Achat de fournitures pour les ateliers

Ville de Besançon

Groupement de commandes entre la ville de Besançon, le centre communal d'action social (CCAS), l'institut supérieur des beaux-arts (ISBA) et la scène des musiques actuelles La Rodia (SMAC).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-10.

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Verrerie
• Appareils sanitaires › Robinets
• Chaudières › Chaudières pour chauffage central › Pièces détachées de chaudières pour chauffage central
• Filet en métal › Clôture en treillis métallique
• Infrastructures de bâtiment › Matériel de plomberie et de chauffage
• Machines d'impression offset de bureau › Matériel d'impression offset numérique
• Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage
• Matériel de polarisation › Miroirs
• Peintures, vernis et mastics › Peintures
• Produits en caoutchouc et en plastique › Produits en plastique
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie
• Structures et pièces › Pièces structurelles › Vannes

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-10	Avis de marché

Avis de marché (2015-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Quantité ou étendue:

Marchés séparés à bons de commande; avec plusieurs opérateurs économiques pour les lots 1 à 6 et un seul opérateur économique pour les lots 7 à 13.Montant minimum annuel pour l'ensemble des lots: 310 000 EUR HT (hors lots 7 à 10: sans minimum ni maximum).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Département architecture et bâtiments
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Téléphone: +33 381415568 📞
Fax: +33 381415547 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-10 📅
Date limite de soumission: 2015-04-20 📅
Date de publication: 2015-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 052-090267
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Les offres pourront être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents papier. Il accepte cependant les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches.grandbesancon.fr Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française: http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Groupement de commandes entre la ville de Besançon, le centre communal d'action social (CCAS), l'institut supérieur des beaux-arts (ISBA) et la scène des musiques actuelles La Rodia (SMAC).

Numéro du lot: 01
Brève description: Matériaux de construction et accessoires de pose.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 70 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Lot multi-attributaire: 3 titulaires.
Numéro du lot: 02
Brève description: Articles de quincaillerie et outillage de pose.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 60 000 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Peinture.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 30 000 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: Matériel électrique et d'éclairage.
Numéro du lot: 05
Brève description: Produits sidérurgiques et dérivés.
Quantité ou étendue: Minimum annuel: 15 000 EUR HT.
Numéro du lot: 06
Brève description: Produits sanitaire-plomberie-chauffage.
Numéro du lot: 07
Brève description: Vannes d'équilibrage et vases d'expansion.
Informations complémentaires sur les lots: Lot mono-attributaire. Sans montant minimum ni maximum.
Numéro du lot: 08
Brève description: Robinets thermostatiques et thermostats d'ambiance.
Informations complémentaires sur les lots: Lot mono-attributaire. Sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 09
Brève description: Matériels de dépannage chaudières murales Viesmann et Weishaupt.
Numéro du lot: 10
Brève description: Matériels de dépannage chaudières murales Frisquet et Geminox.
Numéro du lot: 11
Brève description: Vitrerie.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 10 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Lot mono-attributaire.
Numéro du lot: 12
Brève description: Supports d'impression.
Numéro du lot: 13
Brève description: Plastiques et alvéolaires.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 15 000 EUR HT.

Marchés séparés à bons de commande; avec plusieurs opérateurs économiques pour les lots 1 à 6 et un seul opérateur économique pour les lots 7 à 13.

Montant minimum annuel pour l'ensemble des lots: 310 000 EUR HT (hors lots 7 à 10: sans minimum ni maximum).

Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15DAB006
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 94 avenue Clémenceau, 25000 Besançon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 dernières exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires. Révision par ajustement. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de présentation de la facture. Financement par ressources propres.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (65)
2. Valeur technique de l'offre: démarche qualité de l'entreprise (25 %) et capacité environnementale (10 %) (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action social (CCAS)
Adresse postale: 9 rue Picasso
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Nom du pouvoir adjudicateur: institut supérieur des beaux-arts (Isba)
Adresse postale: 12 rue Denis Papin
Nom du pouvoir adjudicateur: Salle des musiques actuelles (SMAC)
Adresse postale: 4 avenue de Chardonnet
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Nom: Ville de Besançon
Point de contact: Eric Jeanningros
Téléphone: +33 381415585 📞
Courrier électronique: eric.jeanningros@besancon.fr 📧
Point de contact: Cécile Perez-Martin
Téléphone: +33 381415555 📞
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: Bureau du courrier, entrée C, niveau 0, 2 rue Mégevand

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DAB006
Informations complémentaires

Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les certificats RGS (référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française: http://references.modernisation.gouv.fr) ou dans une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un antivirus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 3381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Voir coordonnées ci-dessus
Source: OJS 2015/S 052-090267 (2015-03-10)

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