Achat de matériels de sonorisation, d'éclairage et de scène

Ville de Bagneux

Le dossier de consultation des entreprises comprend: - le règlement de la consultation - le cahier des clauses administratives particulières - le cahier des clauses techniques particulières - 1 par lot - l'Acte d'engagement - 1 par lot - le Descriptif quantitatif estimatif (Dqe) - 1 par lot - la notice acoustique - la notice de sécurité - les documents graphiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Bagneux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-04-02	Avis de marché
2016-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
Fax: +33 142316001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-02 📅
Date limite de soumission: 2015-05-13 📅
Date de publication: 2015-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 067-118497
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur applique le principe 'Dites-Le nous une fois'. Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word, excel .... Ou format équivalent. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
560 000 💰
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Sonorisation.
Quantité ou étendue: Minimum 100 000 EUR maximum 200 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Éclairage.
Quantité ou étendue: Minimum 130 000 EUR maximum 300 000 EUR pour la période initiale.
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de scène.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale.
Numéro de référence: CULT1501
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bagneux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: en fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Mode de paiement des documents:

Dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés pour chaque lot à 150 EUR et à verser à Mme la trésorière principale.

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (30)
3. Délai de livraison et d'installation (10)
4. Qualité du service après vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie de Bagneux
Adresse postale: Administration générale/ cellule des marchés 57 avenue Henri Ravera
Point de contact: La cellule marché public
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CULT1501
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Adresse postale: 2- 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2015/S 067-118497 (2015-04-02)

Avis d'attribution de marché (2016-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 560 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-03 📅
Date de publication: 2016-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 047-077994
Se réfère à l'avis: 2015/S 067-118497
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce nº 15-50287, mise en ligne le 2.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.3.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-31 📅
Nom: Audiolive
Adresse postale: 11 rue de Chevilly Cerisaie 110
Commune postale: Fresnes Cedex
Code postal: 94262
Courrier électronique: audiolive@free.fr 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-25 📅
Nom: Melpomen
Adresse postale: 6 allées des Sapins — BP 50218 ZI La Belle Etoile
Commune postale: Carquefou Cedex
Code postal: 44472
Courrier électronique: bruno.courgeau@melpomen.net 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-27 📅
Nom: Société D6bell Light
Adresse postale: 21 rue Christophe Colomb
Commune postale: Ivry
Code postal: 94200
Courrier électronique: contact@d6bl.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2016/S 047-077994 (2016-03-03)

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