Achat de fournitures de bureau
Institut Geographique National
Les caractéristiques détaillées figurent au cahier des clauses particulières (CCP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-03 | Avis de marché |
| 2015-07-09 | Informations complémentaires |
| 2015-09-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: 90 000
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-19 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237078
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: GBM15044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mande Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Bordereau de prix type % (50)
2. Étendue de la gamme de fournitures % (20)
3. Délais et livraison % (20)
4. Frais de port % (5)
5. Responsabilité sociétale et développement durable (rse) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN: SAM département des marchés et contrats
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A, pièce 271
Nom: Institut national de l'information géographique et forestière: SAM département des marchés et contrats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM15044
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2015/S 129-237078 (2015-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue: 90 000
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut geographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988039 📞
Fax: +33 143988538 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-03 📅
Date limite de soumission: 2015-08-19 📅
Date de publication: 2015-07-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 129-237078
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions: Le critère «Bordereau de prix type», pondéré à 50 %, est jugé sur la base de l'annexe 1 à l'acte d'engagement.
Le critère «Étendue de la gamme de fournitures», pondéré à 20 %, est jugé sur la base du catalogue fourni.
Le critère «Délais de livraison», pondéré à 20 %, est jugé sur la base de l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Le critère «Frazis de port», pondéré à 5 %, est jugé sur la base de l'annexe 3 à l'acte d'engagement.
Le critère «Responsabilité sociétale et développement durable (Rse)», pondéré à 5 %, est jugé sur la base des éléments de réponse fournis sur la note de Rse.
Renseignements techniques et administratifs:
IGN Département des marchés et contrats
SAM département des marchés et contrats
73 avenue de Paris
94165 Saint-Mandé
Tél. +33 143988289
Fax +33 143988538
Mél: marches-publics@ign.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les caractéristiques détaillées figurent au cahier des clauses particulières (CCP.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: GBM15044
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 avenue Pasteur, 94165 Saint-Mande Cedex.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat renseignera le formulaire Dc1 (lettre de candidature) fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Il renseignera notamment la rubrique D2.
En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.
Le candidat renseignera le formulaire Dc2 (déclaration du candidat) fourni dans le dossier de consultation des entreprises et indiquera le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat renseignera le formulaire Dc2 (déclaration du candidat)fourni dans le dossier de consultation des entreprises. Il précisera ses moyens techniques et humains ainsi que des références de prestations équivalentes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements seront effectués suivant les règles de la comptabilité publique par virement administratif dans un délai maximum de 30 jours. Le marché est financé sur les ressources de l'ign constituées d'une dotation de l'etat et de recettes commerciales.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Bordereau de prix type % (50)
2. Étendue de la gamme de fournitures % (20)
3. Délais et livraison % (20)
4. Frais de port % (5)
5. Responsabilité sociétale et développement durable (rse) % (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Point de contact: Le directeur général
Nom: IGN: SAM département des marchés et contrats
Adresse postale: 73 avenue de Paris, bâtiment A, pièce 271
Nom: Institut national de l'information géographique et forestière: SAM département des marchés et contrats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: GBM15044
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions: Le critère «Bordereau de prix type», pondéré à 50 %, est jugé sur la base de l'annexe 1 à l'acte d'engagement.
Le critère «Étendue de la gamme de fournitures», pondéré à 20 %, est jugé sur la base du catalogue fourni.
Le critère «Délais de livraison», pondéré à 20 %, est jugé sur la base de l'annexe 2 à l'acte d'engagement.
Le critère «Frazis de port», pondéré à 5 %, est jugé sur la base de l'annexe 3 à l'acte d'engagement.
Le critère «Responsabilité sociétale et développement durable (Rse)», pondéré à 5 %, est jugé sur la base des éléments de réponse fournis sur la note de Rse.
Renseignements techniques et administratifs:
IGN Département des marchés et contrats
SAM département des marchés et contrats
73 avenue de Paris
94165 Saint-Mandé
Tél. +33 143988289
Fax +33 143988538
unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours administratif: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux).
Référé pré-contractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA de Melun avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur.
Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA de Melun.
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Recours contentieux de droit commun: dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA de Melun.
Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA de Melun, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
Informations complémentaires (2015-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-244984
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237078
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2015/S 133-244984 (2015-07-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-09 📅
Date de publication: 2015-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 133-244984
Se réfère à l'avis: 2015/S 129-237078
Numéro JO-S: 133
Source: OJS 2015/S 133-244984 (2015-07-09)
Avis d'attribution de marché (2015-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332198
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: Adexgroup
Adresse postale: 4 place de Valois
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
2️⃣
Nom: Medias plus
Adresse postale: 518 boulevard Normandie
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
3️⃣
Nom: Alda majuscule
Adresse postale: ZAC de La Garenne rue Diderot
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-17 📅
Date de publication: 2015-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 183-332198
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des Marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-103592, mise en ligne le 6.7.2015
Références de publication rectificative
Annonce no 15-107252, mise en ligne le 9.7.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2015.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-07 📅
Nom: Adexgroup
Adresse postale: 4 place de Valois
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
2️⃣
Nom: Medias plus
Adresse postale: 518 boulevard Normandie
Commune postale: Barentin
Code postal: 76360
3️⃣
Nom: Alda majuscule
Adresse postale: ZAC de La Garenne rue Diderot
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les deux mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA de Melun.
Source: OJS 2015/S 183-332198 (2015-09-17)
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