Achat de vêtements, chaussures et équipements de sécurité pour les agents de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

Il s'agit d'acheter les vêtements de travail et de haute visibilité, les chaussures et bottes de sécurité et les articles divers de protection et de sécurité pour les agents d'exploitation de la Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• GERIN
• Rodier

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-10	Avis de marché
2016-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles 3 fois pour une durée de 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: 3 rue Malakoff — CS 50053 — Cedex 01
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-10 📅
Date limite de soumission: 2016-01-11 📅
Date de publication: 2015-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 221-402354
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires

Le dossier de consultation (DCE) est téléchargeable à l'adresse du profil d'acheteur en renseignant la référence du marché dont l'onglet «Rechercher une consultation en cours». Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception (dépôt sur le profil d'acheteur). Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Attention, les candidats doivent remettre des échantillons (voir les modalités dans le règlement de consultation). Le paiement des prestations pourra se faire par le biais de moyens dématérialisés (règlement par carte d'achats). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail et de haute visibilité.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000 EUR maximum 280 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussures et bottes de sécurité.
Quantité ou étendue: Minimum 12 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Articles divers de protection et de sécurité.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 130 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15MA042F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) habilitation du mandataire par ses co-traitants.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2 ou forme libre).

Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (incluse dans la Dc2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget de Grenoble-Alpes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Délai et modalités de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Service commande publique, Le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053 Cedex 01
Point de contact: Mlle Caroline Reichert
Téléphone: +33 476595602 📞
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: 3 rue Malakoff, CS 50053 Cedex 01
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Accueil (DAJ — marchés publics), 3 rue Malakoff, CS 50053 Cedex 01
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15MA042F
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut être déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers intéressés, et peut être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2015/S 221-402354 (2015-11-10)

Avis d'attribution de marché (2016-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Brève description:

Il s'agit de fournir les vêtements de travail et de haute visibilité, les chaussures et bottes de sécurité et les articles divers de protection et de sécurité pour les agents d'exploitation de la Métropole.

Valeur totale du marché: 1 920 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@lametro.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141141
Se réfère à l'avis: 2015/S 221-402354
Numéro JO-S: 80

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vêtements de travail et de haute visibilité
Brève description:

Achat des vêtements de travail et de haute visibilité pour les agents.

Minimum de 50 000 EUR HT par an.

Maximum de 280 000 EUR HT par an.

Intitulé du lot: Chaussures et bottes de sécurité
Brève description:

Achat des chaussures et bottes de sécurité pour les agents.

Minimum de 12 000 EUR HT par an.

Maximum de 70 000 EUR HT par an.

Intitulé du lot: Articles des divers de protection et de sécurité
Brève description:

Achat des articles de protection et de sécurité pour les agents.

Minimum de 20 000 EUR HT par an.

Maximum de 130 000 EUR HT par an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Délai et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-12 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Source: OJS 2016/S 080-141141 (2016-04-20)

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