Achat vaisselle, batterie de cuisine et vaisselle jetable de la Ville de Massy

Ville de Massy

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics.ce marché consiste en l'achat de vaisselle, batterie de cuisine et vaisselle jetable de restauration collective de la ville de Massy. Le marché est passé pour une année à compter de sa notification, renouvelable expressément 3 fois par périodes successives d'un an, dans la limite de 4 ans. La livraison et l'installation du matériel s'effectueront sous 15 jours au maximum, à compter de la réception par le titulaire du marché des bons de commande.la date de la livraison et de l'installation sera fixée avec chaque responsable selon les heures d'ouvertures des structures (horaires joints en annexe). Une meilleure proposition de délai d'exécution ainsi qu'une proposition de livraison d'urgence pour le lot 2, seront appréciées lors de la notation des offres et à indiquer dans les actes d'engagement.a titre indicatif, la notification aura lieu au mois de juillet 2015. Des échantillons sont à remettre pour chacun des lots (prime prévue).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Henri Julien

Qui ?

• Ville de Massy

Qu'est-ce que c'est ?

• Ustensiles de cuisine › Vaisselle

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-31	Avis de marché
2015-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaisselle
Quantité ou étendue:

Les deux lots sont traités en marchés separés. Il s'agit d'un marché à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum et un opérateur économique :montant minimum annuel du lot 1: 18 000 EUR HT montant minimum annuel du lot 2: 7 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaisselle 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91349
Commune postale: Massy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-massy.fr 🌏
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr 📧
Téléphone: +33 160137527 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-31 📅
Date limite de soumission: 2015-05-12 📅
Date de publication: 2015-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 066-115565
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux de capacité professionnelle, technique et financière nécessaires pour l'exécution du marché. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: .doc .pdf .jpeg. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.ce marché, à bons de commande, est considéré comme un accord-cadre au sens de la Directive D.2004/18du 31.3.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat vaisselle, batterie de cuisine
Brève description:

Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes: la fourniture de la vaisselle, la batterie de cuisine - la livraison Les produits devront passer au lave-vaisselle et au micro-ondes. Le titulaire du marché rencontrera le responsable de la restauration des offices, des crèches, des accueils de centre de loisirs et des espaces jeunesses pour déterminer l'organisation de la mise en place du marché. La prestation inclut une garantie minimale de 1 an pour tous les produits.

Quantité ou étendue: Minimum 18 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Pas de montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat vaisselle jetable
Brève description:

Le marché comprend l'ensemble des prestations suivantes: la fourniture de la vaisselle jetable - la livraison Le titulaire du marché rencontrera le responsable de la restauration des offices, des crèches, des accueils de centre de loisirs et des espaces jeunesses pour déterminer l'organisation de la mise en place du marché.

Quantité ou étendue: Minimum 7 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Pas de montant maximum.
Description des options:

Pas d'option au sens du droit national. Au sens du droit communautaire, le marché est passé pour une année à compter de sa notification, renouvelable expressément 3 fois par périodes successives d'un an, dans la limite de 4 ans.

Numéro de référence: EDU1502
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Massy, 91300 Massy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi; IBAN (souhaité).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: le présent marché est passé à prix unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret no2013-269 du 29.3.2013. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Les fournitures seront financées par les ressources propres de la Ville. Ordonnateur: M. le maire de Massy. Comptable assignataire: Mme le trésorier principal de Massy.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Philippon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Massy
Adresse postale: Directions éducation et solidarités 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: M. Albéri et Carpe
Téléphone: +33 160137308 📞
Courrier électronique: f.alberi@mairie-massy.fr 📧
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande publique 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 1 avenue du Général de Gaulle
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques commande Publique 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée sur achatpublic.com 1 avenue du Général de Gaulle
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EDU1502
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 066-115565 (2015-03-31)

Avis d'attribution de marché (2015-08-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 153-282276
Se réfère à l'avis: 2015/S 66-115565
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Il s'agit d'un marché à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum pour chaque lot et sans montant maximum: — montant minimum annuel du lot 1: 18 000 EUR HT, — montant minimum annuel du lot 2: 7 000 EUR HT. Le marché est passé pour une année à compter de sa notification, renouvelable expressément trois fois par périodes successives d'un an, dans la limite de 4 ans. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.8.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-30 📅
Nom: Henri Julien
Adresse postale: avenue du Président Kennedy
Commune postale: Béthune Cedex
Code postal: 62403
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Source: OJS 2015/S 153-282276 (2015-08-06)

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