Achat d'objets promotionnels: bracelets USB avec insertion de fichiers et impression de logos et de textes

Département du Bas-Rhin

Il s'agit de l'achat de 17 000 bracelets USB d'une capacité de 8 GO, tout public.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-02-23 Avis de marché
2015-06-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Unités de mémoire et de lecture
Quantité ou étendue:
La durée du marché est fixée à 5 mois courant à compter de la date de notification. Les délais d'exécution sont les suivants: Présentation du BAT: 7 jours calendaires à compter de la notification du marché — validation du BAT: 10 jours calendaires à compter de la présentation du BAT — livraison: 40 jours calendaires à compter de la validation du BAT. Marché unique ordinaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Unités de mémoire et de lecture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Direction générale des services, direction de la communication, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc, Cedex 9
Code postal: 67964
Commune postale: Strasbourg
Contact
Adresse Internet: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Téléphone: +33 388766767 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-23 📅
Date limite de soumission: 2015-04-14 📅
Date de publication: 2015-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 040-068308
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Marché de fourniture passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Accès direct au dossier de la consultation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6318&orgAcronyme=o8p. Les candidats remettent à l'appui de leur offre un échantillon, pour les conditions d'envoi de l'échantillon se reporter au règlement de la consultation. Le département du Bas-Rhin préconise la transmission des plis par voie électronique, il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de remise des plis électroniques ainsi que les sous critères de la valeur technique sont détaillés au réglement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de l'achat de 17 000 bracelets USB d'une capacité de 8 GO, tout public.
Numéro de référence: 00002297
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou Dc1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc1) - une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - indication à la section C1 du Dc2 du nom, prénom et qualité de chaque personne habilité à signer le marché. A cet effet le candidat joint en annexe au dc1 un justificatif prouvant l'habilitation à engager la société.
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures en lien avec l'objet du marché, effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget du Département en ressources propres. Avance de 5 % possible dans les conditions fixées au contrat. Prix ferme, aucune révision n'est prévue au contrat. Paiement sur service fait dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Nom: Département du Bas-Rhin
Adresse postale: Pôle ressources - direction des finances et de la commande publique service de la commande publique Hôtel du Département place du Quartier Blanc Cedex 9
Point de contact: Rose Dentinger
Téléphone: +33 369207427 📞
Courrier électronique: rose.dentinger@cg67.fr 📧
Adresse postale: Direction générale des services direction de la communication Hôtel du Département place du Quartier Blanc Cedex 9
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Adresse postale: Pôle ressources - direction des finances et de la commande publique service de la commande publique - bureau 4129d Hôtel du Département Place du quartier Blanc Cedex 9
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 00002297
Informations complémentaires
Marché de fourniture passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Accès direct au dossier de la consultation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=6318&orgAcronyme=o8p. Les candidats remettent à l'appui de leur offre un échantillon, pour les conditions d'envoi de l'échantillon se reporter au règlement de la consultation. Le département du Bas-Rhin préconise la transmission des plis par voie électronique, il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de remise des plis électroniques ainsi que les sous critères de la valeur technique sont détaillés au réglement de la consultation. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières et professionnelles.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 1038F
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant. Référé contractuel par toute personne ayant un intéret à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Recours indemnitaire dans le délai de déchéance quadriennale, après demande préalable au pouvoir adjudicateur. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative), cf adresse supra.
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Source: OJS 2015/S 040-068308 (2015-02-23)
Avis d'attribution de marché (2015-06-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction générale des services direction de la communication, Hôtel du Département, place du Quartier Blanc, Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202769
Se réfère à l'avis: 2015/S 40-068308
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 39 B, annonce nº 217 du 25.2.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bas-Rhin, 67000 Strasbourg.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-05-19 📅
Nom: MGA France
Adresse postale: 22 rue de l'Agenais
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat et suspension de la validité du contrat le cas échéant,
— référé contractuel par toute personne ayant un intérêt à agir dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution ou à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché. Organe chargé des procédures de médiation en cas de différends ou litiges sur la passation des marchés: TA Strasbourg (article L.211-4 code de justice administrative), cf adresse supra.
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Source: OJS 2015/S 112-202769 (2015-06-09)
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