Achat de livres et de documents imprimés

Ville de Clermont-Ferrand

Achat de livres et de documents imprimés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A cappella
• SCOP Librairie des Volcas

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Partitions

Où ?

• Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-13	Avis de marché
2015-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: DPCP-MOPA, 10 rue Philippe Marcombes, BP 60
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-13 📅
Date limite de soumission: 2015-06-24 📅
Date de publication: 2015-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 095-172011
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ Marché à bons de commande criteres d'attributions: Les critères de jugement des offres indiqués ci-dessus concernent les lots no1 à 4. Pour le lot no 5, les critères de jugement des offres sont: — valeur technique 40 % — prix des prestations 30 % — délais de livraison 30 % unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis. La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés Publics. Renseignements techniques pour les lots no 1 à 4 auprès de Mme HANCLOT au 04.73.42.69.74 et pour le lot no 5 auprès de Mme CESARETTI Téléphone: 04.73.40 87.77. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de livres et de documents imprimés.
Numéro du lot: 01
Brève description: Ouvrages de documentation générale, Français et Etranger.
Quantité ou étendue: Minimum 2 500.00 Euros maximum 17 500.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 02
Brève description: Ouvrages enfance et jeunesse.
Numéro du lot: 03
Brève description: Ouvrages d'art, Français et Etranger.
Quantité ou étendue: Minimum 1 000.00 Euros maximum 7 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 04
Brève description: Ouvrages de Sciences de la Vie et de la Terre, Français et Etranger.
Numéro du lot: 05
Brève description: Partitions et méthodes musicales.
Quantité ou étendue: Minimum 8 000.00 Euros maximum 20 000.00 Euros pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro de référence: 1501O001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Clermont-Ferrand.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); en cas de candidature émanant de groupement d'entreprises la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Documents relatifs au pouvoir des personnes habilitées à l'engager (statuts ou Kbis et pouvoir(s) interne(s) signé(s)) Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. A fournir par chaque membre en cas de groupement. (ou formulaire Dc2) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (ou formulaire Dc1).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste de références des principales fournitures ou services effectués prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé; Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Délais de livraison (40)
2. Prix des prestations (20)
3. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113501356
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ 🌏
Nom: DPCP — MOPA: M. Tilly
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes
Code postal: 63000
Téléphone: +33 473426980 📞
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DPCP-MOPA
Adresse postale: 10 rue Philippe Marcombes
Fax: +33 473426981 📠
Nom: Ville de Clermont-Ferrand: DPCP — MOPA
Adresse postale: Hôtel de Ville, 10 rue Philippe Marcombes, Cedex 1, BP 60

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1501O001
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Les critères de jugement des offres indiqués ci-dessus concernent les lots no1 à 4.

Pour le lot no 5, les critères de jugement des offres sont:

— valeur technique 40 %

— prix des prestations 30 %

— délais de livraison 30 %

unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises sur support papier par envoi par recommandé ou déposées contre récépissé à l'adresse d'envoi des offres visée au présent avis. Si elles sont transmises par voie électronique elle sont déposées via la plateforme de dématérialisation www.marches-publics.info/Acheteur/VCF/ et seuls les certificats Rgs** sont conformes et acceptés pour signer les plis.

La référence de l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du Code des Marchés Publics.

Renseignements techniques pour les lots no 1 à 4 auprès de Mme HANCLOT au 04.73.42.69.74 et pour le lot no 5 auprès de Mme CESARETTI Téléphone: 04.73.40 87.77.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 mai 2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon Cedex 01
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Fax: +33 473146122 📠
Nom: Comité consultatif de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble Le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2015/S 095-172011 (2015-05-13)

Avis d'attribution de marché (2015-11-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-26 📅
Date de publication: 2015-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 232-421547
Se réfère à l'avis: 2015/S 95-172011
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Lot 01 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 2 500 EUR à 17 500 EUR. Lot 02 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 2 500 EUR à 17 500 EUR. Lot 03 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 1 000 EUR à 7 000 EUR. Lot 04 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 1 000 EUR à 7 000 EUR. Lot 05 — entreprise A Cappella — montant HT de 8 000 EUR à 20 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ . Marchés à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour la même durée. Les montants indiqués ci dessus sont les montants minimum et maximum. Critères de jugement: — valeurs techniques: 40 %, — prix des prestations: 20 %, — délais de livraisons: 40 %. Procédures de recours instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand — Cédex 01 — tél. +33 473146100 — fax: +33 473146122 — greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr — http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ . Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges — immeuble Le Saxe — 119 avenue du Maréchal de Saxe — 69427 Lyon — Cédex — tél. +33 472847859. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: — recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée, — recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis, — recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale, — référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis. La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-74369, mise en ligne le 15.5.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Informations complémentaires

Lot 01 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 2 500 EUR à 17 500 EUR.

Lot 02 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 2 500 EUR à 17 500 EUR.

Lot 03 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 1 000 EUR à 7 000 EUR.

Lot 04 — entreprise SCOP Librairie des Volcas — montant HT de 1 000 EUR à 7 000 EUR.

Lot 05 — entreprise A Cappella — montant HT de 8 000 EUR à 20 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/VCF/ .

Marchés à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour la même durée.

Les montants indiqués ci dessus sont les montants minimum et maximum.

Critères de jugement:

— valeurs techniques: 40 %,

— prix des prestations: 20 %,

— délais de livraisons: 40 %.

Procédures de recours instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, 63033 Clermont-Ferrand — Cédex 01 — tél. +33 473146100 — fax: +33 473146122 — greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr — http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ .

Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges — immeuble Le Saxe — 119 avenue du Maréchal de Saxe — 69427 Lyon — Cédex — tél. +33 472847859.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de plein contentieux dirigé contre le contrat ouvert dans les 2 mois à compter de la date d'envoi à la publication du présent avis,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale,

— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis.

La consultation du (des) marché(s) peut être effectuée sur prise de rendez vous auprès du responsable du service figurant dans l'adresse de l'organisme acheteur.

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.

Annonce n° 15-74369, mise en ligne le 15.5.2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-22 📅
Nom: SCOP Librairie des Volcas
Adresse postale: 80 boulevard Mitterrand
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: A Cappella
Adresse postale: 3 quai Jean Moulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Source: OJS 2015/S 232-421547 (2015-11-26)

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