Achat de produits et articles d'entretien
Ville de Fontenay-sous-Bois
Achat et livraison sur sites de produits et articles d'entretien.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-05-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: 140 000
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747745 📞
Fax: +33 149747799 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175205
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison sur sites de produits et articles d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien et droguerie
Brève description: Produits d'entretien et droguerie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour les offices de restauration
Brève description: Produits d'entretien pour les offices de restauration.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Articles à usage unique, distributeurs associés et corbeilles
Brève description: Articles à usage unique, distributeurs associés et corbeilles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Brosserie
Brève description: Brosserie.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15/AO/ENT/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics — achats
Mme Chambellant Amélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NVV9pCFVsW 🌏
Nom: Ville de Fontenay-sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Point de contact: Service marchés publics - achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NVV9pCFVsW 🌏
Nom: ville de Fontenay-sous-Bois
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NVV9pCFVsW 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/AO/ENT/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 097-175205 (2015-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue: 140 000
Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fontenay-sous-Bois
Adresse postale: 4 esplanade Louis Bayeurte
Code postal: 94125
Commune postale: Fontenay-sous-Bois Cedex
Contact
Courrier électronique: achats@fontenay-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149747745 📞
Fax: +33 149747799 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-18 📅
Date limite de soumission: 2015-07-02 📅
Date de publication: 2015-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 097-175205
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.5.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat et livraison sur sites de produits et articles d'entretien.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Produits d'entretien et droguerie
Brève description: Produits d'entretien et droguerie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Produits d'entretien pour les offices de restauration
Brève description: Produits d'entretien pour les offices de restauration.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Articles à usage unique, distributeurs associés et corbeilles
Brève description: Articles à usage unique, distributeurs associés et corbeilles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Brosserie
Brève description: Brosserie.
Description des options:
Les candidats ont la possibilité de chiffrer dans les actes d engagement et les bordereaux de prix unitaires des lots 1 et 4 des prestations supplémentaires.
Celles-ci ne seront pas prises en compte dans la notation.
Le pouvoir adjudicateur indiquera au titulaire s il choisit de contractualiser les prestations ou non au moment de la notification du marché.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15/AO/ENT/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fontenay-sous-Bois, 94120 Fontenay-sous-Bois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Cette capacité sera appréciée à partir des renseignements figurant dans le formulaire Dc2 et tout autre document permettant l'appréciation de cette capacité.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique du groupement choisi pourra être conjointe ou solidaire. Le mandataire du groupement sera solidaire de chacun des membres du groupement
Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent pas cumuler les 2 qualités.
Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics — achats
Mme Chambellant Amélie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NVV9pCFVsW 🌏
Nom: Ville de Fontenay-sous-Bois
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Point de contact: Service marchés publics - achats
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NVV9pCFVsW 🌏
Nom: ville de Fontenay-sous-Bois
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NVV9pCFVsW 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15/AO/ENT/01
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du contrat par le pouvoir adjudicateur (article L551-1 du code de justice administrative); conditions de signature du marché indiquées à l'article 80 du code des marchés publics.
Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article L521-1 du code de justice administrative).
Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R421-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel (articles L551-13 et suivants et R551-7 du code de justice administrative) dans les 31 jours suivants la publication d'un avis d'attribution ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt du conseil d'état du 16-07-07 nº 291545). Il est précisé que, à partir de la conclusion du contrat, dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction ci-avant défini, le concurrent évincé n'est plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Afficher plus
Recours de pleine juridiction par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt "Département de Tarn-et-Garonne" du Conseil d'état du 04-04-14 nº 358994).
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