Achat et livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02)

Ville de Soissons

Objet: achat et livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02).
Référence: 15ao04
Caractéristiques principales: achat et la livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02). La durée du marché est de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois. Il prendra fin le 30.4.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-01-30 Avis de marché
2015-02-05 Informations complémentaires
Avis de marché (2015-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pédagogique
Quantité ou étendue:
Ce marché est à bons de commande, il comporte une seule tranche ferme sans montant minimum ni maximum. Il est composé de 4 lots — lot 1: matériels pédagogiques, de motricité, jeux et jouets et matériel pour agencement de classe hors mobilier, lot 2: fournitures scolaires, fournitures de bureau à usage scolaire, fourniture de matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs, lot 3: papier reprographie et enveloppes et lot 4: fournitures de bureau. Il ne comporte pas d'option.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pédagogique 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Soissons
Adresse postale: place l'Hôtel de Ville
Code postal: 02200
Commune postale: Soissons
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-soissons.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ville-soissons.fr 📧
Téléphone: +33 323599000 📞
Fax: +33 323599124 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date limite de soumission: 2015-03-18 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-039489
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de commencement est le 1.5.2015. La durée du marché est de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois. Il prendra fin le 30.4.2019. Renseignements complémentaires: renseignements techniques et administratifs: Mairie de Soissons — Mme Sandrine Bonard place de l'Hôtel de Ville 02209 Soissons Cedex — tél. +33 323599122 — fax: +33 323599124 — courriel: commandepublique@ville-soissons.fr . Transmission sur support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté avant les date et heure indiquées dans la page de garde du présent règlement portant les mentions: offre pour: marché Marché 15ao04 — achat et livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02) — lot ... Ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultaiton et ce, à l'adresse suivante: Par courrier: avec avis de réception postale M. le maire commande publique: (bureau 210) 02209 Soissons Cedex Par porteur: contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire Mairie de Soissons place de l'Hôtel de Ville 02209 — Soissons service de la commande publique (bureau 210). Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur. Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. En cas de transmission électronique, les échantillons (lots 3 et 4) seront transmis dans les conditions décrites à l'article 5.1 du règlement de consultation. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr/ rubrique: marchés publics — espace de dématérialisation / annonces. Les candidats sont invités à s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenus informés de toute modification pouvant intervenir sur la présente consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ), — formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1): — les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: achat et livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02).
Référence: 15ao04
Caractéristiques principales: achat et la livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02). La durée du marché est de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois. Il prendra fin le 30.4.2019.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériels pédagogiques, de motricité, jeux et jouets et matériel pour agencement de classe hors mobilier
Brève description:
Matériels pédagogiques, de motricité, jeux et jouets et matériel pour agencement de classe hors mobilier.
Quantité ou étendue: Écoles maternelles, primaires et centre de loisirs.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fournitures scolaires, fournitures de bureau à usage scolaire, fourniture de matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs
Brève description:
Fournitures scolaires, fournitures de bureau à usage scolaire, fourniture de matériel pour travaux manuels et loisirs créatifs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Papier reprographie et enveloppes
Brève description: Papier reprographie et enveloppes.
Quantité ou étendue: Tous les services municipaux et écoles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Brève description: Fournitures de bureau.
Numéro de référence: 15AO04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 et 47 du CMP, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 4 du RC, ou qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes seront éliminées. Au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières communiquées par le soumissionnaire, le pouvoir adjudicateur pourra écarter toute candidature jugée insuffisante pour l'exécution du marché.
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Justificatif de l'inscription au registre du commerce. Attestation d'assurance de responsabilité civile en cours de validité.
Situation économique et financière:
Garanties financières suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Moyens de l'entreprise, références de l'entreprise pour services similaire.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources budgétaires propres à la Ville de Soissons. Paiement par virement administratif en euros. Délai global de paiement: 30 jours (art 96 du CMP). Les prix sont fermes la première année. Le marché est traité à prix unitaire révisable (BPU) et ajustables (catalogue). La clause limitative dite «de sauvegarde» s'applique: l'administration se réserve le droit de résilier sans indemnité la partie non exécutée du marché à la date d'application de la nouvelle référence lorsque l'augmentation de cette référence est supérieure à 3 %.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les formes imposées par le pouvoir adjudicateur sont le groupement solidaire ou le groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. % Prix (les sous-critères sont indiqués dans le RC) pour le lot 1 (70)
2. % Éventail des produits proposés (les modalités de notation sont indiquées dans le RC) pour le lot 1 (15)
3. % Organisation et gestion des commandes, du service après-vente pour le lot 1 (15)
4. % Éventail des produits proposés (les modalités de notation sont indiqués dans le RC) pour le lot 2 (15)
5. % Organisation et gestion des commandes, du service après-vente pour le lot 2 (15)
6. % Prix (les sous-critères sont indiqués dans le RC) pour le lot 2 (70)
7. % Prix (la formule de calcul est dans le RC) pour le lot 3 (70)
8. % Jugement des échantillons pour le lot 3 (20)
9. % Organisation et gestion des commandes, du service après-vente pour le lot 3 (10)
10. % Jugement de la qualité des échantillons pour le lot 4 (20)
11. % Prix (les sous-critères sont indiqués dans le RC) pour le lot 4 (70)
12. % Organisation et gestion des commandes, du service après-vente pour le lot 4 (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Cremont Alain, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.picardiegazette.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AO04
Informations complémentaires
La date prévisionnelle de commencement est le 1.5.2015. La durée du marché est de 1 an. Il est reconductible tacitement 3 fois. Il prendra fin le 30.4.2019.
Renseignements complémentaires: renseignements techniques et administratifs: Mairie de Soissons — Mme Sandrine Bonard place de l'Hôtel de Ville 02209 Soissons Cedex — tél. +33 323599122 — fax: +33 323599124 — courriel: commandepublique@ville-soissons.fr . Transmission sur support papier: les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté avant les date et heure indiquées dans la page de garde du présent règlement portant les mentions: offre pour: marché Marché 15ao04 — achat et livraison de fournitures scolaires, périscolaires, de créativité et administratives pour les services de la Ville de Soissons (02) — lot ... Ne pas ouvrir. Ce pli devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultaiton et ce, à l'adresse suivante:
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Par courrier: avec avis de réception postale M. le maire commande publique: (bureau 210) 02209 Soissons Cedex
Par porteur: contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire Mairie de Soissons place de l'Hôtel de Ville 02209 — Soissons service de la commande publique (bureau 210). Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu; il sera renvoyé à son auteur.
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Le pouvoir adjudicateur accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. En cas de transmission électronique, les échantillons (lots 3 et 4) seront transmis dans les conditions décrites à l'article 5.1 du règlement de consultation. Les conditions de présentation des plis électroniques sont similaires à celles exigées pour les réponses sur support papier. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.picardiegazette.fr/ rubrique: marchés publics — espace de dématérialisation / annonces.
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Les candidats sont invités à s'enregistrer sur la plateforme afin d'être tenus informés de toute modification pouvant intervenir sur la présente consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 ).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1):
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex 1
Code postal: 80011
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 024-039489 (2015-01-30)
Informations complémentaires (2015-02-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-05 📅
Date limite de soumission: 2015-03-25 📅
Date de publication: 2015-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 028-046535
Se réfère à l'avis: 2015/S 24-039489
Numéro JO-S: 28
Source: OJS 2015/S 028-046535 (2015-02-05)
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