Achat et livraison de livres pour les besoins de la commune de Ris-Orangis (91130)

Ville de Ris-Orangis

Achat et livraison de livres pour les besoins de la commune de Ris-Orangis (91130).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-16 Avis de marché
2016-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Estimation de dépenses sur la base des réalisés année 2015: lot n° 1: 5.000 EUR (TTC) par an, lot n° 2: 30.000 EUR (TTC) par an, lot n° 3: 33.000 EUR (TTC) par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr 📧
Téléphone: +33 169025256 📞
Fax: +33 169025254 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-16 đź“…
Date limite de soumission: 2015-12-01 đź“…
Date de publication: 2015-10-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 204-370036
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Le marché court à compter de sa date de notification. Date prévisionnelle de notification: 25.1.2016. Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande, et ce dans les six jours qui suivront cette demande, jusqu'à la date limite de réception des offres. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu: mairie de Ris-Orangis, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Correspondant: Sophie Anton, service marchés publics (tél. +33 169025256, télécopie +33 169025254, mail: marches.publics@ville-ris-orangis.fr). Horaires de retrait des dossiers de consultation des entreprises: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les entreprises peuvent également télécharger le DCE à l'adresse suivante: https://www.achat-national.com. Les candidats transmettent leur pli par recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé exclusivement à l'adresse suivante: Mairie de Ris-Orangis, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe close et cachetée, portant sur la mention: « Mairie de Ris-Orangis, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis — intitulé de la procédure. Ne pas ouvrir ». Horaires d'ouverture du service: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00; Ils peuvent également remettre leur offre de façon dématérialisée sur la plateforme de la collectivité: https://www.achat-national.com. 1) Renseignements administratifs: correspondant: Sophie Anton, adresse: Mairie de Ris-Orangis, service marchés publics, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis / téléphone +33 169025256, fax +33 169025254, courriel: marches.publics@ville-ris-orangis.fr / adresse internet: https://www.achat-national.com 2) Renseignements techniques: Mme d'Amato, directrice service scolaire, place du Général de Gaulle — 91130 Ris-Orangis — téléphone +33 169025260. Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex. E-Mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr. Télécopieur +33 139205487. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. E-Mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. +33 144426343. Télécopieur +33 144426337 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de livres pour les besoins de la commune de Ris-Orangis (91130).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Acquisition de dictionnaires
Brève description: Acquisition de dictionnaires.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel annuel. Dépenses 2015: 5000 EUR (TTC).
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché passé pour une durée d'un an reconductible annuellement tacitement dans la limite de trois ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de livres scolaires pour les écoles élémentaires
Brève description: Acquisition de livres scolaires pour les écoles élémentaires.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel annuel. Dépenses 2015: 30000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de livres de fin d'année et de livres de bibliothèques
Brève description: Acquisition de livres de fin d'année et de livres de bibliothèques.
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum contractuel annuel. Dépenses 2015: 33000 EUR (TTC).
Description des options:
Possibilité de reconductions tacites annuelles dans la limite de deux reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-43
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 91130 Ris-Orangis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: en rapport avec la nature et l'étendue du marché: voir pièces administratives à fournir.
Situation économique et financière:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: en rapport avec la nature et l'étendue du marché: voir pièces administratives à fournir.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: en rapport avec la nature et l'étendue du marché: voir pièces administratives à fournir.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour bénéficier de l'avance de 5 %, constitution d'une garantie à première demande substituable par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le financement est assuré par les ressources figurant dans le budget principal de la collectivité (fonds propres), le paiement s'effectuant selon les règles de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens spécifiquement affectés et méthodologie de gestion (60)
2. Rabais sur le prix de vente au public (25)
3. Richesse et qualité du fond de la librairie (10)
4. Mesures de développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Salle des Commissions

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marchés publics
M. le maire de la commune de Ris-Orangis
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://www.achat-national.com/accueil/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-43
Informations complémentaires
Accord-Cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Le marché court à compter de sa date de notification. Date prévisionnelle de notification: 25.1.2016. Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
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Le dossier de consultation sera transmis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande, et ce dans les six jours qui suivront cette demande, jusqu'à la date limite de réception des offres. Adresse auprès de laquelle le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu: mairie de Ris-Orangis, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Correspondant: Sophie Anton, service marchés publics (tél. +33 169025256, télécopie +33 169025254, mail: marches.publics@ville-ris-orangis.fr). Horaires de retrait des dossiers de consultation des entreprises: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Les entreprises peuvent également télécharger le DCE à l'adresse suivante: https://www.achat-national.com. Les candidats transmettent leur pli par recommandé avec avis de réception ou remis contre récépissé exclusivement à l'adresse suivante: Mairie de Ris-Orangis, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis. Les candidats transmettent leur offre sous enveloppe close et cachetée, portant sur la mention: « Mairie de Ris-Orangis, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis — intitulé de la procédure. Ne pas ouvrir ». Horaires d'ouverture du service: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00; Ils peuvent également remettre leur offre de façon dématérialisée sur la plateforme de la collectivité: https://www.achat-national.com.
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1) Renseignements administratifs: correspondant: Sophie Anton, adresse: Mairie de Ris-Orangis, service marchés publics, place du Général de Gaulle, 91130 Ris-Orangis / téléphone +33 169025256, fax +33 169025254, courriel: marches.publics@ville-ris-orangis.fr / adresse internet: https://www.achat-national.com
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2) Renseignements techniques: Mme d'Amato, directrice service scolaire, place du Général de Gaulle — 91130 Ris-Orangis — téléphone +33 169025260.
Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78011 Versailles Cedex. E-Mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr. Télécopieur +33 139205487. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. E-Mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. +33 144426343. Télécopieur +33 144426337
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2015.

Informations complémentaires
Marché renouvelable
Trois à quatre mois avant la date de fin du marché.
Source: OJS 2015/S 204-370036 (2015-10-16)
Avis d'attribution de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires
Numéro de référence: 201543
Brève description: Achat et livraison de livres pour les besoins de la commune de Ris-Orangis.
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires 📦
Livres scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.achat-national.com/accueil 🌏
Téléphone: +33 169025252 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 đź“…
Date de publication: 2016-07-05 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227581
Se réfère à l'avis: 2015/S 204-370036
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Attribution lors de la CAO du 25.1.2016. Marché sans mini-maxi.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Description des options:
Au sens communautaire, possibilité de reconductions annuelles dans la limite de 3 ans.
Informations complémentaires: Attribution lors de la CAO du 25.1.2016. Marché sans mini-maxi.
Intitulé du lot: Livres scolaires pour les élémentaires
Brève description: Achat et livraison de livres.
Intitulé du lot: Acquisition de livres de fin d'année et de livres de bibliothèque
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Livraison sur le territoire communal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Richesse et qualité du fond de la librairie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre spécifiquement pour l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 25
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre spécifiquement pour l'exécution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-11 đź“…

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com/accueil 🌏

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire au sens du droit communautaire. Pour son exécution, le marché sera géré conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnant lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum contractuel annuel. Le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
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Les montants indiqués comme attribués correspondent à la remise sur les prix publics.
Instance chargée des procédures de recours et introduction des recours: tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles Cedex. E-mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. +33 139205400. URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr. Télécopieur +33 139205487. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges, 21 rue Miollis, F-75015 Paris. E-mail: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr. Tél. +33 144426343. Télécopieur +33 144426337.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 127-227581 (2016-06-30)
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