Achat de fournitures courantes de bureau
Communauté de communes Pays de Lunel
Achat de fournitures courantes de bureau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
- • Fournitures informatiques › Cartouches de polices de caractères pour imprimantes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-09-15 | Avis de marché |
| 2016-02-02 | Informations complémentaires |
| 2016-02-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est conclu par le groupement de commandes constitué des pouvoirs adjudicateurs suivants:Communauté de Communes du Pays de Lunel:...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de Lunel
Adresse postale: 152 chemin des Merles
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329406
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres les échantillons détaillés dans le règlement de la...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fournitures courantes de bureau.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Fournitures courantes de bureautique
Brève description:
“Lot 1 Fournitures courantes de bureautique.”
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Additional information about the lots:
“Membres:”
“Communauté de Communes du Pays de Lunel”
“Commune de Boisseron”
“Commune de Lunel”
“Commune de Lunel Viel”
“Commune de Marsillargues”
“Commune de Saint Christol”
“Commune de Villetelle.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 Ramettes de papier
Brève description:
“Lot 2 Ramettes de papier.”
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 70 000 EUR (H.T.).
Additional information about the lots:
“Commune de Saturargues”
“Commune de Saussines”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Consommables informatiques
Brève description:
“Lot 3 Consommables informatiques.”
Additional information about the lots:
“La Communauté de Communes du Pays de Lunel: coordonnateur”
“La Commune de Boisseron”
“La Commune de Lunel”
“La Commune de Lunel-Viel”
“La Commune de Villetelle.”
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est conclu par le groupement de commandes constitué des pouvoirs adjudicateurs suivants:”
“Communauté de Communes du Pays de Lunel: coordonateur”
“commune de Boisseron”
“Commune de Lunel”
“Commune de Lunel Viel”
“Commune de Marsillargues”
“Commune de Saint Christol”
“Commune de Saturargues”
“Commune de Saussines”
“Commune de Villetelle.”
Number of possible renewals: 1
Numéro de référence: AO 100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature avec identification du candidat (forme libre ou Dc1: dernière version intégrant la loi du 4.8.2014 relative à l'égalité réelle...”
Afficher plus
“En cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il...”
Afficher plus
“les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (forme libre ou Dc2).”
“La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (forme libre ou Dc1)”
Afficher plus
“Un extrait kbis de moins de 3 mois”
“les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle”
“les documents ou attestations mentionnés à l'article D.8222-5 du code du travail”
“le formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou équivalent dûment complété”
“la liste nominative des salariés étrangers employés par l'entreprise et soumise à autorisation de travail en France.”
Capacité technique et professionnelle:
“La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Afficher plus
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant...”
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
“il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnaud Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Lunel
Adresse postale: 152 chemin des Merles
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Point de contact: Mme Guerny Manon
Téléphone: +33 467838700 📞
Courrier électronique: m.guerny@paysdelunel.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NXMKb3YAbx 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AO 100
Informations complémentaires
“Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres les échantillons détaillés dans le règlement de la consultation.”
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Source: OJS 2015/S 182-329406 (2015-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est conclu par le groupement de commandes constitué des pouvoirs adjudicateurs suivants:Communauté de Communes du Pays de Lunel:...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Pays de Lunel
Adresse postale: 152 chemin des Merles
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-15 📅
Date limite de soumission: 2015-11-09 📅
Date de publication: 2015-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 182-329406
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
“Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres les échantillons détaillés dans le règlement de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Achat de fournitures courantes de bureau.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 Fournitures courantes de bureautique
Brève description:
“Lot 1 Fournitures courantes de bureautique.”
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
Additional information about the lots:
“Membres:”
“Communauté de Communes du Pays de Lunel”
Afficher plus (6)
“Commune de Boisseron”
“Commune de Lunel”
“Commune de Lunel Viel”
“Commune de Marsillargues”
“Commune de Saint Christol”
“Commune de Villetelle.”
Intitulé du lot: Lot 2 Ramettes de papier
Brève description:
“Lot 2 Ramettes de papier.”
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 70 000 EUR (H.T.).
Additional information about the lots:
“Commune de Saturargues”
“Commune de Saussines”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 Consommables informatiques
Brève description:
“Lot 3 Consommables informatiques.”
Additional information about the lots:
“La Communauté de Communes du Pays de Lunel: coordonnateur”
“La Commune de Boisseron”
Afficher plus (3)
“La Commune de Lunel”
“La Commune de Lunel-Viel”
“La Commune de Villetelle.”
“Le présent marché est conclu par le groupement de commandes constitué des pouvoirs adjudicateurs suivants:”
“Communauté de Communes du Pays de Lunel: coordonateur”
Afficher plus (8)
“commune de Boisseron”
“Commune de Lunel”
“Commune de Lunel Viel”
“Commune de Marsillargues”
“Commune de Saint Christol”
“Commune de Saturargues”
“Commune de Saussines”
“Commune de Villetelle.”
Numéro de référence: AO 100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Une lettre de candidature avec identification du candidat (forme libre ou Dc1: dernière version intégrant la loi du 4.8.2014 relative à l'égalité réelle...”
“En cas de groupement, les candidatures et les offres sont présentées soit par l'ensemble des opérateurs économiques groupés, soit par le mandataire s'il...”
Afficher plus (8)
“les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (forme libre ou Dc2).”
“La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire”
“la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (forme libre ou Dc1)”
“Un extrait kbis de moins de 3 mois”
“les attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle”
“les documents ou attestations mentionnés à l'article D.8222-5 du code du travail”
“le formulaire NOTI 2 (état annuel des certificats reçus) ou équivalent dûment complété”
“la liste nominative des salariés étrangers employés par l'entreprise et soumise à autorisation de travail en France.”
“La présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.”
“il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:”
Afficher plus (2)
“— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;”
“— en qualité de membres de plusieurs groupements.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (65)
2. Prix (35)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Arnaud Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté de communes du Pays de Lunel
Adresse postale: 152 chemin des Merles
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Point de contact: Mme Guerny Manon
Téléphone: +33 467838700 📞
Courrier électronique: m.guerny@paysdelunel.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_NXMKb3YAbx 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: AO 100
Informations complémentaires
“Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres les échantillons détaillés dans le règlement de la consultation.”
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.”
Afficher plus (1)
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.9.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Téléphone: +33 467548100 📞
Source: OJS 2015/S 182-329406 (2015-09-15)
Informations complémentaires (2016-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039654
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329406
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2016/S 025-039654 (2016-02-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-02 📅
Date de publication: 2016-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-039654
Se réfère à l'avis: 2015/S 182-329406
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2016/S 025-039654 (2016-02-02)
Avis d'attribution de marché (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040045
Informations complémentaires
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:...”
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Jean Nicot Calipage
Adresse postale: 31 rue de l'Industrie
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
3️⃣
Nom: Marché infructueux
Source: OJS 2016/S 025-040045 (2016-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 70 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 025-040045
Informations complémentaires
“Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs:...”
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-01-06 📅
Nom: Jean Nicot Calipage
Adresse postale: 31 rue de l'Industrie
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
3️⃣
Nom: Marché infructueux
Source: OJS 2016/S 025-040045 (2016-02-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕