Achat et livraison de fournitures de bureau
Ville de Clermont-Ferrand
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau pour les services de Ville de Clermont-Ferrand.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées › Enveloppes à fenêtre imprimées
- • Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Tableaux horaires › Calendriers
- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-08-14 | Avis de marché |
| 2015-09-25 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292056
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Articles de bureau et papiers par plate-forme électronique d'achats.
Quantité ou étendue: Minimum 75 000 EUR maximum 165 000 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
165 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Calendriers.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 4 500 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
4 500 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Tampons.
Quantité ou étendue: Minimum 1 200 EUR maximum 4 500 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Papiers spéciaux.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Enveloppes avec impression.
Quantité ou étendue: Minimum 9 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale.les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
25 000 💰
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 1509O003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DPCP- service PAGP
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, Cedex 1, BP 60
Fax: +33 473426981 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1509O003
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 159-292056 (2015-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification des contrats. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.Le montant total des commandes par lot est compris entre un minimum et un maximum, définis ci dessous pour la période initiale.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-PAGP, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-14 📅
Date limite de soumission: 2015-09-30 📅
Date de publication: 2015-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 159-292056
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.
Pour le lot no1 une présentation de la plateforme de commande en ligne doit être effectuée après prise de rendez vous dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Pour les lots 1,4 et 5 des échantillons sont à fournir dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures de bureau pour les services de Ville de Clermont-Ferrand.
Numéro du lot: 1
Brève description: Articles de bureau et papiers par plate-forme électronique d'achats.
Quantité ou étendue: Minimum 75 000 EUR maximum 165 000 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 💰
165 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Calendriers.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 4 500 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
4 500 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Tampons.
Quantité ou étendue: Minimum 1 200 EUR maximum 4 500 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Papiers spéciaux.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Enveloppes avec impression.
Quantité ou étendue: Minimum 9 000 EUR maximum 25 000 EUR pour la période initiale.les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 9 000 💰
25 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification des contrats. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Le montant total des commandes par lot est compris entre un minimum et un maximum, définis ci dessous pour la période initiale.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement par fonds propres.
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Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DPCP- service PAGP
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, Cedex 1, BP 60
Fax: +33 473426981 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1509O003
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elles sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.
Afficher plus
Pour le lot no1 une présentation de la plateforme de commande en ligne doit être effectuée après prise de rendez vous dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Pour les lots 1,4 et 5 des échantillons sont à fournir dans les conditions prévues au règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 159-292056 (2015-08-14)
Informations complémentaires (2015-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342213
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292056
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2015/S 189-342213 (2015-09-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-25 📅
Date limite de soumission: 2015-10-07 📅
Date de publication: 2015-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 189-342213
Se réfère à l'avis: 2015/S 159-292056
Numéro JO-S: 189
Source: OJS 2015/S 189-342213 (2015-09-25)
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