 25 %
3. Respect du grammage et des calibres des produits: 20 % et 10 % pour lot 2
4. Conditionnement: 15 % et 10 % pour lot 2
5. Délais: 5 %
6. Conditions favorisant le développement durable: 20 % pour le lot 2
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gaonach
Adresse du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 14ème
Téléphone: +33 972274894 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ALIM-2015
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594406 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France et de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 049-084925 (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:
1. Fruits, légumes fais, produits de 4ème et de 5ème gamme bio.2. Fruits, légumes fais, produits de 4ème et de 5ème gamme bio et durable.3. Poissons surgelés.4. Beurre, oeufs, fromages.5. Pique-niques.3 300 0004 000 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème ardt Paris
Adresse postale: 2 place Ferdinand Brunot
Code postal: 75675
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: thierry.gaonach@cde14.fr 📧
Téléphone: +33 145404001 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-05-05 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-084925
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est accessible par voie dématérialisée sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://cde14.e-marchespublics.com ).
La remise des offres auprès de la caisse des écoles du 14ème arrondissement de paris, s'effectue de préférence, sur support papier, soit par voie postale en recommandé avec ar, soit par porteur contre récepissé, ou éventuellement, sur la plateforme e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 💰
4 000 000 💰
Brève description: Achat de denrées alimentaires allotis.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gamme bio
Brève description:
Fruits et légumes frais bio, de saison.Légumes de 4ème et 5ème gamme bio.
Fruits et légumes frais bio, de saison.
Légumes de 4ème et 5ème gamme bio.
Valeur estimée hors TVA: 215 000 💰
265 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les denrées indiquées par un x en gras, sur le bordereau des produits et des prix, sont à fournir gracieusement par les soumissionnaires et à…
… livrer:exclusivement a la cuisine23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14 le mardi 5.5.2015, de 8:00 à 14:00.
… livrer:
exclusivement a la cuisine
23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14 le mardi 5.5.2015, de 8:00 à 14:00.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gamme bio et durable
Brève description:
Fruits et légumes frais, et de produits de 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique et favorisant le développement durable en ayant un impact minimal sur l'environnement.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Poissons surgelés
Brève description:
Produits issus d'une filière "Simple congelation", sans arête, et péchés dans le respect de l'environnement et la protection des ressources naturelles de la…
… mer.Liste complète des produits dans le bordereau des produits et des prix.
… mer.
Quantité ou étendue: Marché d'un an reconductible au plus trois fois. Coût estimé pour 4 ans.
Valeur estimée hors TVA: 860 000 💰
1 050 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Beurre, oeufs, fromages, dessert lactés
Brève description:
Produits issus ou non de l'agriculture biologique ou…
… équivalent.Liste complète des produits dans le bordereau des produits et des prix.
… équivalent.
1 900 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Pique-Niques
Brève description:
Fourniture de pique-niques conditionnés individuellement et regroupés dans un…
… emballage.Ils sont livrés à 3°c à c½ur, et un procédé réglementaire (type carboglace) permet de maintenir les denrées à une température n'excédant pas 10 ° celsius à c½ur du produit, et cela jusqu'à 7 heures après la livraison.
… emballage.
Ils sont livrés à 3°c à c½ur, et un procédé réglementaire (type carboglace) permet de maintenir les denrées à une température n'excédant pas 10 ° celsius à c½ur du produit, et cela jusqu'à 7 heures après la livraison.
Valeur estimée hors TVA: 470 000 💰
570 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Tous les produits proposés par le candidat sont à fournir gracieusement au titre…
… d'échantillons.par ailleurs, un exemplaire de pique-nique est également à fournir.exclusivement a la cuisine23 avenue Georges Lafenestre - Paris 14 le mardi 5.5.2015, de 8:00 à 14:00.
… d'échantillons.
Quantité ou étendue:
1. Fruits, légumes fais, produits de 4ème et de 5ème gamme bio.
2. Fruits, légumes fais, produits de 4ème et de 5ème gamme bio et durable.
3. Poissons surgelés.
4. Beurre, oeufs, fromages.
5. Pique-niques.
Il est envisagé que les onze points de livraison actuels passent à deux, et soient situés au 23 avenue Georges Lafenestre et au 133 rue Vercingétorix ou au 15 rue Antoine Chantin - Paris 14.
Cette modification importante va entraîner une diminution des coûts de gestion de l'ensemble des prestataires dont la caisse des Écoles souhaite profiter.
En conséquence, il convient d'indiquer sur le bordereau des prix, un pourcentage de remise accordée sur tous les prix des produits inscrits au marché et qui sera appliqué lorsqu'il n'y aura plus que 2 points de livraison.
La réponse à l'option est obligatoire, quel que soit le pourcentage indiqué, sauf pour le lot "Pique-Nique".
Numéro de référence: ALIM-2015
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA04
CA62
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, datée et signée, ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc1. Toutes les informations demandées au sein du dc1 doivent être fournies.
La déclaration du candidat mentionnant les renseignements et/ou documents, permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc2. Toutes les informations demandées au sein du dc2 doivent être fournies.
La déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé. Le pouvoir adjudicateur préconise l'utilisation du formulaire officiel dc6.
Assurance: le titulaire doit justifier qu'il est couvert par un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile ainsi qu'au titre de sa responsabilité professionnelle, en cas de dommage occasionné par l'exécution du marché.
Les certificats prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (formulaire dc7), délivrés par les administrations et organismes compétents ainsi que les pièces mentionnées aux articles d.8222-5 et d.8222-7 du code du travail, conformément au décret 2008-244 du 7.3.2008, devront être obligatoirement fournis par le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché.
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Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni retenue de garanties n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par le paiement des repas par les familles et les subventions de la ville de paris. La dépense est inscrite au budget.
Concernant les avances et acomptes, se reporter aux articles 87 et 91 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).
le paiement de la facture intervient dans un délai maximum de trente jours (30), à dater de la date de réception de la facture par la personne publique, sous réserve de contestation, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, à la loi 2013-100 du 28.1.2013, titre iv - lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret no 2013-269 du 29.3.2013, chapitre 1er, articles 1 à 6.
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Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement au bénéfice du créancier, conformément à l'article 98 du code des marchés publics, à la loi 2013-100 du 28.1.2013, titre iv - lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, et au décret no 2013-269 du 29.3.2013, chapitre 2, articles 7 à 10.
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"En cas de groupement, la forme souhaitée par la personne publique est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqué ci-dessus.".
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: 35 % et 30 % pour le lot 2
2. Qualité et fraîcheur des produits: 25 %
3. Respect du grammage et des calibres des produits: 20 % et 10 % pour lot 2
4. Conditionnement: 15 % et 10 % pour lot 2
5. Délais: 5 %
6. Conditions favorisant le développement durable: 20 % pour le lot 2
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Thierry Gaonach
Adresse du profil d'acheteur: http://cde14.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Caisse des écoles du 14ème
Téléphone: +33 972274894 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ALIM-2015
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est accessible par voie dématérialisée sur http://www.e-marchespublics.com ( ou http://cde14.e-marchespublics.com ).
La remise des offres auprès de la caisse des écoles du 14ème arrondissement de paris, s'effectue de préférence, sur support papier, soit par voie postale en recommandé avec ar, soit par porteur contre récepissé, ou éventuellement, sur la plateforme e-marchespublics.com.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594406 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marches publics de paris
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la région Île-de-France et de Paris 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 049-084925 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264045
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084925
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Respect du grammage et des calibres des produits: 20 % et 10 % pour le lot 2
4. Conditionnement: 15 % et 10 % pour le lot 2
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Société Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
2️⃣
Nom: Ferme bio d'Île-de-France
Adresse postale: 7 bis rue Riquet
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
3️⃣
Nom: Société Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
4️⃣
Nom: Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de la Poudrette, 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
5️⃣
Nom: Normapro France
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marches publics de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France et de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2015/S 143-264045 (2015-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 145 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 14ème arrondissement Paris
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-23 📅
Date de publication: 2015-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 143-264045
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-084925
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-34660, mise en ligne le 6.3.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Respect du grammage et des calibres des produits: 20 % et 10 % pour le lot 2
4. Conditionnement: 15 % et 10 % pour le lot 2
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-22 📅
Nom: Société Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160
2️⃣
Nom: Ferme bio d'Île-de-France
Adresse postale: 7 bis rue Riquet
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
3️⃣
Nom: Société Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger, 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
4️⃣
Nom: Normandie à Paris
Adresse postale: ZI de la Poudrette, 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
5️⃣
Nom: Normapro France
Adresse postale: 16 rue des Oliviers
Commune postale: Thiais
Code postal: 94320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
6
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marches publics de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de la Région Île-de-France et de Paris, 5 rue Leblanc
Source: OJS 2015/S 143-264045 (2015-07-23)
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