Achat et maintenance de matériel motorisé pour l'entretien des végétaux et des espaces verts

Département des Bouches-du-Rhône

Achat et maintenance de matériel motorisé pour l'entretien des végétaux et des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département des Bouches-du-Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Faucheuses › Tondeuses à gazon

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-20	Avis de marché
2015-07-27	Informations complémentaires
2016-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines agricoles
Quantité ou étendue:

Pour le lot 1 montant annuel minimum de 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR (TTC).Pour le lot 2 montant annuel minimum de 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR (TTC).Pour le lot 3 montant annuel minimum de 9 000 EUR HT soit 10 800 EUR (TTC).Sans montant annuel maximum pour les 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines agricoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Téléphone: +33 413313661 📞
Fax: +33 413313699 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-20 📅
Date limite de soumission: 2015-08-31 📅
Date de publication: 2015-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 142-260695
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

L'Offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site internet des marchés publics du Conseil Départemental des Bouches du Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr . Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres par voie électronique sont acceptées. Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biaisd'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition: — qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace. — que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et maintenance de matériel motorisé pour l'entretien des végétaux et des espaces verts.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de matériels pour travaux d'élagage et de petites coupes
Brève description:

Fourniture et maintenance de matériels pour travaux d'élagage et de petites coupes.

Quantité ou étendue: Minimum annuel 8 000 EUR HT / sans maximum annuel.
Informations complémentaires sur les lots: Marché d'une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de matériels pour travaux forestiers et gros travaux d'abattage
Brève description:

Fourniture et maintenance de matériels pour travaux forestiers et gros travaux d'abattage.

Quantité ou étendue: Minimum annuel 8 000 EUR HT / sans maximum annuel.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture et maintenance de matériels pour travaux de fauchage manuel et entretien des végétaux à hauteur d'homme
Brève description:

Fourniture et maintenance de matériels pour travaux de fauchage manuel et entretien des végétaux à hauteur d'homme.

Quantité ou étendue: Minimum annuel 9 000 EUR HT / sans maximum annuel.

Pour le lot 1 montant annuel minimum de 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR (TTC).

Pour le lot 2 montant annuel minimum de 8 000 EUR HT soit 9 600 EUR (TTC).

Pour le lot 3 montant annuel minimum de 9 000 EUR HT soit 10 800 EUR (TTC).

Sans montant annuel maximum pour les 3 lots.

Description des options:

Option au sens du droit européen, signifie reconduction au sens du code des marchés publics français.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E1DRSGF29052015-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône, 13000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra renseigner les formulaires Dc1et Dc2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 à 45 du CMP.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et prestations de services objet du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2 rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Une déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Présentation d'une liste des principales prestations similaires à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Département.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du Code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 270 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Direction des Routes
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: Service gestion de la route
M. le chef de service
Fax: +33 413313698 📠
Point de contact: M. Chef de service Le
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Point de contact: Direction juridique et de la commande publique — B 6039
Fax: +33 413311748 📠
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF29052015-2
Informations complémentaires

Les offres par voie électronique sont acceptées.

Conformément à l'article 45 du Code des Marchés Publics modifié par le décret no 2014-1097 du 26.9.2014, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettant d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biaisd'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition:

— qu'Ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

— que l'accès à cet espace ou à ce système de stockage soit gratuit.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Ccra
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — secrétariat général des affaires régionales, place Félix Baret — CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône, direction juridique et de la commande publique, service juridique et du contentieux
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2015/S 142-260695 (2015-07-20)

Informations complémentaires (2015-07-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-27 📅
Date limite de soumission: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 145-267296
Se réfère à l'avis: 2015/S 142-260695
Numéro JO-S: 145
Source: OJS 2015/S 145-267296 (2015-07-27)

Avis d'attribution de marché (2016-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-29 📅
Date de publication: 2016-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 063-108219
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Lieu et horaires où le contact peut être consulté sur RDV (dans le respect du secret industriel): direction des routes, secrétariat du service gestion financière — tél. 0413313716 — les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Numéro de marché du lot 2: 2016/16162. Lot 2: marché à bons de commande avec un montant annuel minimum de 8 000 EUR HT et sans montant annuel maximum. Ce marché a été attribué pour un montant de 20 592,85 EUR HT sur la base d'un DE non contractuel. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-112237, mise en ligne le 20.7.2015. Références de publication rectificative. Annonce n° 15-116472, mise en ligne le 27.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Déclaré sans suite le 29.2.2016

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: Motoculture Saint-Jean
Adresse postale: ZAC Les Étangs
Commune postale: Saint-Mitre-les-Remparts
Code postal: 13920

3️⃣
Nom: Déclaré infructueux le 17.12.2015
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région — secrétariat général des affaires régionales, place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2016/S 063-108219 (2016-03-29)

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