Achat et maintenance de bacs roulants pour la collecte des déchets issus des ordures ménagères, du tri et des déchets verts

Grand Troyes

Achat et maintenance de bacs roulants pour la collecte des déchets issus des ordures ménagères, du tri et des déchets verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Plastic Omnium Systemes Urbains

Qui ?

• Grand Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

• Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
• Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
• Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-24	Avis de marché
2015-05-05	Informations complémentaires
2015-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Quantité ou étendue:

Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.Une seule variante est autorisée, elle porte sur l'amélioration significative des prestations.Le mémoire technique qui sera remis devra être précis sur les conditions d'exécution de cette variante.Les candidats devront compléter dans l'acte d'engagement les cases prévues pour la présentation des variantes (incluant en annexe un nouveau bordereau des prix) et un nouveau détail estimatif, en précisant clairement (page de garde) qu'il s'agit de la variante.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Troyes
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-troyes.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@grand-troyes.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452719 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-24 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 062-108887
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est disponible sur support papier après demande expresse par courrier, ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452719. Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante: Http://www.grand-troyes.fr Le DCE est téléchargeable au format "Zip". Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre. Le Grand Troyes se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au présent dossier de consultation dans la limite de six (6) jours avant la remise des offres. Dans ce cas, le candidat devra remettre son offre en tenant compte de ces nouvelles dispositions. En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique. Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation: - soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé; -soit transmission par voie dématérialisée; Nota: Le choix du mode de transmission est irréversible et global. Renseignements d'ordre: - administratif: service marchés publics du Grand Troyes: Vincent Belloir +33 325452736/ fax +33 325452719/ mail: vincent.belloir@grand-troyes.fr; -technique: services techniques du Grand Troyes: Vincent Parent: +33 325452705 / fax +33 325452766/ mail: vincent.parent@grand-troyes.fr; Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Informations complémentaires

Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat, celui-ci est disponible sur support papier après demande expresse par courrier, ou courriel à marches.publics@grand-troyes.fr ou par télécopieur au +33 325452719.

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante:

Http://www.grand-troyes.fr

Le DCE est téléchargeable au format "Zip".

Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Le Grand Troyes se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au présent dossier de consultation dans la limite de six (6) jours avant la remise des offres.

Dans ce cas, le candidat devra remettre son offre en tenant compte de ces nouvelles dispositions.

En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.

Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:

- soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé;

-soit transmission par voie dématérialisée;

Nota: Le choix du mode de transmission est irréversible et global.

Renseignements d'ordre:

- administratif: service marchés publics du Grand Troyes: Vincent Belloir +33 325452736/ fax +33 325452719/ mail: vincent.belloir@grand-troyes.fr;

-technique: services techniques du Grand Troyes: Vincent Parent: +33 325452705 / fax +33 325452766/ mail: vincent.parent@grand-troyes.fr;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et maintenance de bacs roulants pour la collecte des déchets issus des ordures ménagères, du tri et des déchets verts.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat d'un parc de bacs d'occasion pour les communes de Saint-Parres-aux-Tertres, Saint-André-les-Vergers, Rosières-près-Troyes et La Rivière-de-Corps.

Informations complémentaires sur les lots:

-tranche conditionnelle1.1 (TC1 - Lot1): Achat différé de conteneurs de bacs d'occasion pour la commune de La Rivière-de-Corps.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance du parc de bac in situ pour les communes de Saint-Parres-aux-Tertres, Saint-André-les-Vergers, Rosières-près-Troyes, La Rivière-de-Corps, La Chapelle-Saint-Luc et Troyes .

Informations complémentaires sur les lots:

-tranche conditionnelle 2.1 (TC1 - Lot2): Maintenance du parc de conteneur en place sur la commune de La…

… Rivière-de-Corps.-tranche conditionnelle 2.2 (TC2 - Lot2): Maintenance du parc de conteneur en place sur les communes de La Chapelle-Saint-Luc et Troyes.

… Rivière-de-Corps.

-tranche conditionnelle 2.2 (TC2 - Lot2): Maintenance du parc de conteneur en place sur les communes de La Chapelle-Saint-Luc et Troyes.

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.

Une seule variante est autorisée, elle porte sur l'amélioration significative des prestations.

Le mémoire technique qui sera remis devra être précis sur les conditions d'exécution de cette variante.

Les candidats devront compléter dans l'acte d'engagement les cases prévues pour la présentation des variantes (incluant en annexe un nouveau bordereau des prix) et un nouveau détail estimatif, en précisant clairement (page de garde) qu'il s'agit de la variante.

Description des options:

Le marché comporte trois (3) tranches conditionnelles:

- tranche conditionnelle1.1 (Tc1 - lot1): Achat différé de conteneurs de bacs d'occasion pour la commune de La Rivière-de-Corps.

- tranche conditionnelle 2.1 (Tc1 - lot2): Maintenance du parc de conteneur en place sur la commune de La Rivière-de-Corps.

- tranche conditionnelle 2.2 (Tc2 - lot2): Maintenance du parc de conteneur en place sur les communes de La Chapelle-Saint-Luc et Troyes.

Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est prévue.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: M2015-024

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- la lettre de candidature, Imprimé Dc1, dûment complété, datés et signé peut être utilisée ou équivalent dans la mesure où il contient les éléments ci-dessous:

—Pouvoir de la personne habilitée à engager la société

—déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir mentionnée à l'article 43 du code des marchés publics

—ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 2ème alinéa de l'article 421-5, 433-1, 2ème alinéa de l'article 433-2, 8ème alinéa de l'article 434-9, 2ème alinéa de l'article 434-9-1, 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 1er et 2ème alinéas de l'article 441-8, 441-9, 445-1 et 450-1; ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;

—Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);

—Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Situation économique et financière:

- la déclaration du candidat, imprimé Dc2 dûment complété, daté et signé peuvent être utilisée ou équivalent ci-joint au dossier dans la mesure où ils contiennent les capacités économiques, techniques et professionnelles ci-dessous:

—Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

—une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le(s) marché(s), réalisés au cours des 3 derniers exercices;

—Les documents relatifs aux obligations fiscales et sociales du candidat.

—l'attestation d'assurances responsabilité civile en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

—Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

—Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire - les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes ou dans les conditions prévues pour l'application de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché. Un même prestataire ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

le candidat, membre du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.

le groupement sera solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution de ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (40)
2. La valeur technique (40)
3. Le délai d'exécution (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
M. le président de Grand Troyes
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-aube.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-aube.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-07-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: M2015-024
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur a permis la mise en disposition du dossier de consultation par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation du Grand Troyes accessible à l'adresse suivante:

Http://www.grand-troyes.fr

Le DCE est téléchargeable au format "Zip".

Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Le Grand Troyes se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au présent dossier de consultation dans la limite de six (6) jours avant la remise des offres.

Dans ce cas, le candidat devra remettre son offre en tenant compte de ces nouvelles dispositions.

En application de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique.

Les candidats devront faire le choix du mode de transmission de l'ensemble des fichiers demandés dans la consultation:

- soit transmission papier par envoi postal en RAR ou dépôt contre récépissé;

-soit transmission par voie dématérialisée;

Nota: Le choix du mode de transmission est irréversible et global.

Renseignements d'ordre:

- administratif: service marchés publics du Grand Troyes: Vincent Belloir +33 325452736/ fax +33 325452719/ mail: vincent.belloir@grand-troyes.fr;

-technique: services techniques du Grand Troyes: Vincent Parent: +33 325452705 / fax +33 325452766/ mail: vincent.parent@grand-troyes.fr;

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.tachalons-enchampagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Fax: +33 326218187 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel (articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative),

- référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative),

- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1),

- recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat.

Marché renouvelable
Septembre 2016 dans le cas où toutes les reconductions seraient réalisées.
Source: OJS 2015/S 062-108887 (2015-03-24)

Informations complémentaires (2015-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-05 📅
Date limite de soumission: 2015-05-18 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-158796
Se réfère à l'avis: 2015/S 62-108887
Numéro JO-S: 88
Source: OJS 2015/S 088-158796 (2015-05-05)

Avis d'attribution de marché (2015-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 325 031,98 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-16 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-212046
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce n Références de publication rectificative Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.6.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-06-16 📅
Nom: Plastic omnium systèmes Urbains
Adresse postale: 19 bd Jules Cartelet, BP 7020
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69342
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel (articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué (art. R421-1);

— recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du contrat;

Source: OJS 2015/S 117-212046 (2015-06-16)

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