Achat de livres non scolaires, vidéogrammes, jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de la ville de Cergy

Ville de Cergy

Achat de livres non scolaires, vidéogrammes, jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de la ville de Cergy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-07-28 Avis de marché
2016-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Quantité ou étendue:
Le présent marché est alloti de la façon suivante:— lot no1: Livres «Nouveautés, meilleures ventes» et réassortiments d'exemplaires très demandés,— lot no2: Littérature de fiction et de création,— lot no3: Livres documentaires adultes,— lot no4: Livres pour la jeunesse,— lot no5: BD et mangas,— lot no6: Dvd,— lot no7: Jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéol'accord-cadre sera conclu sans montants maximum mais avec les montants minimum annuels HT suivants:— lot 1: 14 220 EUR— lot 2: 6 650 EUR— lot 3: 6 650 EUR— lot 4: 9 480 EUR— lot 5: 7 590 EUR— lot 6: 12 500 EUR— lot 7: 4 000 EUR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cergy
Adresse postale: 3 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 95800
Commune postale: Cergy
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cergy.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@ville-cergy.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-28 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-270453
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
La consultation 19/15 est un accord-cadre mono-attributaire sur procédure d'appel d'offres passée en application des articles 10, 33 et 57 à 59, ainsi que les articles 26 et 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres, sans montants maximum mais avec montants minimums. Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.marches-securises.fr. Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 492909327. Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation. Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions. Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les critères de sélection des offres de chacun des lots sont mentionnés à l'article 6.2 du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de livres non scolaires, vidéogrammes, jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéo pour le réseau des médiathèques de la ville de Cergy.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Livres «Nouveautés, meilleures ventes» et réassortiments d'exemplaires très demandés
Brève description:
Livres «Nouveautés, meilleures ventes» et réassortiments d'exemplaires très demandés.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Littérature de fiction et de création
Brève description: Littérature de fiction et de création.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Livres documentaires adultes
Brève description: Livres documentaires adultes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse
Brève description: Livres pour la jeunesse.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Bd et mangas
Brève description: Bd et mangas.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Dvd
Brève description: Dvd.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéo
Brève description: Jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéo.
Quantité ou étendue:
Le présent marché est alloti de la façon suivante:
— lot no1: Livres «Nouveautés, meilleures ventes» et réassortiments d'exemplaires très demandés,
— lot no2: Littérature de fiction et de création,
— lot no3: Livres documentaires adultes,
— lot no4: Livres pour la jeunesse,
— lot no5: BD et mangas,
— lot no6: Dvd,
— lot no7: Jeux vidéo et matériel de lecture pour jeux vidéo
l'accord-cadre sera conclu sans montants maximum mais avec les montants minimum annuels HT suivants:
— lot 1: 14 220 EUR
— lot 2: 6 650 EUR
— lot 3: 6 650 EUR
— lot 4: 9 480 EUR
— lot 5: 7 590 EUR
— lot 6: 12 500 EUR
— lot 7: 4 000 EUR.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 19/15

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. Lettre de candidature DC 1 en vigueur (dernière mise à jour du ministère de l'économie du 25.8.2014) dûment complétée et signée.
2. Déclaration du candidat DC 2 dûment complétée.
3. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les attestations sur l'honneur suivantes:
4. Condamnation définitive, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
5. Lutte contre le travail illégal, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
6. Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
7. Liquidation judiciaire, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
8. Redressement judiciaire, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
9. Situation fiscale et sociale, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
10. Marchés de défense et de sécurité, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
11. Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes, comme indiqué à l'article 4 du réglement de la consultation (ou Dc1).
12. Que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts (ou Dc1).
13. Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus (formulaire Noti2).
Les déclarations sur l'honneur peuvent être rédigées sur un même document et doivent être signées par la personne habilitée à engager la société.
Les Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante:
Situation économique et financière:
14. Déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 dernières années (2012/2013/2014) (renseignements à inscrire dans le formulaire Dc2).
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15. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:
16. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
17. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pas de cautionnement, ni de garantie demandés au titre des articles 101 et 103 du code des marchés publics.
Une demande de versement de l'avance de 5 % sera accordée sous réserve que le titulaire constitue une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance, conformément aux dispositions de l'article 102 du code des marchés publics.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé par ressources budgétaires.
Le mode de règlement retenu est le virement avec mandatement. Le délai de paiement applicable au présent marché est de trente (30) jours à compter de la réception en Mairie de la facture (ou du mémoire) établie par le prestataire (cf. Art 98 du Cmp). Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
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Les intérêts d'un montant inférieur à 5 euros ne seront pas ordonnancés ou mandatés.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros.
La référence du ou des comptes bancaires où les paiements devront être effectués, doit être précisée dans l'acte d'engagement.
Les prix des marchés subséquents sont fermes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pas de forme juridique imposée.
le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard de la personne publique jusqu'à la date à laquelle ses obligations prennent fin. Le mandataire représente, jusqu'à la date ci-dessus, l'ensemble des entrepreneurs conjoints, vis-à-vis du représentant du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché. Il assure, sous sa responsabilité, la coordination de ces entrepreneurs.
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dans le cas d'entrepreneurs groupés solidaires, si le marché ne désigne pas l'entrepreneur mandataire, celui qui est énuméré le premier dans l'acte d'engagement est le mandataire des autres entrepreneurs.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Emmanuelle d'Anna
Adresse postale: DCP 3 place de l'Hôtel de Ville BP 48000
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95801
Téléphone: +33 134334626 📞
Courrier électronique: emmanuelle.danna@ville-cergy.fr 📧
: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 19/15
Informations complémentaires
La consultation 19/15 est un accord-cadre mono-attributaire sur procédure d'appel d'offres passée en application des articles 10, 33 et 57 à 59, ainsi que les articles 26 et 76 du code des marchés publics relatif aux accords-cadres, sans montants maximum mais avec montants minimums.
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Les documents sont téléchargeables gratuitement sur le site www.marches-securises.fr.
Pour toute question relative au dépôt des candidatures électroniques, contacter le +33 492909327.
Les candidatures sont à remettre dans les conditions et les délais précisés dans le règlement de la consultation.
Il est recommandé aux soumissionnaires souhaitant candidater de renseigner lors du téléchargement des documents, la raison sociale de l'entreprise, le nom de la personne physique téléchargeant les documents, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin de bénéficier, en tant que besoin, de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation en particulier les éventuelles précisions.
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Il est précisé que le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les critères de sélection des offres de chacun des lots sont mentionnés à l'article 6.2 du règlement de la consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 147-270453 (2015-07-28)
Avis d'attribution de marché (2016-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-12 📅
Date de publication: 2016-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 010-013193
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-270453
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Le dossier du marché attribué est consultable au service de la commande publique. La demande de rendez-vous sera adressée à l'adresse mail suivante: servicemarches ville-cergy.fr Voies et délais de recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. — référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. — recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. — recours en contestation de la validité du contrat: auprès du Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 no 358994 " Département du Tarn-et-Garonne " par tout tiers justifiant d'un intérêt lésé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'art. L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Ce recours peut-être assorti d'une demande indemnitaire. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce nº 15-106546, mise en ligne le 29.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-28 📅
Nom: Furet du Nord
Adresse postale: 37 rue Jules Guesde, BP 80359
Commune postale: Lomme
Code postal: 59653
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès, bât K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200

3️⃣

4️⃣
Nom: La générale Librest

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Librairies impressions
Adresse postale: 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880

6️⃣
Nom: Cvs
Adresse postale: 68/ rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100

7️⃣
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125/127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 010-013193 (2016-01-12)
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Fournisseurs:
CVS Furet du Nord La Générale Librest Librairies impressions RDM Video
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