Achat de vêtements et accessoires de travail
Ville de Fontenay-sous-Bois
Achat de vêtements et accessoires de travail.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Chemiserie lingerie du marais — Henri Bricout
- • Daugeron et fils
- • déclaration sans suite
- • Eurotechnic protection
- • Vandeputte Île-de-France
- • Vêtements d'extérieur › Vêtements de protection contre les intempéries
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Accessoires pour vêtements de travail
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements professionnels
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles chaussants
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-03-03 | Avis de marché |
| 2015-09-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747745 📞
Fax: +33 149747799 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080896
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de vêtements et accessoires de travail.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaussures
Brève description: Chaussures.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements professionnels
Brève description: Vêtements professionnels.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de pluie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accessoires durables
Brève description: Accessoires durables.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Accessoires jetables
Brève description: Accessoires jetables.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15/AO/ACH/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (solidité, confort, esthétisme, qualité du processus de commande) (45)
2. Prix (lot 1, 2 et 5) (40)
3. Prix (lot 3 et 4) (45)
4. Délai (lot 1, 2, 3 et 4) (5)
5. Délai (lot 5) (10)
6. Politique de développement durable (5)
7. Performance en matière d'insertion professionnelle (lot 1 et 2) (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics — achats
Mme Chambellant Amélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6moj8_0x_u 🌏
Nom: Ville de Fontenay-sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6moj8_0x_u 🌏
Nom: Ville De Fontenay-sous-Bois
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6moj8_0x_u 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/AO/ACH/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 047-080896 (2015-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747745 📞
Fax: +33 149747799 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-03 📅
Date limite de soumission: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 047-080896
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de vêtements et accessoires de travail.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chaussures
Brève description: Chaussures.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements professionnels
Brève description: Vêtements professionnels.
Numéro du lot: 3
Brève description: Vêtements de pluie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Accessoires durables
Brève description: Accessoires durables.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Accessoires jetables
Brève description: Accessoires jetables.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15/AO/ACH/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Cette capacité sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le formulaire Dc2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique du groupement choisi pourra être conjointe ou solidaire. Le mandataire du groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les deux qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (solidité, confort, esthétisme, qualité du processus de commande) (45)
2. Prix (lot 1, 2 et 5) (40)
3. Prix (lot 3 et 4) (45)
4. Délai (lot 1, 2, 3 et 4) (5)
5. Délai (lot 5) (10)
6. Politique de développement durable (5)
7. Performance en matière d'insertion professionnelle (lot 1 et 2) (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics — achats
Mme Chambellant Amélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6moj8_0x_u 🌏
Nom: Ville de Fontenay-sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6moj8_0x_u 🌏
Nom: Ville De Fontenay-sous-Bois
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_6moj8_0x_u 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/AO/ACH/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.
Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L521-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L551-13 et suivants et R551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 no291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne« du Conseil d'État du 04-04-14 no358994).
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320910
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080896
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Vandeputte Île-de-France
Adresse postale: Orlytech bât. 518, 4 allé du Commandant Mouchotte Paray Vieille Poste
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91781
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Chemiserie lingerie du marais — Henri Bricout
Adresse postale: 69 rue des Gravilliers
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: Eurotechnic Protection
Adresse postale: EAE La Tuilerie — 31 rue Henri Becquerel — BP 241
Commune postale: Chelles Cedex
Code postal: 77656
4️⃣
Nom: Déclaration sans suite
5️⃣
Nom: Daugeron et fils
Adresse postale: 12 route de Montigny lieudit «La Trentaine» — CS 10089 La Genevraye
Commune postale: Moret-sur-Loing Cedex
Code postal: 77816
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 177-320910 (2015-09-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-07 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320910
Se réfère à l'avis: 2015/S 47-080896
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP:
Annonce n° 15-32686, mise en ligne le 4.3.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-09 📅
Nom: Vandeputte Île-de-France
Adresse postale: Orlytech bât. 518, 4 allé du Commandant Mouchotte Paray Vieille Poste
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91781
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Chemiserie lingerie du marais — Henri Bricout
Adresse postale: 69 rue des Gravilliers
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: Eurotechnic Protection
Adresse postale: EAE La Tuilerie — 31 rue Henri Becquerel — BP 241
Commune postale: Chelles Cedex
Code postal: 77656
4️⃣
Nom: Déclaration sans suite
5️⃣
Nom: Daugeron et fils
Adresse postale: 12 route de Montigny lieudit «La Trentaine» — CS 10089 La Genevraye
Commune postale: Moret-sur-Loing Cedex
Code postal: 77816
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L551-1 du code de justice administrative); Conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.
Référé contractuel (articles L551-13 et suivants et R551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 n° 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Département de Tarn-et-Garonne» du Conseil d'État du 4.4.2014 n° 358994).
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