Achat et livraison d'ouvrages et de manuels scolaires français et étrangers imprimes-4 lots

Université Joseph Fourier

Achat et livraison d'ouvrages et de manuels scolaires français et étrangers imprimes-4 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.

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Historique des marchés publics
Date Document
2015-05-22 Avis de marché
Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct pour lequel un seul candidat sera retenu.chaque lot fera l'objet d'un marché à bon de commande, sans minimum, ni maximum.A titre indicatif, le montant annuel estimatif pour chacun des 7 lots de la précédente procédure* :Lot désignation montant estimatif/an1 ouvrages scientifiques, pharmaceutiques et littérature grise de toute discipline édités en France et pays francophone 60 000 EUR HT.2 ouvrages techniques, biologiques et médicaux édités en France et pays francophones 65 000 EUR HT.3 ouvrages généraux et manuels scientifiques édités en France ou pays francophones 62 500 EUR HT.4 ouvrages scientifiques et pharmaceutiques édités à l'étranger 55 000 EUR HT.5 ouvrages techniques, biologiques et médicaux édités à l'étranger 35 000 EUR HT.6 livres scolaires et autres documents utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger. 17 500 EUR HT.7 ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger 5 500 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏
Téléphone: +33 456520915 📞
Fax: +33 456520914 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-07-03 📅
Date de publication: 2015-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 101-183888
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande (Accord cadre au sens européen). Les critères relatifs à la candidature sont: — garanties et capacités techniques et financières — capacités professionnelles Les critères intervenant pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante, pour chacun des lots, sont: Pour le lot nº1- ouvrages scientifiques et techniques édités en France et pays francophone Critères Pondération 1. Qualité technique des services 20 %. 2. Délais de livraison 20 %. 3. Suivi et relance des commandes 60 %. La qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Interlocuteur unique: 3/20. 2) Catalogue: 4/20. 3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques: 3/20. 4) Base de données des commandes en ligne: 3/20. 5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés: 2/20. 6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion: 2/20. 7) Services supplémentaires spécifiques: 3/20. Les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ". Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion: 40/60. 2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 20/60. Pour le lot nº 2 - ouvrages généraux et ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger. Critères pondération. 1. Qualité technique des services 30 %. 2. Délais de livraison 30 %. 3. Suivi et relance des commandes 40 %. La qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Interlocuteur unique: 4.5/30. 2) Catalogue: 6/30. 3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques: 4.5/30. 4) Base de données des commandes en ligne: 4.5/30. 5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés: 3/30. 6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion: 3/30. 7) Services supplémentaires spécifiques: 4.5/30. Les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Ouvrages édités en France et pays francophones: 20/30. 2) Ouvrages édités à l'étranger: 10/30. Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion: 30/40. 2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 10/40. Pour le lot nº3 - ouvrages scientifiques et techniques édités à l'étranger. Critères pondération. 1. Qualité technique desservices 20 %. 2. Délais de livraison 40 %. 3. Suivi et relance des commandes 40 %. La qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Interlocuteur unique: 3/20. 2) Catalogue: 4/20. 3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques: 3/20. 4) Base de données des commandes en ligne: 3/20. 5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés: 2/20. 6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion: 2/20. 7) Services supplémentaires spécifiques: 3/20. Les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ". Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion :30/40. 2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 10/40. Pour le lot nº 4 - livres scolaires et matériels pédagogiques utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger. Critères pondération. 1. Qualité technique des services 20 %. 2. Délais de livraison 20 %. 3. Suivi et relance des commandes 30 %. 4. Remises 30 %. La qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Interlocuteur unique: 3/20. 2) Catalogue: 4/20. 3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques: 3/20. 4) Base de données des commandes en ligne: 3/20. 5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés: 2/20. 6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion: 2/20. 7) Services supplémentaires spécifiques: 3/20. Les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Ouvrages édités en France et pays francophones: 15/20. 2) Ouvrages édités à l'étranger: 5/20. Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion: 20/30. 2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 10/30. Les remises seront jugées d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants: 1) Manuels scolaires: 20/30. 2) Autres ouvrages pour la classe: 5/30. 3) Autres supports utilisés dans le cadre d'une classe: 5/30. L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-II du code des marchés publics. Le dossier de consultation des entreprises estremis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible uniquement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr La personne publique attire l'attention des candidats sur le fait qu'il est de leur intérêt de s'identifier de manière précise afin de pouvoir être prévenus de toutes modifications éventuelles durant la procédure avant la remise des offres. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: marches-publics.gouv.fr Adresse postale: Université Joseph Fourier Direction des affaires juridiques Service de la commande publique BP 53 38041 Grenoble Cedex 9 adresse géographique: Université Joseph Fourier Direction des affaires juridiques Service de la commande publique 15 rue du Tour de l'eau 38400 St Martin d'Hères Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à: https://www.marches-publics.gouv.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison d'ouvrages et de manuels scolaires français et étrangers imprimes-4 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Ouvrages scientifiques et techniques édités en France et pays francophone
Brève description:
Les ouvrages scientifiques et techniques concernent les sciences pures, techniques et sciences appliquées: astronomie, biologie, chimie, géologie, géographie, informatique, mathématiques, médecine, pharmacie, paramédical, physique, sport, techniques.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ouvrages généraux et ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger
Brève description:
Les ouvrages généraux concernent: les autres disciplines (en dehors des ouvrages scientifiques ou techniques), la vulgarisation scientifique, les ouvrages d'apprentissage de langues, les ouvrages de fiction... Les ouvrages pour la jeunesse sont souvent sous forme d'albums.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ouvrages scientifiques et techniques édités à l'étranger
Brève description:
Les ouvrages scientifiques et techniques concernent les sciences pures, techniques et sciences appliquées: astronomie, biologie, chimie, géologie, géographie, informatique, mathématiques, médecine, pharmacie, physique, sport, techniques.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres scolaires et matériels pédagogiques utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger
Brève description:
Les livres scolaires et matériels pédagogiques sont utilisés dans le cadre d'une classe. Les matériels pédagogiques comprennent différents supports: cassettes, CD, Cédérom, DVD, cartes géographiques, transparents, matériels pédagogiques.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé.
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché distinct pour lequel un seul candidat sera retenu.
chaque lot fera l'objet d'un marché à bon de commande, sans minimum, ni maximum.
A titre indicatif, le montant annuel estimatif pour chacun des 7 lots de la précédente procédure* :
Lot désignation montant estimatif/an
1 ouvrages scientifiques, pharmaceutiques et littérature grise de toute discipline édités en France et pays francophone 60 000 EUR HT.
2 ouvrages techniques, biologiques et médicaux édités en France et pays francophones 65 000 EUR HT.
3 ouvrages généraux et manuels scientifiques édités en France ou pays francophones 62 500 EUR HT.
4 ouvrages scientifiques et pharmaceutiques édités à l'étranger 55 000 EUR HT.
5 ouvrages techniques, biologiques et médicaux édités à l'étranger 35 000 EUR HT.
6 livres scolaires et autres documents utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger. 17 500 EUR HT.
7 ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger 5 500 EUR HT.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.9.2015 au 31.8.2016.
Le marché sera reconduit, de manière tacite, par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2018.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15FSAO26
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Toutes les composantes de l'université Joseph Fourier- Grenoble I sont concernées, 38041 Grenoble Cedex 9.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres
Paiement: les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.
En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières: Cf. Cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Desmartin Jérôme
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FSAO26
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande (Accord cadre au sens européen).
Les critères relatifs à la candidature sont:
— garanties et capacités techniques et financières
— capacités professionnelles
Les critères intervenant pour le jugement des offres, pondérés de la manière suivante, pour chacun des lots, sont:
Pour le lot nº1- ouvrages scientifiques et techniques édités en France et pays francophone
Critères Pondération
1. Qualité technique des services 20 %.
2. Délais de livraison 20 %.
3. Suivi et relance des commandes 60 %.
La qualité technique des services sera jugée d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Interlocuteur unique: 3/20.
2) Catalogue: 4/20.
3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques: 3/20.
4) Base de données des commandes en ligne: 3/20.
5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés: 2/20.
6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion: 2/20.
7) Services supplémentaires spécifiques: 3/20.
Les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ".
Le suivi et relances des commandes seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion: 40/60.
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 20/60.
Pour le lot nº 2 - ouvrages généraux et ouvrages pour la jeunesse édités en France ou à l'étranger.
Critères pondération.
1. Qualité technique des services 30 %.
2. Délais de livraison 30 %.
3. Suivi et relance des commandes 40 %.
1) Interlocuteur unique: 4.5/30.
2) Catalogue: 6/30.
3) Service de renseignements et de recherches bibliographiques: 4.5/30.
4) Base de données des commandes en ligne: 4.5/30.
5) Descriptif des modalités de reprise des ouvrages défectueux et/ou erronés: 3/30.
6) Fournitures d'ouvrages épuisés, éventuellement d'occasion: 3/30.
7) Services supplémentaires spécifiques: 4.5/30.
Les délais de livraison (urgent/normal/cas particulier) seront jugés d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Ouvrages édités en France et pays francophones: 20/30.
2) Ouvrages édités à l'étranger: 10/30.
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion: 30/40.
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 10/40.
Pour le lot nº3 - ouvrages scientifiques et techniques édités à l'étranger.
1. Qualité technique desservices 20 %.
2. Délais de livraison 40 %.
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion :30/40.
Pour le lot nº 4 - livres scolaires et matériels pédagogiques utilisés dans le cadre d'une classe, édités en France et à l'étranger.
3. Suivi et relance des commandes 30 %.
4. Remises 30 %.
1) Ouvrages édités en France et pays francophones: 15/20.
2) Ouvrages édités à l'étranger: 5/20.
1) Pour une commande non fournie complètement, modalités de gestion: 20/30.
2) Mode opératoire des relances auprès des éditeurs: 10/30.
Les remises seront jugées d'après la proposition du candidat dans le " Cadre de réponse technique ", en fonction des items suivants:
1) Manuels scolaires: 20/30.
2) Autres ouvrages pour la classe: 5/30.
3) Autres supports utilisés dans le cadre d'une classe: 5/30.
L'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant que le ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-II du code des marchés publics.
Le dossier de consultation des entreprises estremis gratuitement à chaque candidat.
Il est disponible uniquement à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
La personne publique attire l'attention des candidats sur le fait qu'il est de leur intérêt de s'identifier de manière précise afin de pouvoir être prévenus de toutes modifications éventuelles durant la procédure avant la remise des offres.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: marches-publics.gouv.fr
Adresse postale:
Université Joseph Fourier
Direction des affaires juridiques
Service de la commande publique
BP 53
38041 Grenoble Cedex 9
adresse géographique:
15 rue du Tour de l'eau
38400 St Martin d'Hères
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 101-183888 (2015-05-22)
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