Achat de livres pour la commune de Viry-Châtillon

Commune de Viry-Châtillon

Le présent marché concerne des fournitures courantes.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-08-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-08-28 Avis de marché
2016-02-22 Informations complémentaires
2016-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens du droit français, accord-cadre mono-attributaire au sens du droit européen. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation aboutira à un marché conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Viry-Châtillon
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la République, BP 43
Code postal: 91178
Commune postale: Viry-Châtillon
Contact
Adresse Internet: http://www.viry-chatillon.fr 🌏
Téléphone: +33 169126212 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date limite de soumission: 2015-10-16 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-307852
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Marché à bons de commande. Critères d'attributions: la pondération des critères énoncés ci-dessus s'applique pour les lots 2, 3 et 6. La pondération des critères pour le lot 1 est la suivante: — qualité de l'offre: 20 %, — délai de livraison: 30 %, — prix des prestations: 50 %. La pondération des critères pour le lot 4 est la suivante: — qualité de l'offre: 70 %, — délai de livraison: 20 %, — prix des prestations: 10 %. La pondération des critères pour le lot 5 est la suivante: — qualité de l'offre: 50 %, — délai de livraison: 20 %, — prix des prestations: 30 %. Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est passé à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2016. Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, correspondant à une année civile, soit: — du 1.1.2017 au 31.12.2017, — du 1.1.2018 au 31.12.2018, — du 1.1.2019 au 31.12.2019. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne des fournitures courantes.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres scolaires.
Quantité ou étendue: Les montants minimum-maximum indiqués s'entendent par période annuelle.
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fictions et documentaires Adulte.
Valeur estimée hors TVA: 6 250 💰
30 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fictions et documentaires jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
23 750 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Livres audio sur disques compacts (Cd).
Valeur estimée hors TVA: 300 💰
2 500 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Ouvrages d'occasion adulte et jeunesse, fictions et documentaires.
Valeur estimée hors TVA: 1 250 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Bandes dessinées adulte et jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
10 000 💰
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DAC3815
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Viry-Châtillon, 91170 Viry-Châtillon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 complété et signé,
— formulaire DC2 complété et les pièces demandées en annexe:
— pouvoir de la personne signataire des pièces de la candidature et de l'offre (extrait K-Bis, délégation de signature d'un mandataire social, etc.).
Situation économique et financière:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificat(s) d'identité professionnelle ou de qualifications professionnelles attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire — délai global de paiement: 30 jours — imputation budgétaire: budget principal Ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° en qualité de membres de plusieurs groupements.
Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de l'offre % (60)
2. Délai de livraison % (30)
3. Prix des prestations % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910687900014
Contact
Point de contact: Vilain Jean-Marie, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics-idf-centre.fr 🌏
Nom: Commune de Viry-Châtillon: Christine Richard/Fabienne Ferrant
Adresse postale: Hôtel de Ville, Médiathèque Condorcet, 21 rue Maurice Sabatier, BP 43
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Téléphone: +33 169126450 📞
Nom: Commune de Viry-Chatillon: service marchés publics — Sylvie Monneret
Téléphone: +33 169126257 📞
Fax: +33 169126494 📠
Nom: Commune de Viry-Châtillon: service marchés publics — Sylvie Monneret

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DAC3815
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: la pondération des critères énoncés ci-dessus s'applique pour les lots 2, 3 et 6.
La pondération des critères pour le lot 1 est la suivante:
— qualité de l'offre: 20 %,
— délai de livraison: 30 %,
— prix des prestations: 50 %.
La pondération des critères pour le lot 4 est la suivante:
— qualité de l'offre: 70 %,
— délai de livraison: 20 %,
— prix des prestations: 10 %.
La pondération des critères pour le lot 5 est la suivante:
— qualité de l'offre: 50 %,
— prix des prestations: 30 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est passé à compter du 1.1.2016 ou de sa date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.12.2016.
Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, correspondant à une année civile, soit:
— du 1.1.2017 au 31.12.2017,
— du 1.1.2018 au 31.12.2018,
— du 1.1.2019 au 31.12.2019.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.8.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours pour excès de pouvoir et/ou un recours indemnitaire peuvent être formés à l'encontre des décisions faisant grief, dans les 2 mois de leur publication ou de leur notification (recours pour excès de pouvoir) ou dans les 2 mois de la date de la réponse apportée par le pouvoir adjudicateur à la demande préalable d'indemnisation (recours indemnitaire).
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A titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
En cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, cette consultation peut également faire l'objet:
1) d'un référé pré contractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) d'un référé contractuel, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
Enfin, en application de l'arrêt du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne» de la Haute Assemblée, un recours en contestation de la validité du contrat est ouvert à tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif ou à tout autre tiers.
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Source: OJS 2015/S 169-307852 (2015-08-28)
Informations complémentaires (2016-02-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-22 📅
Date limite de soumission: 2016-03-13 📅
Date de publication: 2016-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063239
Se réfère à l'avis: 2015/S 169-307852
Numéro JO-S: 39
Source: OJS 2016/S 039-063239 (2016-02-22)
Avis d'attribution de marché (2016-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 039-063607
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marchespublics-idf-centre.fr Conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante (montants mini/maxi annuels): Lot 1 — Livres scolaires: 7 500 EUR (HT) / 20 000 EUR (HT). Lot 2 — Fictions et documentaires adulte: 6 250 EUR (HT) / 30 000 EUR (HT). Lot 3 — Fictions et documentaires jeunesse: 5 000 EUR (HT) / 23 750 EUR (HT). Lot 6 — Bandes dessinées adulte et jeunesse: 2 000 EUR (HT) / 10 000 EUR (HT). Les lots 4 (livres audio sur disques compacts (CD)) et 5 (ouvrages d'occasion adulte et jeunesse, fictions et documentaires) ont été déclarés infructueux, au motif que les offres reçues ne respectaient pas les exigences du cahier des charges. Le marché est passé à compter du 1.1.2016 jusqu'au 31.12.2016. Il est reconductible 3 fois pour une période de 1 an, correspondant à 1 année civile, soit: — du 1.1.2017 au 31.12.2017, — du 1.1.2018 au 31.12.2018, — du 1.1.2019 au 31.12.2019. Offres économiquement les plus avantageuses appréciées en fonction des critères énoncés ci-dessous, avec leur pondération: Pour le lot nº 1: — qualité de l'offre: 20 %, — délai de livraison: 30 %, — prix des prestations: 50 %. Pour les lots nº 2, nº 3 et nº 6: — qualité de l'offre: 60 %, — délai de livraison: 30 %, — prix des prestations: 10 %. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce nº 15-133030, mise en ligne le 28.8.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-30 📅
Nom: Atout Papier
Adresse postale: 14 rue des Écoles
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Code postal: 91600

2️⃣
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: IVry-sur-Seine
Code postal: 94200

3️⃣
Nom: Librairie Colibrije
Adresse postale: 2-20 avenue Salvador Allende
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

4️⃣
Nom: Librairie BDNET
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
À titre accessoire à un recours au fond, un référé suspension peut être formé, dans les conditions définies à l'article L.521-1 du code de justice administrative.
1) D'un référé pré contractuel, avant la conclusion du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-1 et suivants, R.551-1 et suivants du code de justice administrative.
2) D'un référé contractuel, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat, dans les conditions définies par les articles L.551-13 et suivants, R.551-7 et suivants du code de justice administrative.
Enfin, en application de l'arrêt du 4 avril 2014 «Département de Tarn-et-Garonne» de la Haute Assemblée, un recours en contestation de la validité du contrat est ouvert à tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif ou à tout autre tiers.
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Source: OJS 2016/S 039-063607 (2016-02-22)
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Région:
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Fournisseurs:
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Produits/services:
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