Achat de fournitures scolaires, de matériel éducatif, didactique et de loisirs créatifs
Ville de Villefontaine
Achat et livraison de fournitures scolaires, de matériel éducatif, didactique et de loisirs créatifs pour la Commune de Villefontaine (écoles, maisons de quartier etc.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-24 | Avis de marché |
| 2015-05-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec minimum et maximum en valeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villefontaine
Adresse postale: place Mendès France, BP 88
Code postal: 38093
Commune postale: Villefontaine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villefontaine.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villefontaine.fr 📧
Téléphone: +33 474967083 📞
Fax: +33 474966622 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-069700
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15M006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Qualité des produits proposés % (30)
3. Valeur technique de l'offre % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380553400012
Contact
Point de contact: Feyssaguet Raymond, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-villefontaine.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: place Mendès France, service marchés publics
Commune postale: Villefontaine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M006
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 041-069700 (2015-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande avec minimum et maximum en valeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villefontaine
Adresse postale: place Mendès France, BP 88
Code postal: 38093
Commune postale: Villefontaine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villefontaine.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villefontaine.fr 📧
Téléphone: +33 474967083 📞
Fax: +33 474966622 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-24 📅
Date limite de soumission: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 041-069700
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-villefontaine.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: des échantillons sont demandés pour évaluer la qualité des produits proposés.
Renseignements administratifs:
Hôtel de Ville, Mme Anne Desforges, place Mendès France, service marchés publics
38093 Villefontaine
Tél. +33 474960000 fax: +33 474966622
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison de fournitures scolaires, de matériel éducatif, didactique et de loisirs créatifs pour la Commune de Villefontaine (écoles, maisons de quartier etc.).
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15M006
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature — DC1 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics formulaires),
— déclaration du candidat — DC2 (téléchargeable sur www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics formulaires),
— copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant,
— pouvoirs de la ou des personnes signataires.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels.
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres de la commune.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Qualité des produits proposés % (30)
3. Valeur technique de l'offre % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380553400012
Contact
Point de contact: Feyssaguet Raymond, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-villefontaine.fr 🌏
Nom: Hôtel de Ville
Adresse postale: place Mendès France, service marchés publics
Commune postale: Villefontaine
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15M006
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-villefontaine.fr
Marché à bons de commande
Critères d'attributions: des échantillons sont demandés pour évaluer la qualité des produits proposés.
Renseignements administratifs:
Hôtel de Ville, Mme Anne Desforges, place Mendès France, service marchés publics
38093 Villefontaine
Tél. +33 474960000 fax: +33 474966622
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2015/S 041-069700 (2015-02-24)
Avis d'attribution de marché (2015-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182274
Se réfère à l'avis: 2015/S 41-069700
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 100-182274 (2015-05-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-21 📅
Date de publication: 2015-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 100-182274
Se réfère à l'avis: 2015/S 41-069700
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-villefontaine.fr
Montant minimum annuel: 85 000 EUR HT/minimum sur 4 ans: 340 000 EUR HT
Montant maximum annuel: 120 000 EUR HT/maximum sur 4 ans: 480 000 EUR HT
Montant du DQE non contractuel: 53 875,40 EUR HT
Le marché a été conclu le 21.5.2015 et peut être consulté, dans le respect des textes organisant cette consultation, à la Mairie de Villefontaine (service Commande Publique)
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no: 40 B, annonce no 204 du 26.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.5.2015.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-21 📅
Nom: Papeteries Pichon
Adresse postale: ZI Molina, 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 100-182274 (2015-05-21)
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