Achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation a pour objet l'achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-06	Avis de marché
2015-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.En application de l'article 8 du Code des marchés publics, cette consultation fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. La Ville de Saint-Étienne, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée d'organiser l'ensemble des opérations des procédures de marché public faisant l'objet du groupement, de signer et notifier les accords cadre et marchés subséquents. Chacun des membres du groupement, pour ce qui le concerne s'assurera ensuite de la bonne exécution des marchés.Les prestations feront l'objet d'un accord cadre sans minimum ni maximum passé en application de l'article 76 du code des marchés publics conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé à 50 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne et 25 000 EUR TTC pour Saint-Étienne métropole.Les prestations sont décomposées en 2 lots.Le marché est conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2016 (ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure)au 31.12.2016.Le marché subséquent no1, attribué en même temps que l'accord-cadre, est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 (ou à compter de sa notification si postérieure) au 31.12.2016.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-06 📅
Date limite de soumission: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 132-242362
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: Les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation. Les critères d'attribution et pondération des marchés subséquents seront identiques à ceux de l'accord cadre. Unité monétaire utilisée, l'euro.pour les 2 lots, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits des produits selon les modalités indiquées au règlement de consultation. Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés 2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'achat d'objets promotionnels pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole.

Numéro du lot: 1
Brève description: Objets promotionnels (hors textile).
Numéro du lot: 2
Brève description: Textile.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 alinéa 3 et 57 à 59 du code des marchés publics.

En application de l'article 8 du Code des marchés publics, cette consultation fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. La Ville de Saint-Étienne, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée d'organiser l'ensemble des opérations des procédures de marché public faisant l'objet du groupement, de signer et notifier les accords cadre et marchés subséquents. Chacun des membres du groupement, pour ce qui le concerne s'assurera ensuite de la bonne exécution des marchés.

Les prestations feront l'objet d'un accord cadre sans minimum ni maximum passé en application de l'article 76 du code des marchés publics conclu avec plusieurs titulaires (5 maximum) par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

A titre indicatif le montant annuel des achats est estimé à 50 000 EUR TTC pour la Ville de Saint-Étienne et 25 000 EUR TTC pour Saint-Étienne métropole.

Les prestations sont décomposées en 2 lots.

Le marché est conclu pour une durée initiale allant du 1.1.2016 (ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure)au 31.12.2016.

Le marché subséquent no1, attribué en même temps que l'accord-cadre, est conclu pour une durée allant du 1.1.2016 (ou à compter de sa notification si postérieure) au 31.12.2016.

Description des options:

Le marché pourra être reconduit, par expresse reconduction, par période successive de un an pour une durée totale de 4 ans.

Numéro de référence: 15AOO-085

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC 1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC 1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC 2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC 2).

Situation économique et financière:

Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC 2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules) et humains (Rubrique G du Dc2),

— références sur les 3 dernières années de prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires(rubrique G du DC 2),

En vertu de l'article 45 VI du code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de mettre à disposition les éléments relatifs à leur candidature (hors Dc1 ou équivalent) sur un espace de stockage numérique accessible gratuitement. Pour ce faire ils devront indiquer au pouvoir adjudicateur dans leur dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ces données.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique.

Financement sur les budgets respectifs de la Ville de Saint Étienne et Saint Étienne Métropole.

Prix unitaires, ajustables à chaque marché subséquent et fermes pour la durée du marché subséquent.

Pas d'avance prévue.

Cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.
Autres conditions particulières:

Sur le lot 1, sur certains articles, le candidat devra faire une proposition pour un article similaire qui prend en compte le développement durable.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Gruner
Commune postale: Saint Étienne
Code postal: 42000
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne direction de la communication: Anne-Sophie Breysse
Adresse postale: Hôtel de Ville BP 503
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Téléphone: +33 477486337 📞
Courrier électronique: anne.sophie.breysse@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486368 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: Hôtel de Ville Cedex 1 BP 503
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15AOO-085
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.saint-etienne.fr

Marché à bons de commande

criteres d'attributions: Les modalités de notation sont précisées au règlement de la consultation.

Les critères d'attribution et pondération des marchés subséquents seront identiques à ceux de l'accord cadre.

Unité monétaire utilisée, l'euro.pour les 2 lots, afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits des produits selon les modalités indiquées au règlement de consultation.

Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1-recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du Code des Marchés

2-Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 132-242362 (2015-07-06)

Avis d'attribution de marché (2015-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-03 📅
Date de publication: 2015-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 237-430360
Se réfère à l'avis: 2015/S 132-242362
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.saint-etienne.fr Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: 1. Prix des prestations noté 12/20 et pondéré à 60 %. 2. Valeur technique de l'offre notée 8/20 et pondérée à 40 %. En application de l'article 8 du Code des marchés publics, cette consultation fait l'objet d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole. La ville de Saint-Étienne, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée d'organiser l'ensemble des opérations des procédures de marché public faisant l'objet du groupement, de signer et notifier les accords cadre et marchés subséquents. Chacun des membres du groupement, pour ce qui le concerne s'assurera ensuite de la bonne exécution des marchés. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n° 15-104559, mise en ligne le 7.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-23 📅
Nom: Alvs
Adresse postale: 8 rue des 3 Glorieuses
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣
Nom: Création Color Publicité
Adresse postale: 18 route de l'Angelmière
Commune postale: Les Cluzeaux
Code postal: 85430

3️⃣
Nom: Ote sarl
Adresse postale: 9 allée de la Laiterie
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650

4️⃣
Nom: Picardie Sports Loisirs Distribution
Adresse postale: ZAC 184 rue des Longues Rayes
Commune postale: Lacroix-Saint-Ouen
Code postal: 60610

5️⃣
Nom: Vendredi 13
Adresse postale: rue de la Garrigues — BP 26013
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: Winpub
Adresse postale: 3 rue Dieudonné Costes
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160

9️⃣
Nom: JSD Création
Adresse postale: 21 rue du Puits Rochefort — BP 255
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Code postal: 42014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Source: OJS 2015/S 237-430360 (2015-12-03)

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