Achat et mise en service de fournitures et équipements en vue de l'amélioration des performances du centre de tri du Sybert

Sybert

Achat et mise en service de fournitures et équipements en vue de l'amélioration des performances du centre de tri du Sybert.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-10 Avis de marché
2016-03-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de tri et de criblage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de tri et de criblage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Téléphone: +33 381211560 📞
Fax: +33 381211561 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-21 📅
Date de publication: 2015-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 242-439105
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et mise en service de fournitures et équipements en vue de l'amélioration des performances du centre de tri du Sybert.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service d'équipements permettant la captation et le conditionnement en balles des films plastiques
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'équipements permettant la captation et le conditionnement en balles des films plastiques.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et installation de compacteurs à déchets de type «Refus de tri», intégrant la dépose de compacteurs vétustes
Brève description:
Fourniture et installation de compacteurs à déchets de type «Refus de tri», intégrant la dépose de compacteurs vétustes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service d'un système de captage de déchets type «Fines»
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'un système de captage de déchets type «Fines».
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture, installation et mise en service d'équipements permettant de capter les poussières issues de l'opération de tri par le trommel primaire
Brève description:
Fourniture, installation et mise en service d'équipements permettant de capter les poussières issues de l'opération de tri par le trommel primaire.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Chaque candidat soumissionnant pour le lot nº 1 devra faire une proposition pour la prestation supplémentaire du lot nº 1: Retour des films des lignes cartons, JRM et GM non captés automatiquement.
La réponse à cette prestation supplémentaire est imposée par le pouvoir adjudicateur. L'absence de cette prestation dans l'offre d'un candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.
Chaque candidat soumissionnant pour le lot nº 2 pourra faire une proposition pour la prestation supplémentaire du lot nº 2: Fourniture d'un caisson amovible.
La réponse à cette prestation supplémentaire n'est pas imposée par le pouvoir adjudicateur. Elle est, cependant, susceptible d'être retenue au moment de l'attribution du lot.
Numéro de référence: 15SYBERT39
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4b rue Einstein, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
Afficher plus
Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement par ressources propres.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15SYBERT39

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2015/S 242-439105 (2015-12-10)
Avis d'attribution de marché (2016-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 876 546 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Sybert
Contact
Téléphone: +33 381878936 📞
Fax: +33 381878941 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-14 📅
Date de publication: 2016-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 054-090382
Se réfère à l'avis: 2015/S 242-439105
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-185684, mise en ligne le 11.12.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4b rue Einstein, 25000 Besançon

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-24 📅
Nom: Neos
Adresse postale: avenue Charles de Gaulle, BP 249
Commune postale: Baune
Code postal: 21207
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Comdec Paal
Adresse postale: 9 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Sombernon
Code postal: 21540

3️⃣
Commune postale: Beaune

4️⃣
Adresse postale: Avenue Charles de Gaulle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2016/S 054-090382 (2016-03-14)
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Fournisseurs:
Comdec PAAL NEOS
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