Achat d'un peigne de fréquence

Université d'Aix-Marseille

Achat d'un peigne de fréquence.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-16 Avis de marché
2015-08-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet à la notification. Le délai d'exécution est celui sur lequel s'est engagé le candidat.Deux PSE (non imposées)pse 1: Un système électronique d'asservissementPse 2: 2 systèmes électroniques d'asservissement- 2 tranches conditionnelles:1ère tranche conditionnelle: portant sur la maintenance des équipements au delà de la période de garantie de la tranche ferme en reconduction expresse annuelle. Elle ne pourra pas excéder 5 ans.2ème tranche conditionnelle: extension infra-rouge.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: Faculté des sciences, 163 av. de Luminy, case 901
Code postal: 13288
Commune postale: Marseille Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://dcp.univ-amu.fr/ 🌏
Courrier électronique: muriel.ginhoux@univ-amu.fr 📧
Téléphone: +33 491829230 📞
Fax: +33 491829218 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-16 📅
Date limite de soumission: 2015-06-01 📅
Date de publication: 2015-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 077-135979
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Retrait du DCE: - retrait Format "Papier" : Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par courriel muriel.ginhoux@univ-amu.fr ou retiré à l'adresse suivante: Université d'Aix-Marseille — Muriel Ginhoux — faculté des sciences — 163 av. de Luminy — case 901 — 13288 Marseille Cedex 9 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) en un seul exemplaire " format papier" transmis par voie postale uniquement. - retrait Format "Dématérialisé" : Le dossier de consultation est également téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242201&orgAcronyme=f2h Dépôt des dossiers de candidatures et offres: - les dossiers format " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante: université d'Aix-Marseille — faculté des sciences — secrétariat du Doyen — 1er étage du bât Tpr2 — 163 av. de Luminy — case 901 — 13288 Marseille Cedex 9 — Muriel Ginhoux - les dossiers "Dématérialisées" pourront être déposées à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242201&orgAcronyme=f2h (Selon la procédure dématérialisée indiquée en annexe 1 du règlement de consultation) Procédure dématérialisée: Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv. Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme. Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme. Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché; Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales: les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente. Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement. En cas de non-respect par le candidat provisoirement retenu, du délai imparti, ou de fourniture de documents non valables (sur la forme et/ou sur le fond), son offre est rejetée et la même demande est présentée au candidat suivant -selon le classement des offres - qui se verra attribuer la marché de façon provisoire, sous réserve de produire, dans les mêmes conditions de forme et de délai, les documents susmentionnés. De plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le maître d'ouvrage est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale. Le délai de réception des offres de cette consultation a été réduit en application des dispositions de l'article 29 I 5° du décret no2005-1742 du 30.12.2005: le pouvoir adjudicateur envoie l'avis d'appel à concurrence par voie électronique et offre, par voie électronique et à compter de la publication de l'avis d'appel à concurrence, un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation en indiquant dans le texte de l'avis l'adresse internet à laquelle ces documents peuvent être consultés) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'un peigne de fréquence.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le marché prend effet à la notification. Le délai d'exécution est celui sur lequel s'est engagé le candidat.
Deux PSE (non imposées)
pse 1: Un système électronique d'asservissement
Pse 2: 2 systèmes électroniques d'asservissement
- 2 tranches conditionnelles:
1ère tranche conditionnelle: portant sur la maintenance des équipements au delà de la période de garantie de la tranche ferme en reconduction expresse annuelle. Elle ne pourra pas excéder 5 ans.
2ème tranche conditionnelle: extension infra-rouge.
Description des options:
-Reconductions éventuelles (article 20 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 ou article 4 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 modifié par décret no2008-1334 du 17.12.2008 - art. 3).
Nombre de reconductions possibles: 5
Numéro de référence: 96-2015
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Produire l'imprimé dc2 déclaration du candidat (imprimé joint au Dce).
Situation économique et financière:
Les informations sur les moyens financiers (chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices) seront mentionnées au Dc2. Les informations sur les moyens humains généraux (effectifs) et moyens techniques généraux de l'entreprise (déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de marchés de même nature) seront annexées conformément à la rubrique G du Dc2.
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Capacité technique et professionnelle:
Référence similaires sur les trois dernières années.
En cas d'absence de références (entreprise de création récente) la capacité sera estimée sur les moyens financiers techniques et humains. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée, par tout moyen, notamment, par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
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La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée, par tout moyen, notamment, par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, les capacités professionnelles, techniques et financières des sous-traitants peuvent également être prises en compte. Dans ce cas, le candidat doit justifier au moment de la candidature des capacités du ou des sous-traitants et du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché. Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le mode de règlement est le virement administratif.
Délai global de paiement: 30 jours.
Sauf refus du titulaire, une avance sera versée dans les conditions réglementaires (article 47-1 du décret no2005-1742 du 30.12.2005 modifié). Cette avance sera de 30 % du montant (TTC) du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Il ne sera pas versé d'acompte.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour candidat individuel ou groupement: produire l'imprimé dc1 dûment complétée, datée et signée (imprimé joint au Dce)
Cet imprimé reprend l'ensemble des déclarations sur l'honneur demandées par le Code des Marchés Publics, il n'est donc pas nécessaire de les joindre au dossier.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Prix des prestations (45)
3. Service après-vente (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Muriel Ginhoux
Direction de la commande publique — service des marchés publics
Nom: Université d'Aix-Marseille
Adresse postale: physique des interactions ioniques et moléculaires (laboratoire Piim)
Commune postale: Marseille
Point de contact: Martina Knoop
Téléphone: +33 491288026 📞
Courrier électronique: martina.knoop@univ-amu.fr 📧
Adresse postale: Faculté des sciences, 2ème étage du Tpr2, case 901, 163 av. de Luminy
Commune postale: Marseille Cedex 09
Point de contact: Service des marchés publics
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242201&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Faculté des sciences, 1er étage du Tpr2, case 901, 163 av. de Luminy
Point de contact: Secrétariat du Doyen de la faculté des sciences
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242201&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 96-2015
Informations complémentaires
Retrait du DCE:
- retrait Format "Papier" :
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par courriel muriel.ginhoux@univ-amu.fr ou retiré à l'adresse suivante: Université d'Aix-Marseille — Muriel Ginhoux — faculté des sciences — 163 av. de Luminy — case 901 — 13288 Marseille Cedex 9 du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) en un seul exemplaire " format papier" transmis par voie postale uniquement.
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- retrait Format "Dématérialisé" : Le dossier de consultation est également téléchargeable gratuitement sur le profil acheteur https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=242201&orgAcronyme=f2h
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Dépôt des dossiers de candidatures et offres:
- les dossiers format " papier " des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse suivante: université d'Aix-Marseille — faculté des sciences — secrétariat du Doyen — 1er étage du bât Tpr2 — 163 av. de Luminy — case 901 — 13288 Marseille Cedex 9 — Muriel Ginhoux
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- les dossiers "Dématérialisées" pourront être déposées à l'adresse suivante:
(Selon la procédure dématérialisée indiquée en annexe 1 du règlement de consultation)
Procédure dématérialisée: Le candidat devra se référer aux prérequis techniques et aux conditions générales d'utilisation disponibles sur le site www.marches-publics.gouv.fr pour toute action sur ledit site. Dans le déroulement de la procédure, le soumissionnaire est donc lié par le présent règlement de la consultation ainsi que par les conditions d'utilisation de la salle des marchés figurant sur le site www.marches-publics.gouv.
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Un manuel d'utilisation est également disponible sur le site afin de faciliter le maniement de la plate-forme.
Le pouvoir adjudicateur s'engage sur l'intégrité des documents mis en ligne. Ces mêmes documents sont disponibles imprimés sur papier et conservés dans les locaux du service des marchés de l'université et dans ce cas sont les seuls faisant foi sous cette forme.
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Le candidat retenu, avant d'être définitivement désigné comme attributaire du marché, sera tenu de produire dans un délai de 7 jours francs à compter de la réception de la demande écrite du Pouvoir Adjudicateur (article 46 de code des marchés publics) :Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché; Les certificats attestant de la régularité de sa situation au regard de ses obligations fiscales et sociales: les attestations fiscales et sociales ou le certificat annuel unique délivré par le Trésorier Payeur Général, établis pour l'année au cours de laquelle l'avis d'appel public à la concurrence est envoyé à la publication et traduisant la situation au 31 décembre de l'année précédente.
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Si le candidat retenu est un groupement, la demande sera adressée au mandataire du groupement qui devra présenter, dans le délai indiqué ci-dessus, les pièces exigées pour l'ensemble des membres du groupement.
En cas de non-respect par le candidat provisoirement retenu, du délai imparti, ou de fourniture de documents non valables (sur la forme et/ou sur le fond), son offre est rejetée et la même demande est présentée au candidat suivant -selon le classement des offres - qui se verra attribuer la marché de façon provisoire, sous réserve de produire, dans les mêmes conditions de forme et de délai, les documents susmentionnés. De plus, l'attention des candidats est attirée sur le fait que le maître d'ouvrage est tenu d'exercer, outre un contrôle préalable avant la passation du marché, un contrôle tous les six mois jusqu'à l'exécution du contrat, du respect par son cocontractant de ses obligations de déclaration auprès des organismes de protection sociale et de l'administration fiscale.
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Le délai de réception des offres de cette consultation a été réduit en application des dispositions de l'article 29 I 5° du décret no2005-1742 du 30.12.2005: le pouvoir adjudicateur envoie l'avis d'appel à concurrence par voie électronique et offre, par voie électronique et à compter de la publication de l'avis d'appel à concurrence, un accès libre, direct et complet aux documents de la consultation en indiquant dans le texte de l'avis l'adresse internet à laquelle ces documents peuvent être consultés)
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2015/S 077-135979 (2015-04-16)
Avis d'attribution de marché (2015-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 272 713,68 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-30 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308198
Se réfère à l'avis: 2015/S 77-135979
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 14-47686, mise en ligne le 17.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: Opton Laser International
Adresse postale: Parc Club Orsay Université — 29 rue Jean Rostand
Commune postale: Orsay Cédex
Code postal: 91893
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ventes@optonlaser.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique, service des marchés publics
Source: OJS 2015/S 169-308198 (2015-08-30)