Achat de papiers reprographie

CCI Paris Ile-de-France

Les prestations sont réparties en deux lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, comme suit:
— lot no1: achat de papiers reprographie pour la CCI Paris Ile-de-France (à l'exception de son service administratif HEC Paris), la CCI Territoriale Essonne, la CCI Territoriale Seine-et-Marne et la Faculté des Métiers de l'Essonne (membres du groupement de commandes),
— lot no2: achat de papiers reprographie pour HEC Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CCI Paris Ile-de-France

Qu'est-ce que c'est ?

• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-10	Avis de marché
2016-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Quantité ou étendue:

Pour le lot no1: chaque entité du groupement de commandes procédera à l'achat de papiers reprographie à hauteur de ses besoins. L'Accord-Cadre sera sans montant minimum ni maximum.Les marchés subséquents seront fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans fixation de montants minimum et maximumPour le lot no2: seul l'accord-cadre comportera des montants minimum et maximummontant minimum annuel (H.T.). : 8 000 EURMontant maximum annuel (H.T.). : 45 000 EUR

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction des achats, 92 bis rue Cardinet
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-10 📅
Date limite de soumission: 2015-10-15 📅
Date de publication: 2015-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 134-247289
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Conditions de remise des plis: Les plis doivent être transmis dans les conditions prévues au réglement de la consultation: — soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 et durant le mois d'août, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (au lieu de 17:00) à l'adresse précisée dans le présent avis, — soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à l'adresse précisée dans le présent avis. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention «Appel D'Offres ouvert pour achat de papiers reprographie pour le lot no — ne pas ouvrir », — soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr, en cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra comporter la mention «Copie de sauvegarde: appel D'Offres ouvert pour achat de papiers reprographie pour le lot no — ne pas ouvrir » et être transmise selon les mêmes modalités décrites cidessus. Attention: la direction des achats sera fermée les 13 et 14.7.2015. Aucune offre ne pourra être remise à ces dates. Langue: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Procédure: appel d'offres ouvert la date prévisionnelle de notification: 17.12.2015 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Informations complémentaires

Conditions de remise des plis:

Les plis doivent être transmis dans les conditions prévues au réglement de la consultation:

— soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à

12:00 et de 14:00 à 17:00 et durant le mois d'août, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (au lieu de 17:00) à

l'adresse précisée dans le présent avis,

— soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à l'adresse précisée dans le présent avis.

Attention: le pli doit impérativement comporter la mention «Appel D'Offres ouvert pour achat de papiers reprographie pour le lot no — ne pas ouvrir »,

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr,

en cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra comporter la mention «Copie de sauvegarde:

appel D'Offres ouvert pour achat de papiers reprographie pour le lot no — ne pas ouvrir » et être transmise selon les mêmes modalités décrites cidessus.

Attention: la direction des achats sera fermée les 13 et 14.7.2015. Aucune offre ne pourra être remise à ces

dates.

Langue: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Procédure: appel d'offres ouvert

la date prévisionnelle de notification: 17.12.2015

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Pendant la durée de validité de chaque accord-cadre, les marchés subséquents passés sur la base de ces accords-cadres seront attribués après remise en concurrence des attributaires de chaque accord-cadre.

La remise en concurrence interviendra semestriellement sur la base du critère prix.

Brève description:

Les prestations sont réparties en deux lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct, comme suit:

— lot no1: achat de papiers reprographie pour la CCI Paris Ile-de-France (à l'exception de son service administratif HEC Paris), la CCI Territoriale Essonne, la CCI Territoriale Seine-et-Marne et la Faculté des Métiers de l'Essonne (membres du groupement de commandes),

— lot no2: achat de papiers reprographie pour HEC Paris.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat de papiers reprographie pour la CCI Paris Ile-De-France, la CCI Territoriale Essonne, la CCI Territoriale Seine-Et-Marne et la Faculté des Métiers de l'essonne
Brève description:

Achat de papiers reprographie pour la CCI Paris Ile-De-France (à l'exception de son service administratif HEC Paris), la CCI Territoriale Essonne, la CCI Territoriale Seine-et-Marne et la Faculté des Métiers de l'Essonne.

Quantité ou étendue: Un détail quantitatif estimatif (Dqe) joint au dossier de consultation, fondé sur les commandes passées en 2014, fournira des indications sur les commandes susceptibles d'être passées au cours d'une année.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de papiers reprographie pour HEC Paris
Brève description: Achat de papiers reprographie pour HEC Paris.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel HT de l'accord-cadre: 8 000 EUR — montant maximum annuel de l'accord-cadre: 45 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Un détail quantitatif estimatif (DQE) joint au dossier de consultation, fondé sur les commandes passées en 2014, fournira des indications sur les commandes susceptibles d'être passées au cours d'une année.

Quantité ou étendue:

Pour le lot no1: chaque entité du groupement de commandes procédera à l'achat de papiers reprographie à hauteur de ses besoins. L'Accord-Cadre sera sans montant minimum ni maximum.

Les marchés subséquents seront fractionnés à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics, sans fixation de montants minimum et maximum

Pour le lot no2: seul l'accord-cadre comportera des montants minimum et maximum

montant minimum annuel (H.T.). : 8 000 EUR

Montant maximum annuel (H.T.). : 45 000 EUR

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: CAA023XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. La fiche «Communication et échanges d'informations par voie électronique — coordonnées du candidat » ;

2. Le nouveau formulaire Dc1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics dûment complété et signé en original par le candidat unique ou par tous les membres du groupement.

Les candidats sont informés qu'il existe une notice d'aide à l'utilisation du Dc1.

3. Si le signataire n'est pas le représentant légal: la délégation de pouvoir ou de signature datée et

signée;

4. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics et à l'article L. 8254-1 du code du travail. Les documents sont listés dans les formulaires de la CCI Paris Ile-De-France: «Attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire» joints au Dce.

Les candidats peuvent s'ils le souhaitent les fournir dans leur dosssier de candidature.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Lot no1: le chiffre d'affaires global du dernier exercice disponible devra être supérieur ou égal à 1 060 000 EUR (HT).

Lot no2: le chiffre d'affaires global du dernier exercice disponible devra être supérieur ou égal à 180 000 EUR (HT).

Dans l'hypothèse où un candidat souhaite répondre aux deux lots, le niveau minimum de capacité financière exigé correspondra au cumul des niveaux minimaux de capacité financière de chacun des lots.

Pour le cas où le chiffre d'affaires annuel du candidat n'atteindrait pas le montant des niveaux minimum cumulés, une demande lui sera formulée afin de savoir sur quel lot, il souhaiterait maintenir son offre.

A défaut de réponse de sa part, la CCI Paris Ile-De-France rejettera sa candidature sur l'ensemble des lots au motif que le candidat ne présente pas le niveau minimum de capacité financière requis.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pas de versement d'avance

mode de règlement du marché: virement bancaire

délai de paiement: 30 jours à réception de la facture

financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service suivi des procédures achats
Nom: CCI Paris Île-de-France
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2016-02-01 📅
Date de fin: 2018-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAA023XX
Informations complémentaires

Conditions de remise des plis:

Les plis doivent être transmis dans les conditions prévues au réglement de la consultation:

— soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à

12:00 et de 14:00 à 17:00 et durant le mois d'août, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 (au lieu de 17:00) à

l'adresse précisée dans le présent avis,

— soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à l'adresse précisée dans le présent avis.

Attention: le pli doit impérativement comporter la mention «Appel D'Offres ouvert pour achat de papiers reprographie pour le lot no — ne pas ouvrir »,

— soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr,

en cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle-ci devra comporter la mention «Copie de sauvegarde:

appel D'Offres ouvert pour achat de papiers reprographie pour le lot no — ne pas ouvrir » et être transmise selon les mêmes modalités décrites cidessus.

Attention: la direction des achats sera fermée les 13 et 14.7.2015. Aucune offre ne pourra être remise à ces

dates.

Langue: les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Procédure: appel d'offres ouvert

la date prévisionnelle de notification: 17.12.2015

attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 134-247289 (2015-07-10)

Avis d'attribution de marché (2016-01-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-13 📅
Date de publication: 2016-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 011-015017
Se réfère à l'avis: 2015/S 134-247289
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est multi-attributaires, fractionné à bons de commande et conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit: — lot no1: achat de papiers reprographie pour la CCI Paris Île-de-France (à l'exception de son service administratif HEC Paris), la CCI Territoriale Essonne, la CCI Territoriale Seine-et-Marne et la Faculté des Métiers de l'Essonne, — lot no2: achat de papiers reprographie pour HEC Paris. La durée des accords-cadres est de deux ans à compter du 1.2.2016, reconductible une fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 années. La durée des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre est de 6 mois: — du 1.2.2016 au 31.7.2016. — du 1.8.2016 au 31.1.2017. — du 1.2.2017 au 31.7.2017. — du 1.8.2017 au 31.1.2018. — du 1.2.2018 au 31.7.2018. — du 1.8.2018 au 31.1.2019. — du 1.2.2019 au 31.7.2019. — du 1.8.2019 au 31.1.2020. Les accords-cadres mentionnés ci-dessus ont été signés le 23.12.2015. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats — SSPA — 92 bis rue Cardinet — 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-108010, mise en ligne le 10.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2016.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est multi-attributaires, fractionné à bons de commande et conclu sans montant minimum ni maximum. Les prestations sont réparties en 2 lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct, comme suit:

— lot no1: achat de papiers reprographie pour la CCI Paris Île-de-France (à l'exception de son service administratif HEC Paris), la CCI Territoriale Essonne, la CCI Territoriale Seine-et-Marne et la Faculté des Métiers de l'Essonne,

— lot no2: achat de papiers reprographie pour HEC Paris.

La durée des accords-cadres est de deux ans à compter du 1.2.2016, reconductible une fois sans que sa durée ne puisse excéder 4 années.

La durée des marchés subséquents passés sur la base de l'accord-cadre est de 6 mois:

— du 1.2.2016 au 31.7.2016.

— du 1.8.2016 au 31.1.2017.

— du 1.2.2017 au 31.7.2017.

— du 1.8.2017 au 31.1.2018.

— du 1.2.2018 au 31.7.2018.

— du 1.8.2018 au 31.1.2019.

— du 1.2.2019 au 31.7.2019.

— du 1.8.2019 au 31.1.2020.

Les accords-cadres mentionnés ci-dessus ont été signés le 23.12.2015. Ils sont consultables sur demande écrite adressée à la CCI Paris Île-de-France — direction des achats — SSPA — 92 bis rue Cardinet — 75017 Paris. Sur la base de cette demande, une copie de ces accords-cadres, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce nº 15-108010, mise en ligne le 10.7.2015

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix (60)
2. La qualité des papiers (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: INAPA France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonne Cedex
Code postal: 91814
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Antalis France
Adresse postale: ZA Parissud 3 — Distripôle bât B et C — 2 avenue des accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250

3️⃣
Nom: Groupe Papyrus
Adresse postale: 41 rue Delizy — bât B
Commune postale: Pantin Cedex
Code postal: 93692

4️⃣
Commune postale: Corbeilles-Essonnes

5️⃣
Adresse postale: ZA Parisud 3 — Distripôle bât B et C — 2 avenue des accords de Schengen

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2016/S 011-015017 (2016-01-13)

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