Achat et livraison de fournitures de bureau, papier multifonction pour reprographie et systemes d'impression

Territoire habitat (OPH)

Achat et livraison de fournitures de bureau, papier multifonction pour reprographie et systèmes d'impression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Groupe Papyrus SASU
• Lyreco SAS

Qui ?

• Territoire habitat (OPH)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-22	Avis de marché
2015-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité ou étendue:

Montants maximum annuels:Lot 01 Fournitures de bureau 30 000 EURLot 02 Papier multifonction reprographie et systèmes d'impression 20 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire Habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 40 189
Code postal: 90004
Commune postale: Belfort
Contact
Courrier électronique: marches@th90.fr 📧
Téléphone: +33 384367060 📞
Fax: +33 384367095 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-22 📅
Date limite de soumission: 2015-05-20 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143193
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

La présente consultation est soumise aux articles 10 et 43 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et livraison de fournitures de bureau, papier multifonction pour reprographie et systèmes d'impression.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fournitures de bureau
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papier multifonction reprographie et systèmes d'impression
Quantité ou étendue:

Montants maximum annuels:

Lot 01 Fournitures de bureau 30 000 EUR

Lot 02 Papier multifonction reprographie et systèmes d'impression 20 000 EUR.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2015-021
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-II du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005:

— Lettre de candidature (DC1 ou équivalent)

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;

— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

— Pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant).

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 17-I du Décret nº2005-1742 du 30 décembre 2005:

— Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent)

— Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— Pour les deux lots objet du marché: obligation de posséder un site internet pour la passation des commandes.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Territoire Habitat
Corinne Schneider
Nom: Territoire Habitat
Adresse postale: 44 bis rue Parant - CS 40189
Point de contact: Service intérieur
Mme Anne SIBRE
Téléphone: +33 384367008 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-021

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 081-143193 (2015-04-22)

Avis d'attribution de marché (2015-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Territoire habitat (OPH)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date de publication: 2015-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 117-211334
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143193
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

La présente consultation est soumise aux articles 10 et 43 du Décret n° 2005-1742 du 30.12.2005. Marchés à bons de commande avec seuil maximum pour la période initiale du lot 01: 30 000 EUR HT; du lot 02: 20 000 EUR HT. Marché conclu pour une période de 1 an et pourrait être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Belfort

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sur la base d’une simulation estimative) (70)
2. Délai de livraison (à indiquer dans l’acte d’engagement) (20)
3. Valeur technique (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-08 📅
Nom: Lyreco SAS
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly Cedex
Code postal: 59584

2️⃣
Nom: Groupe Papyrus SASU
Adresse postale: 41 rue Delizy, BP 80
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93503
Source: OJS 2015/S 117-211334 (2015-06-15)

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