Avis de marché (2015-05-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 77 du code des marchés...”
Quantité ou étendue
Le présent marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et sans montant maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT.Sans montant maximum.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Spm — dsaf — bcp
Adresse postale: 18 rue Vaneau
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Contact
Téléphone: +33 142758354📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-05-11 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 093-166761
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
“Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics sont des accords-cadres au sens du droit communautaire.”
Source: OJS 2015/S 093-166761 (2015-05-11)
Avis d'attribution de marché (2015-09-23) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-09-23 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338776
Se réfère à l'avis: 2015/S 93-166761
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Les marchés à bons de commande au sens du code des marchés publics sont des accords cadres au sens du droit communautaire.”
Source: OJS 2015/S 187-338776 (2015-09-23)