Achat et maintenance d'un système d'analyse par diffraction des électrons rétrodiffusés (EBSD) couplé à un système de microanalyse X par spectrométrie à sélection d'énergie (EDS)

Institut polytechnique de Grenoble

Achat et la maintenance d'un système d'analyse par diffraction des électrons rétrodiffusés (EBSD) couplé à un système de microanalyse X par spectrométrie à sélection d'énergie (EDS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eden Instruments

Qui ?

• Institut polytechnique de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Microscopes électroniques › Microscopes électroniques à balayage

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-06-30	Avis de marché
2015-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes électroniques à balayage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes électroniques à balayage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut polytechnique de Grenoble
Adresse postale: 46 avenue Félix Viallet
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.grenoble-inp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-30 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 127-232062
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Délais d'exécution de la tranche ferme: délai souhaitable de 2 mois et 2 semaines à compter de la notification. Délai d'exécution de la tranche conditionnelle: maintenance de 1 an à compter de la fin de la période de garantie de la tranche ferme. A l'issue de cette période, le marché pourra être reconduit pour une durée de 1 an, reconductible 10 fois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et la maintenance d'un système d'analyse par diffraction des électrons rétrodiffusés (EBSD) couplé à un système de microanalyse X par spectrométrie à sélection d'énergie (EDS).

Nombre de reconductions possibles: 10
Numéro de référence: A15F032

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies: des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies: des renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant fournir ces éléments, les candidats pourront prouver leur capacité financière par tous documents qu'ils jugent équivalents ou justifier des capacités financières des opérateurs sur lesquels elle compte s'appuyer pendant toute la durée d'exécution;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si les exigences sont remplies:

Des renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement: 30 jours.

Règlement, avance, acomptes: articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées:

— par un prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement pour la tranche ferme;

— selon le bordereau de prix pour la tranche conditionnelle, annexe 2 à l'acte d'engagement.

Modalités de financement: les prestations faisant l'objet de la présente consultation seront financées sur les fonds propres de Grenoble INP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Service après-vente et assistance technique (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Galouzeau Sabine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Nom: Institut polytechnique de Grenoble
Adresse postale: 46 avenue Félix Vialet
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A15F032
Informations complémentaires

Délais d'exécution de la tranche ferme: délai souhaitable de 2 mois et 2 semaines à compter de la notification.

Délai d'exécution de la tranche conditionnelle: maintenance de 1 an à compter de la fin de la période de garantie de la tranche ferme. A l'issue de cette période, le marché pourra être reconduit pour une durée de 1 an, reconductible 10 fois.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif interrégional amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 127-232062 (2015-06-30)

Avis d'attribution de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-364130
Se réfère à l'avis: 2015/S 127-232062
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires

Le montant indiqué correspond au montant de l'offre de base + prestation supplémentaire nº 1. Ce montant n'inclus donc pas le montant de la tranche conditionnelle qui serait déterminé au moment de l'affermissement de cette tranche. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-100587, mise en ligne le 30.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-09-21 📅
Nom: Eden Instruments
Adresse postale: 66 bis avenue de Verdun
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Galouzeau Sabine

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Source: OJS 2015/S 201-364130 (2015-10-14)

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