Achat de séances de simulateur de vol Full Flight coque nue motorisation CFM/FMS Honeywell (FFS dûment homologué) pour A320
ENAC
Les prestations du marché font l'objet d'un lot unique: achat de séances de simulateur de vol Full Flight coque nue motorisation CFM/FMS Honeywell (FFS dûment homologué) pour A320.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-23.
Qui ?- • ENAC
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-23 | Avis de marché |
| 2015-12-11 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de formation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de formation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174449 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-380015
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse ou la région toulousaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — certificats d'homologation des simulateurs de vols.
Situation économique et financière:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Valeur technique (50)
2. Sous-critère n° 1: disponibilité des créneaux (plusieurs niveaux de priorité peuvent être renseignés) (25)
3. Sous-critère n° 2: facilités logistiques et commodités d'accès au centre d'entraînement (25)
4. Critère 2: Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Point de contact: M. Houalla Marc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cUpdcYIlZT 🌏
Point de contact: M. achat service
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cUpdcYIlZT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cUpdcYIlZT 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0058
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, Préfecture de la Région Aquitaine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556997114 📞
Source: OJS 2015/S 209-380015 (2015-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Simulateurs de formation
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les prestations annuelles sont estimées à:Objet achat de séances de simulateur de vol Full Flight coque nue motorisation CFM/FMS Honeywell (FFS dûment homologué) pour A320Volume indicatif 50 h.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Simulateurs de formation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 562174449 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-23 📅
Date limite de soumission: 2015-12-07 📅
Date de publication: 2015-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 209-380015
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Multi attribution:
Le pouvoir adjudicateur retiendra 2 ou 3 titulaires sous réserve du nombre de candidats suffisant.
Lors de l'établissement de chaque bon de commande, l'attribution sera faite:
— au titulaire classé 1
— en cas de désistement du 1
— en cas également de désistement du second ou d'absence de disponibilité des créneaux (nombre, jours et horaires demandés par le Département Op), le bon de commande sera attribué au titulaire classé 3
Variantes:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes peuvent remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
Les variantes ne pourront pas portées sur l'objet du marché. Elles pourront en revanche concerner un lieu d'exécution des prestations différent.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations du marché font l'objet d'un lot unique: achat de séances de simulateur de vol Full Flight coque nue motorisation CFM/FMS Honeywell (FFS dûment homologué) pour A320.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
À titre indicatif, les prestations annuelles sont estimées à:
Objet achat de séances de simulateur de vol Full Flight coque nue motorisation CFM/FMS Honeywell (FFS dûment homologué) pour A320
Volume indicatif 50 h.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15S0058
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse ou la région toulousaine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: — certificats d'homologation des simulateurs de vols.
Situation économique et financière:
Le montant annuel du marché ne devra pas dépasser 50 % du chiffre d'affaires annuel du candidat.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de…
… candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
… membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: Valeur technique (50)
2. Sous-critère n° 1: disponibilité des créneaux (plusieurs niveaux de priorité peuvent être renseignés) (25)
3. Sous-critère n° 2: facilités logistiques et commodités d'accès au centre d'entraînement (25)
4. Critère 2: Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19311256200015
Contact
Point de contact: M. Houalla Marc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Enac
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, CS 54005
Commune postale: Toulouse Cedex 4
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cUpdcYIlZT 🌏
Point de contact: M. achat service
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cUpdcYIlZT 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_cUpdcYIlZT 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0058
Informations complémentaires
Multi attribution:
Le pouvoir adjudicateur retiendra 2 ou 3 titulaires sous réserve du nombre de candidats suffisant.
Lors de l'établissement de chaque bon de commande, l'attribution sera faite:
— au titulaire classé 1
— en cas de désistement du 1
— en cas également de désistement du second ou d'absence de disponibilité des créneaux (nombre, jours et horaires demandés par le Département Op), le bon de commande sera attribué au titulaire classé 3
Variantes:
Les variantes sont autorisées. Les candidats qui présentent des variantes peuvent remettre une offre pour la solution de base. Les exigences minimales que les variantes doivent respecter et les modalités de leur présentation sont les suivantes:
Les variantes ne pourront pas portées sur l'objet du marché. Elles pourront en revanche concerner un lieu d'exécution des prestations différent.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, Préfecture de la Région Aquitaine
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Téléphone: +33 556997114 📞
Source: OJS 2015/S 209-380015 (2015-10-23)
Informations complémentaires (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441615
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-380015
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2015/S 243-441615 (2015-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-11 📅
Date de publication: 2015-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 243-441615
Se réfère à l'avis: 2015/S 209-380015
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2015/S 243-441615 (2015-12-11)
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