Achat de matériel informatique

Communauté d'agglomération du Carcassonne

Achat de matériel informatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-30.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Carcassonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartouches de toner › Encre pour imprimantes laser/télécopieurs
• Logiciels et systèmes informatiques divers › Logiciels de bureautique
• Ordinateurs personnels › Ordinateur de bureau
• Ordinateurs personnels › Ordinateurs portables
• Périphériques (appareils) › Imprimantes et traceurs

Où ?

• Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-12-30	Avis de marché
2016-04-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ordinateur de bureau
Quantité ou étendue:

Lot 1: Postes informatiques — montant maximum annuel de 70 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.Lot 1: Postes informatiques — montant maximum annuel de 70 000 EUR HT pour le Cias.Lot 2: Consommables informatiques — montant maximum annuel de 20 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.Lot 2: Consommables informatiques — montant maximum annuel de 40 000 EUR HT pour le Cias.Lot 3: Petites fournitures informatiques et logiciels — montant maximum annuel de 40 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.Lot 3: Petites fournitures informatiques et logiciels — montant maximum annuel de 30 000 EUR HT pour le CIAS.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ordinateur de bureau 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Carcassonne
Adresse postale: 1 rue Pierre Germain
Code postal: 11000
Commune postale: Carcassonne
Contact
Courrier électronique: marches@carcassonne-agglo.fr 📧
Téléphone: +33 468105658 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-30 📅
Date limite de soumission: 2016-02-11 📅
Date de publication: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 253-462677
Numéro JO-S: 253
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres adressées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_zaPDfT9J9r. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel informatique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Postes informatiques
Brève description: Postes informatiques.
Informations complémentaires sur les lots:

Le présent marché prend effet à la date de sa notification jusqu'au 31.12.2016, il est reconductible par période successive d'un an sans pouvoir excéder le 31.12.2018.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Consommables
Brève description: Consommables.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Petites fournitures informatiques et logiciels
Brève description: Petites fournitures informatiques et logiciels.
Quantité ou étendue:

Lot 1: Postes informatiques — montant maximum annuel de 70 000 EUR HT pour…

… Carcassonne Agglo.

… le Cias.

Lot 2: Consommables informatiques — montant maximum annuel de…

… 20 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.

… 40 000 EUR HT pour le Cias.

Lot 3: Petites fournitures informatiques et logiciels — montant maximum annuel de…

… 40 000 EUR HT pour Carcassonne Agglo.

… 30 000 EUR HT pour le CIAS.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 15044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Carcassonne Agglo et du CIAS.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Pour Carcassonne Agglo:

Imputation budgétaire:

21 2183

011 60632

pour le CIAS Carcassonne Agglo Solidarité

21-2183

011-60641 (60-60624) (60-60628)

011-60632

20-205

21-2155.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Toutefois, en cas de groupement un mandataire solidaire devra être désigné.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre intercommunal d'action sociale Carcassonne Agglo solidarité
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Carcassonne Agglo
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_zaPDfT9J9r 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_zaPDfT9J9r 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_zaPDfT9J9r 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15044
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des offres adressées par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_zaPDfT9J9r.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156070 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possibles: a tout moment, procédure de conciliation par le président du Trib.Admin. (TA) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tel: +33 467548100 — fax: +33 467547410 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Recours gracieux adressé au Pouv. Adjudicateur dans les deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.

Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-i du code de justice administrative (CJA.).

Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA).

Référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA).

Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les deux mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.

Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du Candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Ce recours peut être également accompagné de conclusions à fin de suspension de l'exécution du contrat par requête distincte en vertu de l'art. L. 521-1 du CJA.

Cependant à compter de la conclusion du marché, et dès lors qu'il dispose du recours de pleine juridiction, le concurrent évincé ne sera plus recevable à former un recours pour excès de pouvoir.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Région — 2 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491156000 📞
Source: OJS 2015/S 253-462677 (2015-12-30)

Avis d'attribution de marché (2016-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M15044
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Ordinateur de bureau 📦
Cartouches de toner 📦
Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.carcassonne-agglo.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-06 📅
Date de publication: 2016-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 070-121466
Se réfère à l'avis: 2015/S 253-462677
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

Vu le risque général de contentieux en raison d'irrégularité dans les documents de la consultation, le pouvoir adjudicateur déclare la présente procédure sans suite pour motif d'intérêt général pour raison juridique.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Innovation environnementale
Pondération du prix: 35
Critère de qualité (pondération): 35
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possibles:

— a tout moment, procédure de conciliation par le président du trib. admin. (TA) de Montpellier — 6 rue Pitot — 34063 Montpellier Cedex — tél: 04.67.54.81.00 — fax: 04.67.54.74.10 — courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

— recours gracieux adressé au pouv. adjudicateur dans les 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;

— référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément à l'art L. 551-i du code de justice administrative (CJA).

— Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L. 521-1 du CJA).

— Référé contractuel auprès du TA de Montpellier, à compter de la signature du contrat, (art L.551-13 et suivants du CJA).

— Toute décision individuelle défavorable dans le cadre du présent marché pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du TA de Montpellier dans les 2 mois à compter de la date de notification. Le juge des référés pourra être saisi d'une demande de suspension de la décision objet de la requête en annulation.

— Par ailleurs, tout concurrent évincé de la conclusion du marché est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat — ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles — assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Ce recours du candidat évincé devra être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou de la réception du courrier l'informant du rejet de son offre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région — 2 bd Paul Peytral
Fax: +33 491156070 📠
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 070-121466 (2016-04-06)

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