Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalentes) et maintenance des engins de marque CLASS entretenus par la Direction des parcs, des ateliers et de la logistique du Département de la Corse-Du-Sud (relance)

Département de la Corse-du-Sud

Marché à bons de commande pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance du parc des engins de marque CLASS assorti d'un maximum annuel de 50 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-14 Avis de marché
2016-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse-du-Sud
Adresse postale: Direction des achats publics, service des marchés, 11 bis rue Del'Pellegrino, BP 414
Code postal: 20183
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.cg-corsedusud.fr 🌏
Courrier électronique: anne-sophie.laillet@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495291575 📞
Fax: +33 495291256 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-14 📅
Date limite de soumission: 2015-11-27 📅
Date de publication: 2015-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 201-363853
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée: EUR. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour l'achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) et la maintenance du parc des engins de marque CLASS assorti d'un maximum annuel de 50 000 EUR (HT).
Description des options:
Descriptions concernant les achats complémentaires: au sens du droit européen, 1 mois avant l'échéance de la période concernée, 2 fois pour une période de 12 mois; soit 36 mois maximum.
Numéro de référence: AOO 2015-101

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent répondre aux exigences des articles 43 et suivants du code des marchés publics, en termes de régularité de situation sur les plans légaux, sociaux et fiscaux.pour justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, la collectivité préconise aux candidats d'utiliser les deux documents type du ministère (DC1 et DC2),Amendés par la collectivité qui sont produits dans le DCE.
Afficher plus
Les candidats doivent également produire les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager, pour plus de précision se référer au règlement de la consultation.
Les candidatures seront examinées en application des articles 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Situation économique et financière: — garanties financières liées et proportionnées à l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— garanties professionnelles et techniques liées et proportionnées à l'objet du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Versement de l'avance conditionné à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement de 30 jours.
Financement sur les fonds propres de la collectivité.
Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Membres de la CAO.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Délai de livraison % (30)
3. Délai de prise en charge des matériels à réparer % (15)
4. Délai de début d'exécution des réparations % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22200002800019
Contact
Point de contact: Le président du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Direction des parcs, des ateliers et de la logistique
Adresse postale: 11 bis rue Del'Pellegrino, BP 414
Téléphone: +33 495298329 📞
Courrier électronique: dpal@cg-corsedusud.fr 📧
Fax: +33 495291258 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO 2015-101
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée: EUR.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 495328866 📞
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative (CJA) jusqu'à la signature du contrat,
— soit de l'article L 551-13 du code de justice administrative (CJA) après la conclusion du contrat, si le recours pré-cité n'a pas été introduit,
— soit de la jurisprudence du Conseil d'État du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux (req. nº 291545) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du CJA.
Afficher plus
Source: OJS 2015/S 201-363853 (2015-10-14)
Avis d'attribution de marché (2016-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 50 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Corse du Sud
Contact
Courrier électronique: jean-laurent.forni@cg-corsedusud.fr 📧
Téléphone: +33 495298032 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-19 📅
Date de publication: 2016-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 038-061808
Se réfère à l'avis: 2015/S 201-363853
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.2.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Délai de livraison (30)
3. Délai de prise en charge des matériels à réparer (15)
4. Délai de début d'exécution des réparations (15)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-02-12 📅
Nom: SAS Rossi Diffusion
Adresse postale: Acquanera
Commune postale: Cervione
Code postal: 20221
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président du Conseil départemental
Source: OJS 2016/S 038-061808 (2016-02-19)
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