Achat de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur

Régie Ligne d'Azur

Achat de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-09-24 Avis de marché
2016-03-03 Informations complémentaires
2016-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de moteurs
Quantité ou étendue:
Mode de dévolution: entreprise individuelle ou groupement d'entreprise.Le présent marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics. Le marché comporte 3 lots.Cette consultation est un accord cadre au sens du droit communautaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — centre opérationnel du tramway, 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: http://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165502 📞
Fax: +33 493165504 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-24 📅
Date limite de soumission: 2015-10-09 📅
Date de publication: 2015-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 188-341769
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Délai de validité des candidatures: 120 jours. Il n'y a pas de dossier de candidature à se procurer pour déposer sa candidature. Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique et la transmission sur support papier de leurs candidatures. Transmission d'une réponse sur support papier: les candidatures seront adressées sous pli cacheté et libellé à: Régie Ligne d'Azur, commande publique, bureaux 406 ou 407, 2 boulevard Henri Sappia, 06100 Nice. Ce pli portera l'indication de la consultation à laquelle il se rapporte ainsi que la mention: «ne pas ouvrir — procédure négociée — phase candidature», «Achat de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur, lot n°....». Les candidatures devront être remises contre récépissé à la commande publique, 4 Transmission d'une réponse par voie électronique: Les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr . Le soumissionnaire devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site: www.marches-securises.fr . Les modalités de réponse sont détaillées dans le règlement de consultation téléchargeable sur www.marches-securises.fr Phase ultérieure (offre). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse suivante: Régie Ligne d'Azur, commande publique, 4 Les dossiers de consultation seront transmis aux candidats via www.marches-securises.fr qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement (adresse Internet et code d'accès). Pour le respect de l'égalité de traitement entre les candidats, les candidats choisissant de remettre leur candidature «en version papier» doivent obligatoirement fournir une adresse électronique pour l'envoi de la phase ultérieure. En phase ultérieure, les modalités de transmission des dossiers de consultation aux candidats admis à déposer une offre et les modalités de dépôt des offres sont les suivantes: — s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature via le site www.marches-securises.fr , c'est à dire de façon dématérialisée, Ces derniers devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site www.marches-securises.fr — s'agissant des candidats ayant déposé leur candidature sous format papier, les candidats devront déposer leur offre en version papier obligatoirement. En phase offre l'entité adjudicatrice retiendra l'offre économiquement la plus avantageuse à l'issue d'un classement et le choix s'effectuera selon les critères pondérés énoncés dans le règlement de la consultation. La Régie Ligne d'azur négocie avec les candidats, au vu des offres déposées, en tenant compte des critères pondérés énoncés dans la publicité en «phase candidature» et dans le dossier de consultation fournis aux candidats admis à déposer une offre. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de moteurs, neufs ou échanges standards, pour les autobus de la Régie Ligne d'Azur.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat de moteurs Cursor 8, Cursor 9 et Tector 6, neufs ou échanges standards, pour autobus de marque Iveco.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Marché public passé sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 300 000 EUR HT.
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de notification. Le marché pourra être reconduit tacitement 4 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 5 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de moteurs, neufs ou échanges standards, pour autobus et minibus de marque Mercedes Benz.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché passé sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 EUR HT.
La durée du marché est fixée à 1 an à compter de la date de notification.Le marché pourra être reconduit tacitement 4 fois sans que la durée totale ne puisse excéder 5 ans.
Numéro du lot: 3
Brève description: Achat de moteurs mi-complet neufs pour minibus de marque FIAT.
Quantité ou étendue:
Mode de dévolution: entreprise individuelle ou groupement d'entreprise.
Le présent marché est un marché à bon de commande au sens de l'article 169 du code des marchés publics. Le marché comporte 3 lots.
Cette consultation est un accord cadre au sens du droit communautaire.
Numéro de référence: Fiche no0012-BUS-15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— K-Bis,
— pouvoirs: les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, si le signataire n'est pas le représentant légal.
Situation économique et financière:
— une lettre de candidature (modèle Dc1 DAJ ou équivalent).
En cas de groupement la lettre de candidature doit être unique et signée par l'ensemble des membres du groupement. Le mandataire doit y être clairement identifié,
— une déclaration du candidat (modèle Dc2 DAJ ou équivalent) ou autre document faisant notamment apparaître:
— le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires des 2 dernières années connues,
— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement de la dernière année connue.
Capacité technique et professionnelle:
— les principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance est obligatoirement accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois (article 87 du code des marchés publics).
Le titulaire du marché peut néanmoins refuser le paiement d'une telle avance. Le montant de l'avance sera de 5 % du montant du bon de commande. Son versement est conditionné à la constitution d'une garantie à première demande. Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: sur fonds propres.
Mode de règlement: virement bancaire.
Délai global de paiement: 30 jours.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.
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Le comptable assignataire est M. l'agent comptable de la Régie Ligne d'Azur.
Forme des prix: révisables à chaque reconduction.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il devra assurer sa transformation pour se conformer au souhait tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements et en qualité de membre de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (70)
2. Valeur technique: délais de livraison (20)
3. Valeur technique: description du SAV et des modalités de garanties (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Régie Lignes d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia, bureaux 406 ou 407
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse Internet: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2015/S 188-341769 (2015-09-24)
Informations complémentaires (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date limite de soumission: 2016-03-23 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078865
Se réfère à l'avis: 2015/S 188-341769
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2016/S 047-078865 (2016-03-03)
Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: RLA — centre opérationnel du tramway — 2 avenue Henri Sappia

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-078911
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-146126, mise en ligne le 25.9.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.
Source: OJS 2016/S 047-078911 (2016-03-03)
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