Avis de marché (2015-07-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Matériel de réseau
Quantité ou étendue:
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics et concerne l'achat de...”
Quantité ou étendue
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3º al. Et 57 à 59 du Code des marchés publics et concerne l'achat de fournitures et de mises en oeuvre de prestations de réseautique pour le dispositif Atoumod.Cette consultation sera passée en application de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.Il s'agit de marchés à bon de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un (1) titulaire par lot.Au regard de l'arrêt du Conseil d'etat du 8.8.2008, Commune de Nanterre, no 309136, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sont regardés comme des accords cadre au sens de la Directive 2004/18 du 31.3.2004.Les prestations sont réparties en 2 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.La durée du marché est fixée à 4 ans ferme à compter de sa notification.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de réseau📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional de Haute-Normandie
Adresse postale: Groupement de commandes dont la Région Haute-Normandie est le coordonnateur, sur le fondement de l'article 8 du code des marchés publics, associant les autorités organisatrices suivantes: le Département de Seine-Maritime, le Département de l'Eure, la Métropole Rouen Normandie, l'agglomération du Havre, le Grand Evreux agglomération, l'agglomération Dieppe-Maritime, l'agglomération Seine-Eure, l'agglomération des Portes de l'Eure, l'agglomération Fécamp Caux Littoral, la Ville d'Yvetot, 5 rue Robert Schuman, CS 21129
Code postal: 76174
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.hautenormandie.fr🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@hautenormandie.fr📧
Téléphone: +33 235525718📞
Fax: +33 235522350 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-07-16 📅
Date limite de soumission: 2015-09-11 📅
Date de publication: 2015-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 138-255028
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Pour information, l'attribution du ou (des) marché(s) fera l'objet d'un avis consultable sur le site www.mpe76.fr.”
Source: OJS 2015/S 138-255028 (2015-07-16)
Avis d'attribution de marché (2015-12-04) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes dont la région Haute-Normandie est le coordonnateur, sur le fondement de l'article 8 du code des marchés publics, associant les autorités organisatrices suivantes: le département de Seine-Maritime, le département de l'Eure, la Métropole Rouen Normandie, l'agglomération du Havre, le Grand Évreux agglomération, l'agglomération Dieppe-Maritime, l'agglomération Seine-Eure, l'agglomération des Portes de l'Eure, l'agglomération Fécamp Caux Littoral, la Ville d'Yvetot, 5 rue Robert Schuman, CS 21129
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-432973
Se réfère à l'avis: 2015/S 138-255028
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires