Achat, livraison, montage et installation de mobilier et de matériels pour les parties communes du logement foyer Pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau du Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-les-Pins

CCAS d'Antibes Juan-les-Pins

Achat, livraison, montage et installation de mobilier et de materiels pour les parties communes du logement foyer pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau du ccas d'Antibes Juan-les-Pins.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-26 Avis de marché
2015-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:
La quantité exacte des fournitures est clairement indiquée pour chacun des lots dans le Bordereau des Prix Unitaires avec toutes les caractéristiques techniques.Le rythme des livraisons est différent selon les lots:le planning des travaux qui s'établit en parallèle de ce présent marché, permet de prévoir la livraison, le montage et l'installation du mobilier courant août 2015 et au plus tard le 23.8.2015 (excepté le lot 3: livraison prévue avant le mois de juillet 2015), le foyer club Mirabeau et le restaurant du Logement foyer Pasteur devant impérativement ouvrir au public le 31.8.2015.- concernant les lots no1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8: une seule livraison globale sera effectuée pour chacun de ces lots- concernant le lot no6: plusieurs livraisons pourront être prévues en correspondance avec l'avancée des travaux et en fonction des lieux de destination du mobilier.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: 2 avenue de la Libération, BP 83
Code postal: 06602
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Courrier électronique: cde.publique@ccas-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492913827 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-26 📅
Date limite de soumission: 2015-04-08 📅
Date de publication: 2015-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 043-074019
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour les lots no4, 7 et 8 (et conseillée pour les autres lots) après un contact téléphonique pour une prise de rendez-vous avec la responsable du foyer logement au +33 492913880. Cette visite sur site doit avoir lieu dix (10) jours avant la date limite de réception des offres soit le vendredi 27.3.2015 avant 16:00. Le présent marché a pour objet l'aménagement en mobilier et matériels du logement foyer Pasteur, de son extension soit la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau après sa réhabilitation. Ainsi, il s'agit d'aménager les espaces recevant du public comme la salle de restaurant, salon, salle polyvalente, les salles d'activités du foyer club... Des échantillons sont demandés obligatoirement pour les lots no4, 5 (sauf 5-2, 5-6 et 5-7) et 6 (chaises uniquement), et doivent accompagner les offres mais peuvent être envoyés séparément, soit: " AOO: Offre pour: Nom du candidat - " Achat, livraison et installation demobilier et de matériels pour les parties communes du logement foyer Pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Pasteur du C.C.A.S. D'Antibes Juan-les-Pins " Échantillons lot no........... ". " ne pas ouvrir avant la séance " Et pour les plis: " AOO: Offre pour: Nom du candidat - " Achat, livraison et installation de mobilier et de matériels pour les parties communes du logement foyer Pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau du C.C.A.S. d'Antibes Juan-les-Pins " Lot no... : ........ (Indiquez les références et l'intitulé du lot)". " ne pas ouvrir avant la séance " Les offres peuvent être transmises sur la plateforme de dématérialisation. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades et Xades. Les politiques de certification, de validation des certificats, d'horodatage et de sécurité d'achat public sont disponibles sur la page d'accueil de la plateforme. Les formats doivent être compatibles aux formats que peut lire le CCAS: doc, pdf, xls, zip, JPG. Les candidats doivent se limiter pour l'envoi de leurs documents aux formats cités ci-dessus, qui sont les seuls que peut lire le CCAS. Pour les documents images: bmp, jpg, jpeg, tif Les candidats sont invités à: - ne pas utiliser certains formats, notamment les " .exe ", - ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ", Un nuancier de couleur est demandé pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6. Un nuancier avec matières tissus et/ou bois est demandé pour les lots no1, 2, 3, 4 et 6. Des fiches techniques sont demandées pour tous les lots et avec un visuel pour les lots no1, 2, 3, 5 et 6. Il est demandé de remplir le mémoire technique pour chacun des 8 lots. La durée du marché est effective jusqu'au parfait achèvement de la prestation. Et la durée de validité des offres est de 120 jours. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat, livraison, montage et installation de mobilier et de materiels pour les parties communes du logement foyer pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau du ccas d'Antibes Juan-les-Pins.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1: Mobilier de salon
Brève description: Lot 1: Mobilier de salon.
Informations complémentaires sur les lots:
Les caractéristiques techniques sont définis précisément dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) pour chacun des lots et les exigences intangibles précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: Mobilier d'extérieur
Brève description: Lot 2: Mobilier d'extérieur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: Mobilier de bureau
Brève description: Lot 3: Mobilier de bureau.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4: Rideaux et tringles
Brève description: Lot 4: Rideaux et tringles.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 5: Matériels
Brève description: Lot 5: Matériels.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Lot 6: Mobilier de collectivité (restaurant et salles d'activités)
Brève description: Lot 6: Mobilier de collectivité (restaurant et salle d'activités).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Lot 7: Placard sur mesure
Brève description: Lot 7: Placard sur mesure.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Lot 8: Rayonnages
Brève description: Lot 8: Rayonnages.
Quantité ou étendue:
La quantité exacte des fournitures est clairement indiquée pour chacun des lots dans le Bordereau des Prix Unitaires avec toutes les caractéristiques techniques.
Le rythme des livraisons est différent selon les lots:
le planning des travaux qui s'établit en parallèle de ce présent marché, permet de prévoir la livraison, le montage et l'installation du mobilier courant août 2015 et au plus tard le 23.8.2015 (excepté le lot 3: livraison prévue avant le mois de juillet 2015), le foyer club Mirabeau et le restaurant du Logement foyer Pasteur devant impérativement ouvrir au public le 31.8.2015.
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- concernant les lots no1, 2, 3, 4, 5, 7 et 8: une seule livraison globale sera effectuée pour chacun de ces lots
- concernant le lot no6: plusieurs livraisons pourront être prévues en correspondance avec l'avancée des travaux et en fonction des lieux de destination du mobilier.
Numéro de référence: Réf du 0600415002 au 0600415009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Antibes Juan-les-Pins, 06602 Antibes Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- La déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles;
- la déclaration indiquant les effectifs relatifs aux moyens humains du candidat: description des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement;
- la déclaration indiquant les moyens matériels du candidat relatifs à l'outillage, au matériel et à l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Capacité technique et professionnelle:
- La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Les entreprises de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités financières, techniques et professionnelles depuis leur création.
la justification des capacités professionnelles, techniques et financières peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Une visite sur site est rendue obligatoire pour les lots no4, 7 et 8 (et conseillée pour les autres lots) après un contact téléphonique pour une prise de rendez-vous avec la responsable du foyer logement au 04.92.91.38.80. Cette visite sur site doit avoir lieu dix (10) jours avant la date limite de réception des offres soit le vendredi 27.3.2015 avant 16:00.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement s'effectuera par mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics. Le délai global de paiement, fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics, s'entend à compter de la réception par le C.C.A.S. De la facture acceptée sans réserve. Il est de 30 jours.
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Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai de 30 jours.
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Le paiement de ces intérêts est effectué dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En application des dispositions de l'article 51 du code des marchés publics, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, groupement solidaire ou groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
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Dans le cas de groupements, l'un des prestataires membres du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
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les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par l'un des opérateurs économiques membres du groupement désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
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La composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché sauf cas particulier visé à l'article 51 précité, paragraphe V.
Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Modalités de livraison (30)
3. Coût global (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26060022600070
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-les-Pins
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_qiM15hI44V 🌏
Nom: Plateforme achat public
Adresse postale: 2 avenue de la libération, BP 83
Point de contact: Commande publique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_qiM15hI44V 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_qiM15hI44V 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Réf du 0600415002 au 0600415009
Informations complémentaires
Une visite sur site est obligatoire pour les lots no4, 7 et 8 (et conseillée pour les autres lots) après un contact téléphonique pour une prise de rendez-vous avec la responsable du foyer logement au +33 492913880. Cette visite sur site doit avoir lieu dix (10) jours avant la date limite de réception des offres soit le vendredi 27.3.2015 avant 16:00.
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Le présent marché a pour objet l'aménagement en mobilier et matériels du logement foyer Pasteur, de son extension soit la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau après sa réhabilitation. Ainsi, il s'agit d'aménager les espaces recevant du public comme la salle de restaurant, salon, salle polyvalente, les salles d'activités du foyer club...
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Des échantillons sont demandés obligatoirement pour les lots no4, 5 (sauf 5-2, 5-6 et 5-7) et 6 (chaises uniquement), et doivent accompagner les offres mais peuvent être envoyés séparément, soit:
" AOO: Offre pour: Nom du candidat - " Achat, livraison et installation demobilier et de matériels pour les parties communes du logement foyer Pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Pasteur du C.C.A.S. D'Antibes Juan-les-Pins "
Échantillons lot no........... ".
" ne pas ouvrir avant la séance "
Et pour les plis:
" AOO: Offre pour: Nom du candidat - " Achat, livraison et installation de mobilier et de matériels pour les parties communes du logement foyer Pasteur, de la salle polyvalente et du foyer club Mirabeau du C.C.A.S. d'Antibes Juan-les-Pins "
Lot no... : ........ (Indiquez les références et l'intitulé du lot)".
Les offres peuvent être transmises sur la plateforme de dématérialisation. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Les formats de signature de référence acceptés sont Pades, Cades et Xades. Les politiques de certification, de validation des certificats, d'horodatage et de sécurité d'achat public sont disponibles sur la page d'accueil de la plateforme. Les formats doivent être compatibles aux formats que peut lire le CCAS: doc, pdf, xls, zip, JPG. Les candidats doivent se limiter pour l'envoi de leurs documents aux formats cités ci-dessus, qui sont les seuls que peut lire le CCAS. Pour les documents images: bmp, jpg, jpeg, tif Les candidats sont invités à: - ne pas utiliser certains formats, notamment les " .exe ", - ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ",
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Un nuancier de couleur est demandé pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.
Un nuancier avec matières tissus et/ou bois est demandé pour les lots no1, 2, 3, 4 et 6.
Des fiches techniques sont demandées pour tous les lots et avec un visuel pour les lots no1, 2, 3, 5 et 6.
Il est demandé de remplir le mémoire technique pour chacun des 8 lots.
La durée du marché est effective jusqu'au parfait achèvement de la prestation. Et la durée de validité des offres est de 120 jours.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal seul compétent pour statuer sur les recours relatifs au présent marché sera le tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179, 06359 Nice Cedex 4 - Téléphone: +33 492041313 -Télécopie: +33 493557831-Courriel :greffe.ta-nice@juradm.fr.
Tout litige résultant de l'application des clauses du présent marché sera soumis, préalablement à la mise en œuvre des dispositions prévues au C.C.A.G. / F.C.S., au Président du Centre Communal d'Action Sociale de la ville d'Antibes Juan-les-Pins. +33 492913828
Source: OJS 2015/S 043-074019 (2015-02-26)
Avis d'attribution de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 153 883 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date de publication: 2015-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 131-240520
Se réfère à l'avis: 2015/S 43-074019
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 42 B, annonce nº 239 du 28.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes Mirabeau Pasteur.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-02 📅
Nom: Auroch SARL
Adresse postale: ZI de l'Argile — lot nº 6 Voie E
Commune postale: Mouans Sartoux
Code postal: 06370
Courrier électronique: auroch.mobilier@wanadoo.fr 📧

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-01 📅
Nom: SARL J. Bonet
Adresse postale: 25 rue Scaliero
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Courrier électronique: info@jbonet.fr 📧

4️⃣
Nom: Aucun — relance selon art 27.III du CMP

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Le tribunal seul compétent pour statuer sur les recours relatifs au présent marché sera le tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Tout litige résultant de l'application des clauses du présent marché sera soumis, préalablement à la mise en œuvre des dispositions prévues au CCAG/FCS, au Président du Centre communal d'action sociale de la ville d'Antibes Juan-les-Pins, +33 492913828
Source: OJS 2015/S 131-240520 (2015-07-06)